Les outils de laction foncière
La zone d'aménagement concerté (ZAC). 25. 11. Le lotissement « communal ». 27. 12. Le permis de construire groupé. 29. 13. Les acquisitions foncières.
Guide des outils pour la transformation des quartiers pavillonnaires
4 – Projet d'aménagement et de développement durable 9 – Les zones d'aménagement concerté ... Fiche outil 9 - La zone d'aménagement concerté (ZAC).
dune opération daménagement
17 mai 2013 d'intervention foncière? Quels sont les outils d'aménagement opérationnel existants pour réaliser le projet ?
Modèle fiches
Les outils fonciers FICHE. N°4. 1. Définition. La zone d'aménagement concerté (ZAC) est une procédure d'urbanisme opérationnel qui permet à.
Expertise sur la stratégie dintervention de lEtat dans l
1 oct. 2014 Le contenu : expertiser l'efficacité des outils d'intervention de ... d'aménagement de zone (PAZ) inscrit dans la ZAC
Les établissements publics fonciers locaux (EPFL)
2 juin 2013 sont des outils d'action foncière à l'échelle inter- communale créés à l'initiative ... sation de zone d'aménagement concerté (ZAC) et de.
Aménagement opérationnel et Planification :
20 nov. 2018 d'intervention. Page 6. 6. Les outils fonciers : Association foncière urbaine ... dehors des zones U ou AU : Zone d'aménagement différé.
Urbanisme et qualité de lair
LES OUtILS d'aménagEmEnt SRADDT : Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire. ZAC : Zone d'aménagement concerté.
Construire des stratégies foncières :
Au travers du Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires. (SRADDET)
Cahier des outils opérationnels pour un quartier durable en outre-mer
son propre foncier pour l'aménagement du futur quartier l'outil opérationnel à La zone d'aménagement concerté (ZAC) est une procédure d'urbanisme ...
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