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ELEVESENSITUATIONDEHANDICAP

D 2020

SOMMAIRE

1. 1 2. 1 3. 4. 2 5. 2 6. 2 7. 2

DEPP,Notesdíinformation

8. 9. n∞

18.26,octobre2018.

3 10. 3 11. 4 12. 4 (RERS),

Toutes

rtes. s ayantbesoindestatistiques. métadonnées, sdu

LaDEPPmetég

matièredestatistiques.

Collaborationsinstitutionnelles

améliorer entre CAF,

Travaux

avecdeschercheurs

LaDEPPtravailleavec

L'EHESSsurlesdonnéesdupanel.

er et2 nd degrés source ormation.

Elleexistedansle

premier

2018)maisn'existepasdansSIECLE.

premier etse académiques sanitairesou umisàl'obligation

Antéri

er degré constatdu1erdegré.Le2 nd premier del'annéescolaire2007Ͳ2008.

Lesdonnéesrecueilliessont

Age/sexe

Typedetrouble

Nature

Notificationmatérielad

apté

SituationauregardduPPS

ModalitésdescolarisationenULIS

partirde2019)

Tempsdescolarisation

Dans RERS a) Evolutiondelapopulationscolarisée b) Evolutionde c) Modesdescolarisation(milieuordinaire/ESMS) d) Modalitésdescolarisation(ULIS,classeordinaire) e) Répartitiondesélèvesselonlestroubles f) Typed'accompagnement(individuel,collectif,sansaccompagnement) g) Partd'élèvesavecmatérieladapt

éettransportspécifique

h) Tempsdescolarisation(tempsplein/tempspartiel) l'accompagnement 17 %desélèvesdu2nddegré.

Noted'informationn°36,décembre2016

"Depuislaloide2005,lascolarisationdes 80
39
en Ce

ère

foisdeconnaîtrela acquisdecesélèves. précision parle

Santé),

chercheurs(INSͲHEA,EHESS). résultatsdecespanels:

EnquÍtesauprËsdesfamilles

Lesparentsdesélèvessé

lectionnés vivent del'institution recueillant desparents, quelesautresélèvesavec 79
%pourl'ensembledesnatifs nésen2005sontdanscecas(contre0,3%

Noted'informationn°4févrie

r scolairementetsocialement»

Lesenfantsensituationdehandicapsontpour

laplupartscolarisésenmilieuordinaire favorisées, les pédagogiques dontleurenfantbénéficie. scolairementͲetͲsocialement.html

élémentaire,

ants d'originesocialeplusélevée. rentrée e.Lesparcoursdecesélèvestantdansle ientsvisuelsoumoteurs. défavoriséseramoins présentant https://www.education.gouv.fr/cid et_au_college Plus samenantà progresser règlesdelavieencollectivité. ensituationdehandicap»

éde

présentant peumarqués.

Paneld'élèvesautistes

Premier

disposer Etant donnélenombreencorelimit risés dansces unités ndevaguede recrutement. milieu ordinaire. rmations :Les

20RERS - 2019CHAPITRE 1. L

E SYSTÈME ÉDUCATIF

La scolarisation des élèves en situation de handicap1.06 À la rentrée 2018, 408 000 enfants ou adolescents en situation de handicap sont scolarisés ; 83 % d"entre eux le sont en milieu ordinaire et les 17 % restants dans les

établissements hospitaliers ou médico-

sociaux (1). Le milieu ordinaire a scolarisé 16 300 élèves sup plémentaires en un an, soit une augmentation de 5,1 %. Dans le secteur spécialisé, le taux est de 2,2 %. La scolarisation en classe ordinaire progresse de 3,0 % dans le premier degré et 9,0 % dans le second degré. La scolarisation collective stagne dans le premier degré (+

0,9 %) tandis qu"elle augmente dans le second

degré (+

7,2 %). Les effectifs de Segpa sont en diminu-

tion (-

1,9 %). La scolarité partagée concerne de

plus en plus d"élèves (+ 8,4 %).Dans les établissements hospitaliers ou médico- sociaux, huit élèves sur dix ont un niveau équivalent un enseignement du premier degré, signe d"un retard scolaire signicatif (2). Les modes de scolarisation dépendent des troubl es (3). Les élèves porteurs de troubles intellectuels et cog nitifs constituent 41 % des élèves en situation de handicap dans le premier degré, un peu plus d"un tiers des él

èves handicapés dans le second degré.

