Soins reçus à létranger
En cas d'avance des frais de soins vous pouvez demander le remboursement auprès de votre caisse d'assurance maladie. (3). Nota bene pour les assuré(e)s
QUESTIONNAIRE À LASSURÉ(E)
4/13. QUESTIONNAIRE À L'ASSURÉ(E). Département fédéral des finances DFF. Centrale de compensation CdC. Office de l'Assurance-invalidité pour les assurés
Informations Générales sur les Assurances Carte Gold American
de la guerre civile ou étrangère ;. • d'un(e) embargo confiscation
LA CARTE BUSINESS GOLD AMERICAN EXPRESS®
E 2.10 Remboursement des frais médicaux payés à l'étranger . d'une usure normale ou d'une dégradation graduelle du Bien assurée due à.
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de ce bien ;. • d'un défaut de fabrication du Bien assuré;. • de la guerre civile ou étrangère ;. • d'un(e) embargo confiscation
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d'un défaut de fabrication du Bien assuré;. - de la guerre civile ou étrangère;. - d'un(e) embargo confiscation
Conditions Générales des assurances de la Carte American
À l'Etranger la couverture médicale se charge d'un(e) embargo
Retour en France des Français de létranger
MIEUX CONNAITRE LES FRANÇAIS DE RETOUR DE L'ETRANGER ET COMPRENDRE prouvant que j'étais bien assurée en Autriche mais je ne l'étais plus puisque mon ...
Demande de rattachement des enfants mineurs
pour les données vous concernant auprès de votre organisme d'assurance maladie. ces derniers seront adressés à l'assuré(e) concerné(e)).
Résumé des Garanties
désagréments liés au retard de bagages à l'étranger (non sur le retour vers le mesures de précaution afin d'assurer la sécurité des Données aussi bien ...
VOLET 1
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l"informatique, aux fichiers et aux libertés s"applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit d"accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de votre organisme d"assurance maladie.
S3705 adresser
l'organisme
d'assurance maladiePRENOM(S) DATE DE
NAISSANCE
NOM :PRENOM(S) :
PRENOM(S) :
Numér
Adresse :
............................................................e.............. ............................................................e.............
Fait
LI ATTENTIVEMENT LA NOTICE AVANT DE COMPLETER LE FORMULAIRE NOM : ignature du ou des parents demandant le rattachement N (nom de famille (de naissance) suivi du nom d"usage (facultatif et s "il y a lieu))(nom de famille (de naissance) suivi du nom d"usage (facultatif et s "il y a lieu))La loi rend passible damende et/ou emprisonnement quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations en vue d ou de tenter de faire obtenir des avantages indus (art.
En outre, l"inexactitude, le caractère incomplet des déclarations ou l"absence de déclaration d"un changement de situation dans le but d"obtenir le versement de prestations indues, ou de faire obtenir"obtenirLE(S) PARENT(S)
Numér
Adresse :
............................................................e.............. ............................................................e..............
.N NOM :PRENOM(S) :
ien de paren ien de paren peuvent faire l objetlité financière en application d du Code de la sécurité sociale. cerfaN° 14445*0
A L"UN OU AUX DEUX PARENTS ASSURES ASSURANCES MALADIE ET MATERNITEDEMANDE DE RATTACHEMENT DES ENFANT
SNOM DE FAMILLE
VOLET 2
conserver
par les parents S370 cerfaA L"UN OU AUX DEUX PARENTS ASSURES
ASSURANCES MALADIE ET MATERNITE
DEMANDE DE RATTACHEMENT DES ENFANT
SLa loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l"informatique, aux fichiers et aux libertés s"applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit d"accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de votre organisme d"assurance maladie.
PRENOM(S) DATE DE
NAISSANCE
NOM :PRENOM(S) :
PRENOM(S) :
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Fait ............................................................e..Le LI ATTENTIVEMENT LA NOTICE AVANT DE COMPLETER LE FORMULAIRE NOM : ignature du ou des parents demandant le rattachement N (nom de famille (de naissance) suivi du nom d"usage (facultatif et s "il y a lieu))(nom de famille (de naissance) suivi du nom d"usage (facultatif et s "il y a lieu))La loi rend passible damende et/ou emprisonnement quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations en vue d ou de tenter de faire obtenir des avantages indus (art.
En outre, l"inexactitude, le caractère incomplet des déclarations ou l"absence de déclaration d"un changement de situation dans le but d"obtenir le versement de prestations indues, ou de faire obtenir"obtenir
LE(S) PARENT(S)
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N NOM :PRENOM(S) :
ien de paren ien de paren peuvent faire l objetlité financière en application d du Code de la sécurité sociale.NOM DE FAMILLE
N° 14445*0
o relatf au rattaeent des enfants à leurs parents - J.O. du 19 mai 2007)Conditions :
Ce formulaire permet de
enfantPices fournir :
Avant d
ATTENTION
Pour plus de renseignements, contactez votre organisme d"assurance maladie ou appelez le 3646 (HXURPLQ prix d'appel)
et demande(nt) le rattachement, v cerfaS 3705
une copie du livret de famille à jour oude l"extrait d"acte de naissance de l"enfant ouHEleEcasEéchéantHEuneEcopieEduEdocument
EE attestant que vous êtes tuteur de l"enfant ou que vous l"avez recueilli E!A L"UN OU AUX DEUX PARENTS ASSURES
ASSURANCES MALADIE ET MATERNITE
DEMANDE DE RATTACHEMENT DES ENFANTS
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