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l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits mobilier VAYSSE - VIC Jacques Membre du comité de direction : CASEL-.
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Sep 30 2018 régie par la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Jul 17 2017 Arrêté préfectoral du 7 juillet 2017 fixant les modalités d'intervention de ... de l' Hôpital Intercommunal de Soultz-Issenheim pour la.
Décrets de naturalisation de lannée 1918
Jul 13 2018 Bic née Paganon
no 154 - décembre 2019
Dec 21 2019 Les attributs des saints vénérés en Alsace
Date de publication : 1er décembre 2015 Edition du 15 au 30
Nov 30 2015 Arrêté n° 2015/166 en date du 30 novembre 2015 fixant les modalités d'intervention de l'Etat au titre de la mise du œuvre du Plan de.
Librairie Le Trait dUnion
Jun 4 2022 En accord avec les conditions de vente de la Librairie Ancienne et ... In-4 broché
Décrets de naturalisation de lannée 1929 (janvier à mars)
Dec 14 2018 219. Décret de naturalisations algériennes du 16 janvier 1929. ... dans les colonies
TABLES
Voir Administration (relations avec le public). Voir Agents communaux. Voir Bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Voir Commerçants. Voir Concurrence.
LE REGIMErfTDES uorts
bic. Le général Bataille avec le 152' R. I. et le 5' bataillon de l'infanterie s'avançait entre les routes de Soultz et de Colmar.
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