[PDF] Modalités du contrôle des connaissances et des compétences





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Modalités de Contrôle des Connaissances

Ces modalités de contrôle des connaissances sont fixées pour la période 2015-2020 correspondant à la période d'accréditation des formations actuellement 



Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences

26 févr. 2020 I. Préambule : « M3C générales » « M3C spécifiques » et chartes p. 2. II. Dispositions communes à la licence



Modalités de contrôle des connaissances et des compétences en

8 avr. 2021 Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) des formations de licence de l'Université d'Aix-Marseille s'organisent ...



Modalités du contrôle des connaissances et des compétences

Modalités du contrôle des connaissances et des compétences. Cadre général – UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD. Contrat quinquennal 2019/2023.



MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES

14 mai 2020 Ce document est complété pour chacune des formations dispensées dans l'établissement par une annexe aux règles de scolarité qui les précisent et ...



1 Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences

Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences 2020-2024. (M3C générales). Approuvées par la CFVU du 26/02/2020. Sommaire :.



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Modalités du contrôle des connaissances et des compétences. Cadre général – UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD. Contrat quinquennal 2019/2023.



COLLEGE SCIENCES DE LHOMME MODALITES DE CONTRÔLE

Ces 5 blocs de connaissances et de compétences sont répartis sur les 6 semestres de la licence. Chaque BCC est composé de compétences identifiées par niveaux ( 



Untitled

Le cadre général décrit les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances 2019/2020 s'appliquant aux diplômes nationaux de Licence et de Master (à 



Document approuvé par la CFVU du 23 septembre 2021 et par le

9 nov. 2021 Modalités de Contrôle des connaissances et des compétences (M3C) PASS. (Parcours Accès Spécifique Santé) et accès sélectif PASS. 2021-2022.



ENCADREMENT DES MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET

Article 1 : Généralités Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences sont fixées par la CFVU et doivent être portées à la connaissance des étudiants au minimum par voie d’affichage dans chaque composante au plus tard à la fin du premier mois de l'année d'enseignement (sauf cas de force majeure)

1 Modalités du contrôle des connaissances et des compétences

Cadre général - UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD

Contrat quinquennal 2019/2023

Vu le code de l'Ġducation

Vu l'arrġtĠ du 17 noǀembre 1999 relatif ă la licence professionnelle Vu l'arrġtĠ du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence Vu le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master.

Vu la circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011 relative à l'organisation des examens et concours

de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats

Vu l'arrġtĠ du 22 janǀier 2014 fidžant le cadre national des formations conduisant ă la dĠliǀrance des

diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

Vu la loi n°2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement

supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.

Vu la loi n°2018-166 du 8 mars 2018 relatiǀe ă l'orientation et ă la rĠussite des Ġtudiants

Vu les statuts de l'UniǀersitĠ Sorbonne Paris Nord Vu le rğglement intĠrieur de l'UniǀersitĠ Sorbonne Paris Nord

Vu le ǀademecum sur la gestion des fraudes ă l'edžamen de l'UniǀersitĠ Sorbonne Paris Nord

1/ Règlement lié aux études 2019/2023

Ce rğglement est commun ă l'ensemble des formations dispensĠes ă l'UniǀersitĠ Sorbonne Paris Nord et a

pour objet d'apporter audž Ġtudiants, audž enseignants et audž personnels administratifs concernĠs un support

en matiğre d'organisation et de ǀalidation des edžamens.

sont app réciées soit par des épreuves de contrôl e con tinu, soit par un e xamen terminal, soit p ar une

combinaison des deudž modalitĠs d'Ġǀaluation et peuǀent prendre des formes les plus ǀariĠes et diverses :

1-1 - L'organisation des Ġtudes

Le calendrier universitaire

de stages, de vacances uniǀersitaires. Il est ǀotĠ au plus tard ă la fin de l'annĠe uniǀersitaire prĠcĠdente, par

la CFVU, après consultation des conseils de composantes. Il doit être porté à la connaissance des étudiants au

moment de la rentrĠe ǀia l'ENT et Ġǀentuellement par ǀoie d'affichage.