Tout degré d"enseignement confondu, ces élèves sont plus souvent en ULIS (67 400 élèves) qu"en classe ordinaire (62 400 élèves) et forment 45 % des effectifs des établissements hospitaliers ou médico-sociaux. Ils semblent donc avoir plus de difficultés à suivre une scolarité ordinaire.

Source

MENJ-MESRI-DEPP et MENJ-DGESCO, Enquêtes n°

3 et n° 12 relatives aux élèves porteurs de maladies invalidantes ou de ha

ndicaps scolarisés dans le premier degré et dans le second degré.

MENJ-MESRI-DEPP, Enquête n°

32 concernant la scolarisation dans les établissements hospitaliers e

t médico-sociaux.

Précisions

Population concernée

- Élèves handicapés scolarisés dans les établissements scolaires de France métropolitaine et des DOM relevant du ministère en charge de l"éducation nationale (y compris EREA). Élèves handicapés scolarisés des établissements spécialisés (établissements hospita liers et médico-sociaux) sous tutelle du ministère chargé de la santé. Classication des principaux troubles par les élèves, prin cipaux dispositifs de scolarisation des jeunes en situation de handicap - Voir "

Glossaire ».

Pour en savoir plus

-Notes d'Information : 16.36 ; 15.04.

RERS 2019 Livre.indb 2031/07/2019 18:23

21 RERS - 2019

1.06

1.06. LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP

Évolution de la scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap

200420062012 hors

Mayotte2012 y c.

Mayotte20132014201520172018Évol.

2018/2017

Premier degré96 396111 083135 907136 421141 565151 412160 043181 158185 5632,4 dont PPS (1)-89 045135 907136 421141 565151 412160 043181 158185 5632,4 Classe ordinaire58 81271 39990 70590 90094 782103 908111 682130 506134 4383,0 ULIS37 58439 68445 20245 52146 78347 50448 36150 65251 1250,9 % public91,591,590,090,090,090,090,090,390,30,0 Second degré37 44244 27889 03589 14297 595108 529118 935140 318152 2328,5 dont PPS (1)-28 78989 03589 14297 595108 529118 935140 318152 2328,5 Classe ordinaire31 45434 92863 24463 26168 47375 94182 87598 445107 3419,0 dont Segpa collègen.d.7 57116 02916 03015 58215 49115 55815 34015 056-1,9 ULIS5 9889 35025 79125 88129 12232 58836 06041 87344 8917,2 % public88,587,084,084,183,983,583,283,383,30,0 Total en milieu ordinaire133 838155 361224 942225 563239 160259 941278 978321 476337 7955,1 Établissements hospitaliers6 9226 0978 2738 2737 9317 7698 1408 0868 2492,0 Établissements médico-sociaux70 21970 85471 60071 60071 28670 19371 57470 27271 8022,2 Total étab. spécialisés (2)77 14176 95179 87379 87379 21777 96279 71478 35880 0512,2 dont scolarisation partagéen.d.n.d.7 0757 0757 5247 6568 3599 0639 8268,4 Ensemble (3)210 979232 312297 740298 361310 853330 247350 333390 771408 0204,4 ŹChamp: France métropolitaine + DOM y compris Mayotte à partir de 2012, Public + Privé. 1.

Projet personnalisé de scolarisation. Voir "

Glossaire ».

2. Hors enfants accueillis et scolarisés pour de courtes périodes. 3. Hors scolarité partagée à partir de 2008 pour éviter les dou bles comptes. 1

© DEPP

Les différents modes de scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap en 2018-2019

Niveau d'enseignement (1)Scolarisation en milieu ordinaireÉtablissements spécialisés (3)

Individuelle

CollectiveEnsemble Hospitaliers Médico-

sociauxEnsemble Total dont S egpa (2)dont EREA Premier degré134 43851 125185 5635 50061 15066 650 Préélémentaire36 0934 46540 5582 41921 26923 688 Élémentaire98 34546 660145 0053 08139 88142 962 Second degré107 34115 0562 71744 891152 2322 4977 74510 242 Formations en collège79 58915 0561 20626 003105 5921 5505 8787 428 Formations en lycée27 7521 5116 34134 0939471 8672 814

Autre niveau (4)12 54712 547

Niveau indéterminé (5)2522 9073 159

Total241 77915 0562 71796 016337 7958 24971 80280 051 ŹChamp: France métropolitaine + DOM, Public + Privé. 1. Niveau d'enseignement estimé pour la scolarisation collective et l a scolarisation en établissements hospitaliers ou médico-sociaux. 2.

