LE PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE PRÉFET DE LA GIRONDE
d'appel de Bordeaux. Monsieur Jean-Paul CHEVILLOTTE. Président de section à la Chambre régionale des comptes d'Aquitaine. Recueil des Actes Administratifs
Recueil des Actes Administratifs
Feb 7 2007 de Bonnetan-Carignan de Bordeaux-Salleboeuf - 12/02/2007 . ... M. le Commissaire du Gouvernement
Recueil des Actes Administratifs
Arrêté - 2006-07-0007 - Médaille d'Honneur Régionale Départementale et Monsieur le Commissaire du Gouvernement
(RAA n° 2007-01 du 10 janvier 2007)
Jan 10 2007 2006-12-1218 - Fixation pour l'année 2007 de la liste des journaux ... l'Etat après avis public de la chambre régionale des comptes à défaut.
N° 12 - Volume I - Tome A - Décembre 2007
Dec 17 2007 Arrêté - 2007-11-0040 - Nombre et répartition des membres élus à la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Aquitaine - 29/11/2007.
Arrêts jugements et communications des juridictions financières
23 janvier 2007. – Chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon. – Commune de Luc-sur-Orbieu. Attendu que le jugement susvisé du 19 janvier 2006 a
Recueil des Actes Administratifs
Nov 20 2006 Arrêté - 2007-01-0025 - Licence d'Agent de Voyage - SARL CONSEIL VOYAGE AQUITAINE - BORDEAUX - 21/12/2006..56. Arrêté - 2007-01-0026 ...
Recueil des Actes Administratifs
Nov 5 2007 Arrêté - 2007-10-0032 - Autorisant la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux à recourir à l'emprunt -. 19/10/2007.
Recueil des Actes Administratifs
May 5 2009 Nomination du Président de la Section Régionale Interministérielle d'Action Sociale d'Aquitaine. 03/04/2009 p47.
Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde
M. Serge LAMAISON - Vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux VU la saisine de la Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine en date du 28 ...
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