L'offre de formation

L'Université Sorbonne Paris Nord organise l'offre de formation sous forme d'Unités d'Enseignement

(UE) rassemblant éventuellement différents éléments constitutifs (EC) proposés sous la forme de

différentes activités pédagogiques pour un même enseignement. A chaque UE est attribué des crédits

proportionnellement à la charge de travail qu'elle requiert de la part de l'étudiant. Le contenu

pédagogique, les objectifs et le mode de contrôle des connaissances de chaque UE sont définis sur la

fiche dΖUE correspondante. L'ouǀerture des UE est conditionnĠe par l'effectif des Ġtudiants ǀotĠ en

CFVU. 2

Les mentions et parcours

Les enseignements sont structurés en mentions. Chaque mention peut éventuellement comporter différents

parcours. Chaque mention est placée sous la responsabilité pédagogique d'une équipe pédagogique.

Les mentions et parcours assurent une progression cohérente et respectent les pré-requis. Ils comprennent

des UE fondamentales, des UE transversales, des UE complémentaires obligatoires et des UE optionnelles.

L'Université garantit la compatibilité des emplois du temps des enseignements et des examens pour les UE

obligatoires et les UE optionnelles proposées.

La structure de la licence

Un parcours de formation obéit à des règles de progression basées sur des enseignements

L'enseignement repose de maniğre complĠmentaire sur les Cours Magistraudž (CM), les Traǀaudž

La structure du master

Un parcours de formation obéit à des règles de progression basées sur une structure des enseignements

La période de césure

Dans les cas où la période de césure est accordée à un étudiant par l'université via la commission césure, elle

ne pourra en aucun cas donner droit à attribution de crédits ECTS. Les modalitĠs d'attribution de la cĠsure font l'objet d'un rğglement dĠdiĠ.

1-2 - Les inscriptions

Inscription administrative et inscription pédagogique

Toute personne désirant suivre un enseignement doit être régulièrement inscrite à l'Université. Le

calendrier des dates limites des inscriptions administratives par cycle est voté en CFVU. Un étudiant

non inscrit régulièrement ne doit pas être autorisé à composer.

de modalités particulières de réinscription et de conservation de notes adoptées par la CFVU. En cas

de demande de changement de mention, l'équipe pédagogique de la nouvelle mention déterminera

quels sont les crédits du parcours déjà effectué qui pourront être pris en compte dans un projet visant

cette mention. Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels - VAPP

rĠglementĠe par l'article D 613-38 et suiǀant du code de l'Ġducation et mise en place par l'UniǀersitĠ. Elle

permet d'accĠder audž diffĠrents niǀeaudž des formations post-baccalauréat sans avoir le titre ou le diplôme

requis.

proposition des commissions compétentes. Pour le candidat, la validation reconnaît un niveau de pré-requis

et peut Ġgalement se traduire par des dispenses d'UE et la prescription d'enseignements complĠmentaires.

de la VAPP font l'objet d'un rğglement dĠdiĠ. 3

Etudiants à statut et régime particulier

Afin d'assurer une rĠussite optimale ă tous les Ġtudiants et de tenir compte de la diversité des

parcours de chacun, l'uniǀersitĠ propose audž Ġtudiants des amĠnagements dans l'organisation et le

déroulement des études et examens. Les étudiants concernés sont les suivants :

- Ġtudiants engagĠs ͗ l'uniǀersitĠ reconnait l'importance dans la construction des parcours personnels,

étudiants élus (vice-prĠsident Ġtudiant de l'UniǀersitĠ et du CROUS, Ġlus dans les conseils centraux et des

composantes), les Ġtudiants engagĠs dans la ǀie associatiǀe (prĠsident d'association ou membre actif

d'association agrĠĠe), les auto-entrepreneurs, les étudiants engagés dans plusieurs diplômes et les services

civiques ; - étudiants sportifs de haut niveau et artistes de haut niveau, - étudiants en situation de handicap ou atteint d'une maladie invalidante ou de longue durée, - étudiants chargés de famille (parents ou soutien de famille, étudiante enceinte). - priorité de choix de groupe dans les TP et les TD,

- selon les cas et sur demande : pour les UE comportant un examen terminal, la note de celui-ci vaut pour le

contrôle continu. Pour les UE sans examen terminal, une épreuve spécifique est organisée ;

1-3 - Les examens

Le jury

La composition du jury est fixée annuellement pour chaque diplôme par un arrêté signé du Président de

Le jury dispose du pouvoir de décision définitif. Le président du jury est responsable de la cohĠrence et du bon dĠroulement de l'ensemble du rĠsultats de l'edžamen et est responsable de l'Ġtablissement des procğs-verbaux.

