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une solution informatique qu'il s'agisse d'une base de données ou d'une loppeur
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15 avr. 2010 Cependant on ne peut pas parler d'environnement sans aborder le thème des déchets et le climat d'opinion est tel que dans tous les sondages ...
Le calcul de la clef du NNI
Par ailleurs, ldonc vous assurer
: pas de notion de net ou de brut. La zone salaire prévu à droit du travail. s cochez oui, le CNCEA attend obligatoirement le statut cadrePoint vigilance Législation
Sur le plan fiscal
cause dès lors que cette rémunération respecte un certain nombre de seuils :Pour les " petites » associations, le seuil de rémunération mensuelle pouvant être versée à
chaque dirigeant ne doit pas excéder les 3/4 du SMIC mensuel brut.Sur le plan social
régime social du dirigeant. La rémunération des dirigeants associatifs qui remplissent les conditions de gestiondésintéressée est assujettie au régime général de la sécurité sociale (art. L 311-3, 22° CSS).
Si votre salarié(e) est à temps plein sélectionner temps plein. Dans le cas contraire sélectionner
temps partiel.Exemple
La durée de travail de votre salarié(e) est de 120 heures par mois : Sélectionner à l'aide du menu
déroulant " mensuelle» et inscrivez 120:00 dans la case duréeLa durée de travail de votre salarié(e) est de 35 heures semaine : Sélectionner à l'aide du menu
déroulant " hebdomadaire » et inscrivez 35:00 dans la case duréeLa durée de travail de votre salarié(e) est de 800 heures année : Sélectionner à l'aide du menu
déroulant " annuelle » et inscrivez 800:00 dans la case duréePoint vigilance législation
Définition du temps partiel : tout contrat dont l'horaire est inférieur à l'horaire légal ou
conventionnel Régime particulier : vous avez 3 cas possibles :1) dans le cas 2, ni dans le cas 3 choisissez la ligne vide,
2) votre salarié
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