[PDF] TITRE : Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional

Quel est le règlement sur les établissements d’enseignement privés au collégial ?

Ce règlement est à jour au 2022-08-01 selon le site des Publications du Québec Règlement sur les établissements d’enseignement privés au collégial ( chapitre E-9.1, a. 112). Le présent règlement est réputé avoir été pris par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie.

Quels sont les règlements du Cégep?

Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue) Règlement numéro 11 : Règlement relatif à l’utilisation des locaux et des stationnements du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue

Quand reçoit-on les dossiers du Cégep ?

Aux fins d’analyse, le cégep reçoit du SRAM les dossiers considérés « complets » à un moment bien précis, selon la plateforme utilisée lors de la demande d’admission : Candidat international (sans droit de séjour au Canada) : le jeudi suivant la production de l’évaluation comparative des études par le SRAM.

Quelle réglementation pour les établissements scolaires ?

A ce jour, il n’existe pas de réglementation spécifique pour les établissements scolaires. C’est donc au P.O. des écoles à adapter ces mesures aux besoins de la population scolaire. L’ensemble de ces mesures doivent ainsi prendre en compte le nombre et les besoins des travailleurs mais aussi des élèves et être adaptées dans ce sens.