Le jury délibère souǀerainement ă partir de l'ensemble des rĠsultats obtenus par les candidats et la dĠliǀrance

du diplôme est prononcée après délibération du jury. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la

responsabilité du président du jury et signé par lui. Après proclamation des rĠsultats sur l'ENT et ǀoie

d'affichage, l'Ġtudiant peut obtenir ses notes auprğs du serǀice compĠtent.

Les dĠcisions du jury sont prises ă la majoritĠ des membres, chacun des membres disposant d'une ǀoidž. A

l'issue des dĠlibĠrations, le jury établit un procès-verbal de décisions, signé par le Président du jury, pour

affichage.

Affichage et proclamation des résultats

numéro des étudiants ainsi que leur résultat : Admis, Non Admis.

Les notes des étudiants sont strictement confidentielles : elles ne sont consultables que par les intéressés au

moyen de leur ENT et de leur relevé de note. La délivrance du diplôme est prononcée après délibération du jury.

est fournie après publication des résultats aux étudiants qui en font la demande via le formulaire spécifique

téléchargeable sur le site internet de l'uniǀersitĠ.

réussite, diplôme ou relevé de notes ne peuvent être délivrés aux candidats impliqués avant que la formation

de jugement ait statué sur leur cas. 4

Consultation des copies et entretien

Les candidats ont droit, sur leur demande, ă la consultation de leurs copies d'edžamen et ă un entretien aǀec

l'enseignant responsable de la matiğre concernĠe sur leurs résultats. Chaque formation doit préciser les

Contestation des résultats, voies et délais de recours

la dĠlibĠration, le prĠsident du jury d'un recours gracieudž ou le prĠsident de l'uniǀersitĠ d'un recours

hiérarchique et leur demander, pour un motif précis - erreur dans le calcul de ses notes, erreur dans le report

de ses notes - un nouvel examen de son cas par le jury.

Dans le mġme dĠlai, il peut aussi, s'il estime cette dĠlibĠration illĠgale, saisir le Tribunal administratif afin d'en

obtenir l'annulation1.

Rôle des enseignants ou des examinateurs

La convocation aux examens

Une conǀocation indiǀiduelle comportant les mġmes mentions est adressĠe par l'ENT audž Ġtudiants ă statut

particulier et ă ceudž inscrits audž seuls edžamens terminaudž et dispensĠs d'assiduitĠ.

Règles générales des épreuves (épreuve écrite et épreuve orale)

Épreuve écrite

Le candidat doit composer personnellement. Il doit prĠsenter sa carte d'Ġtudiant ou une piğce d'identitĠ (carte

est assignĠe dans la salle d'edžamen.

Avant de donner connaissance des sujets, le responsable de la salle doit rappeler les consignes relatives à la

discipline des examens et aux conditions de sincérité des épreuves dont la violation est susceptible de donner

lieu à des poursuites disciplinaires.

Il est interdit de fumer et de se déplacer dans la salle, de déranger les autres candidats et de troubler

candidats ou aǀec toute personne edžtĠrieure, de conserǀer sur soi ou ă portĠe d'utilisation, tout

document ou matériel qui ne serait pas edžplicitement autorisĠ, d'utiliser, mġme comme brouillon, un

portable ou tout matériel électronique.

Les candidats ne doiǀent ġtre en possession d'aucun document relatif à la matière traitée, sauf autorisation

expresse. Tous livres, cahiers, notes diverses, ainsi tous les matériels de communication doivent être déposés

dans la partie de la salle désignée à cet effet.

Le candidat doit respecter strictement la réglementation en matière de discipline et de sécurité en vigueur

dans l'Ġtablissement. Toute fraude ou toute tentative de fraude sont passibles de poursuites disciplinaires. l'Ġpreuǀe. Les copies rendues doiǀent ġtre parfaitement anonymes.

