[PDF] COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SAINT-DIZIER DER ET





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Communauté dagglomération de Saint-Dizier Der et Blaise Portrait

DATES CLÉS. Population. Nombre de communes. Superficie. (km²). Ville-centre. Saint-Dizier. 25 626. 1. 48. CA Saint-Dizier. Der et Blaise. 60 1680.



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SAINT-DIZIER DER ET BLAISE. DEMANDE D'ABONNEMENT AU SERVICE DE L'EAU POTABLE DES COMMUNES ... Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier



Arrêté n°885 du 29 mars 2016 portant Schéma de coopération

1 janv. 2016 Fiches techniques des Communautés de communes et d'agglomération ... CC de Saint Dizier Der et Perthois et CC Val de Blaise (47 086 ...



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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-DIZIER DER ET BLAISE. DEMANDE DE CONTRÔLE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT. (Installations existantes en collectif ou non 



1. Débat relatif au pacte de gouvernance entre la Communauté d

15 févr. 2021 Budget primitif 2021 de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier Der. & Blaise - Débat d'Orientation Budgétaire. ? 05_02_2021.



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de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise s'est réuni en séance publique à l'Hôtel de Ville de Saint-Dizier



Enquête Publique du 30 septembre au 30 octobre 2020

Arrêté de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise L'objet de l'enquête publique : Présentation du zonage de la commune de. Chevillon.



PORTRAIT SOCIAL - Communauté dAgglomération Saint-Dizier

Dans ces foyers précaires vivent 4047 enfants de moins de 20 ans. La Communauté d'Agglomération de. Saint-Dizier Der et Blaise est couverte par une Convention 



Présentation PowerPoint

CA de Saint-. Dizier Der et. Blaise. Haute-Marne. (52). Grand Est CC de Vitry



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE

12 avr. 2021 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT-DIZIER DER & BLAISE. L'an deux mille vingt et un

'-DIZIER, DER ET BLAISE (Installations existantes en collectif ou non collectif) Contact : Pôle Environnement ʹ Gestion Domaine Public Mobilité au 03.25.07.31.38

Document à ADRESSER :

Par courrier à :

Service DGASTP ʹ Pôle Environnement ʹ Gestion Domaine Public Mobilité Cité Administrative ʹ 12 rue de la Commune de Paris ʹ 52115 SAINT-DIZIER Par courriel à : assainissement@agglo-saintdizier.fr Seuls les formulaires remplis entièrement seront pris en compte par nos services.

INFORMATIONS SUR ' :

INFORMATIONS SUR LE(S) PROPRIETAIRE(S) :

PERSONNE A CONTACTER, PRESENTE LORS DU CONTROLE

INFORMATIONS SUR LE PAIEMENT DU CONTRÔLE ASSAINISSEMENT : Faites-vous appel à un notaire : Oui Non

Si oui,

OBSERVATIONS COMPLEMENTAIRES

SIGNATURE

Il est à noter que le temps entre la demande de contrôle et la réception du rapport de contrôle assainissement est de 3 à

documents relatifs à la filière existante, ou la construction existante :

devront être mis à la disposition des personnes missionnées pour le contrôle, permettant ainsi une analyse précise de la

situation.

Signature du demandeur du contrôle

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