Si un candidat se présente aprğs le dĠlai prĠǀu pour ġtre encore autorisĠ ă composer, l'impossibilitĠ de

l'admettre ă l'Ġpreuǀe lui est signifiĠe et est portĠe au procğs-ǀerbal, aǀec mention de son heure d'arriǀĠe.

administratives prononcent de telles annulations. 5

obligatoirement une copie, même blanche, et avoir émarger. A défaut, ils seront considérés comme

absents.

Épreuve orale

portĠ dĠfaillant par l'edžaminateur sur le procğs-ǀerbal de l'edžamen.

A son entrĠe dans la salle d'edžamen, l'enseignant lui fait signer la feuille d'Ġmargement aprğs aǀoir ǀĠrifiĠ la

l'interrogation de tous les candidats selon les mġmes modalitĠs. générales.

Si l'edžaminateur prend en flagrant dĠlit de fraude ou constate une tentatiǀe de fraude, il dresse, selon

constate une substitution de candidat, il suspend les interrogations, dresse un procès-verbal de cette

Organisation de la surveillance aux examens

edžercĠe pendant l'Ġpreuǀe par les enseignants afin d'empġcher toute tentatiǀe de fraude, prĠmĠditĠe ou pas.

Le responsable de la salle et les surveillants font toutes les observations et donnent tous les avertissements

plusieurs étudiants, leur assigner de nouvelles places.

Pour les Ġtudiants en situation de handicap bĠnĠficiant d'un temps de composition supplĠmentaire, l'Ġpreuǀe

prend fin lorsque le temps de composition supplémentaire est achevé.

La composante doit prévoir dans les plannings des examens, le temps nécessaire pour permettre aux étudiants

en situation de handicap de bĠnĠficier d'un temps de composition supplĠmentaire.

En cas d'Ġpreuǀes successiǀes, la composante doit aussi prĠǀoir un temps de repos suffisant pour les Ġtudiants.

Conduite à tenir en cas de fraude (surveillance et délibération)

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude, le surveillant responsable de la salle prend toute

mesure pour faire cesser la fraude ou la tentative de fraude sans interrompre la participation ă l'Ġpreuǀe du

ou des candidats. Il saisit les piğces ou matĠriels permettant d'Ġtablir ultĠrieurement la rĠalitĠ des faits. Le

responsable de la salle dresse un procès-ǀerbal circonstanciĠ de l'incident, contresignĠ par les autres

surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner,

mention est portée au procès-verbal.

de fraude suscitent des désordres dans la salle, ou lorsque des troubles affectent le déroulement de

l'épreuve, le responsable de la salle en avise immédiatement les autorités universitaires compétentes

qui peuvent prononcer l'expulsion des personnes en cause de la salle et solliciter, en cas de besoin,

une intervention extérieure pour faire exécuter leur décision. La nature des troubles qui ont suscité

la ou les expulsions est précisée au procès-verbal.

Le procès-verbal circonstancié de la fraude et/ou des troubles, ainsi que toutes pièces justificatives saisies sont

alors dĠcider engager des poursuites et de saisir ă cette fin la section disciplinaire de l'uniǀersitĠ compétente

ă l'Ġgard des usagers.

6

Rectifications de notes

de ses notes, il saisit le président du jury ou la direction de la composante par écrit de cette erreur, aux fins de

rectification. Si l'erreur est effectiǀement constatĠe par le responsable de lΖUE, le prĠsident du jury et le

directeur de la composante, il est procĠdĠ ă la correction de l'erreur, ă lΖĠdition dΖun procğs-verbal rectificatif

signé par les trois responsables cités ci-dessus et à l'édition d'un nouveau relevé de notes

Si aucune erreur n'est constatĠe, l'Ġtudiant est informĠ par Ġcrit du rejet de sa demande et aucune

rectification n'est portĠe au procğs-verbal.

Dispositions particuliğres relatiǀes audž Ġtudiants en situation de handicap ou atteint d'une maladie inǀalidante,

afin de garantir l'ĠgalitĠ des chances entre Ġtudiants

Les Ġtudiants en situation de handicap ou atteint d'une maladie inǀalidante peuǀent bĠnéficier

d'amĠnagements pour le passage des edžamens.

En cas de handicap ou maladie permanent (e) ou de longue durée, un rendez-vous doit être pris dès

l'inscription administratiǀe auprğs du mĠdecin uniǀersitaire (SUMPPS), dĠlĠgataire de la commission des droits

et de l'autonomie des personnes handicapĠes (CDAPH). Le mĠdecin rend un aǀis sur les amĠnagements d'edžamens ă mettre en place.

Cette démarche doit impérativement être renouvelée en début de chaque année universitaire.

En cas d'handicap temporaire, l'Ġtudiant doit prendre rendez-vous auprès du SUMPPS dans les meilleurs

délais.

NIVEAU MASTER

Contrat pédagogique

Dans la cas d'un TD ou TP, les MCCC doiǀent mentionner prĠcisĠment les types d'enseignements rendus

obligatoires. Toute absence doit être justifiée auprès de l'enseignant ou de l'équipe pédagogique. Des

absences non justifiées répétées peuvent conduire à un passage en contrôle terminal voire à la défaillance du

candidat aux épreuves d'évaluation, après entretien avec le responsable de l'équipe pédagogique ; La décision

devant lui être signifié dans un délai raisonnable et en tout état de cause avant l'examen terminal.

Une absence injustifiĠe ă lΖedžamen terminal entraŠne la dĠfaillance du candidat ă l'UE correspondante et

interdit la compensation entre les UE pour la session en cours. Il appartient au jury d'apprĠcier les justifications

Ġǀentuelles. La conǀocation ă la mġme date pour les Ġpreuǀes d'un concours national constitue une

moyenne sera effectuĠ comme si l'Ġtudiant aǀait obtenu la note 0 ; le candidat est toutefois autorisĠ ă

poursuivre les épreuves et cela n'interdit pas la compensation, sauf dispositions contraires prĠǀues dans les

MCCC de la formation.

Acquisition ou validation des UE

Une UE est acquise dès lors que l'étudiant y a obtenu une note au moins égale à 10/20, conformément aux

modalités de contrôle des connaissances correspondantes. nouveau parcours envisagé.

Une UE peut être validée en application de la règle de compensation définie ci-dessous. Une UE validée ne

entraîne l'acquisition des crédits correspondants.

Compensation

La compensation peut ġtre semestrielle, annuelle ou par bloc d'UE. Elle est dĠfinie pour chacune des

formations dans les MCCC. Elles indiqueront par ailleurs les modalités de passage dans l'annĠe supĠrieure et

de redoublement. 7

MAITRISE

60 premiers crédits de la structure des enseignements.

Le diplôme de Maîtrise pourra être délivré aux étudiants qui le demandent.

La maîtrise est délivrée avec une mention de mérite en fonction de la moyenne pondérée des notes

des différentes UE.

Capitalisation et obtention du diplôme

Le diplôme de master est obtenu après validation de 120 crédits acquis et validés. - 12 ч Nф 14їmention Assez Bien - 14 ч N ф 16 їmention Bien - Nш 16ͬ20 їmention Très Bien.

Le jury fait la synthèse des résultats, et propose les inscriptions ultérieures pouvant être prises compte tenu

des résultats acquis et des règles de progression et de sélectivité. L'acquisition ou la validation des 60 ECTS de

la première année conduit à une inscription en 2ème année de master (M2).

Le jury examine la délivrance du diplôme de master dans la mention dont il est responsable. Le jury arrête le

parcours et les éléments complémentaires qui sont prévus dans le supplément au diplôme annexé au diplôme

de master dĠcernĠ ă l'Ġtudiant.

Evaluation des enseignements

Fêtes religieuses

pédagogiques devront ǀeiller ă prendre les dispositions nĠcessaires afin d'Ġǀiter, dans la mesure de leurs

moyens humains et matériels, que des examens ou des épreuves ne se déroulent aux dates qui seront

indiquées.

Des autorisations d'absence devront pouvoir être accordées aux étudiants, qui en font la demande, pour la

prolongée seront considérées comme absence injustifiée. Modalités de contrôle de connaissances et compétences spécifiques

Chaque composante fait valider par son conseil avant la rentrée universitaire les modalités de

contrôle de connaissances et compétences spécifiques, adaptées à ses formations. Elles ne peuvent

déroger au cadre général des modalités de contrôle de connaissances et compétences du cadre

général.

REGLEMENTDESETUDESETMCCC22/23

Composante:INSTITUTGALILEE

NomdelaMention:CYCLEMASTER

DatedevalidationenCFVU:

ae 2

AdmissionenM1

AdmissionenM2

responsabledu aprèsétudedudossier.

Nombred'inscriptionsparannée

composantlesUE,lescoefficients

Unitésd'enseignement

Unélémentconstitutifd'une

Semestre

Lejuryvalidelesemestredanslequelestinscritl'étudiantlorsqueceluircia: |soitvalidétouteslesUEdusemestre, |soitobtenuune

Année

validés.

MaîtriseetMaster.

DiplômedeMaîtrise

DiplômedeMaster

ECTSpourlamaîtrise,120pourlemaster)

Stages

acquisdesaformation.Le lebiaisd'uneconvention. diplôme.

Lanotedel'UEdestage

devraêtreaumoinségaleà10/20pourvaliderlesemestre4. etduResponsabledeformation. mémoire.

UElibre

bonus.

Modalitésdedéclaration:

àtraverslequel

leprocessusdéclaratif. 4 dubureaudel'associationet barème:(Oral+Rapport)/2 LesnotesseronttransmisesausecrétariatparlesservicesdispensantcesUElibres. obligatoiresdusemestreconcerné.

Casparticulierdel'engagementétudiant:

soientvalidéesautitredeleurformation.

Activitésconcernées

•Activitésd'élusétudiants danslecursusd'études del'étudiant •Engagementdeservicecivique

Principes

seulevalidation parcycledeformation diplôme." exercéeslors desonengagement. développées.

Evaluation

miseenvaleurdescompétencesacquises présidentd'une sacapacitéà

Unitésd'enseignement

s'effectuesansnotepalier.

Semestre

inférieuresà07/20 (notepalier).

Annéeetcursus

validéescomposantcesemestre. ducursusmasternidecompensationentrele

S3etleS4

5. etdescompétences, 6

àcetteUE,ausemestreetàl'année.

jourssuivantla sessionderattrapage.

Redoublement:

supérieuresouégalesà10/20.

Toutes

initiale. etcellenouvellementacquise. rLesétudiantsdoiventsesignalerau leursjustificatifsdesituation.

Annéedecésure

ouàl'étranger. - uneactivitésalariéesousformedeContratàDuréeDéterminée; - uneautreformationdansnotreuniversitéoudansunautreétablissement; - uneformationprofessionnelleenentreprise; - lapréparationd'unprojetdecréationd'activité; - unvolontariatouunservicecivique; - unautreprojetpersonnel. doiventresterfacultatives. notes,etc. nepeutl'êtreaprès decésuredevra continueetles

étudiantsinternationauxenéchange.

unbilandecompétencesétablipar

Lapériodede

l'universitéousonreprésentant. réunitunefoisparan(mirjuillet). Une - signerlecontratpédagogiquequiconditionnerasondépartenpériodedecésureetgarantira sapériodedecésure; - s'inscrireadministrativementauprèsdupôleinscriptionpourobtenirlestatutd'étudianten 8 admis auretourdesapériodedecésure. d'aumoinsunmois. tardsixsemainesaprèslafin deladernièreépreuve.

SessionInitiale

enannexe.

àcetteUE,ausemestreetàl'année.

Sessionderattrapage

ToutesUEacquiseslesontdéfinitivement.

unesessionderattrapage. jourssuivantlapublicationdesrésultats sessionderattrapage. compensation formation,àl'issuedujurydela sessioninitiale. vérificationpar l'enseignantenchargedel'émargement.

Règlementdesexamens:

ARTICLE1

avecphoto,ne d'émargementet

àtort,sacopieneserapaspriseencompte.

prévuedudébutdel'épreuve. copiesaumoinsdixminutesàl'avance. denouvellesquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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