Segpa de collège.

3. Hors jeunes accueillis et scolarisés pour de courtes périodes. 4. Il s'agit pour l'essentiel d'élèves fréquentant un é tablissement du second degré sans en avoir nécessairement le nivea u. 5. Il s'agit d'élèves scolarisés dans un établissement sp écialisé dont le niveau est difcile à déterminer. 2

© DEPP

Répartition selon le trouble des élèves en situation de handicap en 2018-2019 TroublesMilieu ordinaireÉtablissements spécialisés (2) Premier degréSecond degréEnsemble Hospitaliers Médico- sociauxEnsemble

Classe

ordin aire

ULISClasse

ordinaireULIS Troubles intellectuels ou cognitifs39 49136 56122 91830 856129 82668534 98335 668 Troubles du psychisme31 1145 10620 6734 36761 2604 10515 38219 487 Troubles du langage ou de la parole25 9713 27133 1594 18566 5861641 4981 662

Troubles auditifs3 4646383 0445927 73872 6832 690

Troubles visuels2 2842212 5062865 2976497503

Troubles viscéraux2 1641501 6571654 13632868396 Troubles moteurs7 4029179 7781 23719 3346592 4473 106 Plusieurs Troubles associés14 3403 3548 3232 60128 6181 43910 88912 328 Autres troubles8 2089075 28360215 0008222 0572 879

Polyhandicap (1)341 2981 332

Total134 43851 125107 34144 891337 7958 24971 80280 051 dont troubles du spectre de l"autisme18 7655 7318 0213 67336 1902 49712 94515 442 ŹChamp: France métropolitaine + DOM, Public + Privé. 1. N'existe que dans les établissements hospitaliers ou médico-soc iaux. 2. Hors jeunes accueillis et scolarisés pour de courtes périodes. 3

© DEPP

RERS 2019 Livre.indb 2131/07/2019 18:23

78RERS - 2019CHAPITRE 3. L

ES ÉLÈVES DU PREMIER DEGRÉ

Au cours de l"année scolaire 2018-2019, 185 600 élèves en situation de handicap sont scolarisés dans les écoles. En 2018, on compte 2,6 élèves handicapés scolarisés en classe ordinaire pour un élève en unité localisée pour l"inclusion scolaire (ULIS) ; en 2004 le ratio était de 1,6 (1).

La part de la

scolarisation collective augmente av ec l"âge (2). Elle concerne 6 % des enfants âgés de six ans, un élève sur trois à l"âge de huit ans, et plus d"un élève sur deux au-delà de dix ans. Un tiers des élèves en situation de handicap scolarisés dans le premier degré sont des lles. Cette proportion est légèrement plus élevée en ULIS.Six élèves en situation de handicap sur dix béné cient d"une aide humaine conformément à leur projet personnalisé de scolarisation (PPS) (3). Par mi ces

élèves 13

% bénéficient d"une a ide individuelle sur l"intégralité de leur temps scolaire, 47 % sur une partie de leur temps scolaire et 40 % d"une aide mutualisée. Parmi les élèves présentant des troubles du spectre de l" autisme (TSA), des troubles psychiques, des troubles moteurs, des troubles du langage et de la parole, des troubles viscéraux, des troubles associés, ou d"autres troubles, plus de sep t élèves sur dix béné ficient de ces types d"accompagnement. La fourni- ture de matériel pédagogique adapté (clavier braille, périphériques adaptés, logiciels spécifiques, etc.) concerne 6 % des élèves porteurs de handicaps (4). Les élèves en situation de handicap dans le premier degré - 13.08

Source

MENJ-MESRI-DEPP et MENJ-DGESCO, Enquête n°

3 relative aux élèves porteurs de maladies invalidantes ou de hand

icaps scolarisés dans le premier degré.

Précisions

Population concernée

- Ne sont pas recensés ici les élèves des établissements spécialisés (établissements hospi taliers et médico-sociaux). Voir 1.6.

Classification des pri

ncipaux troubles présentés par les

élèves - Voir " Glossaire ».

Pour en savoir plus

-Notes d'Information : 16.36 ; 15.04.

Évolution des modes de scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré, en milliers1

ŹChamp: France métropolitaine + DOM y compris Mayotte à partir de 2012, Public + Privé. 1. Données manquantes en raison d"une grève administrative des ens eignants référents.

© DEPP

020406080100120140

ULISClasse ordinaire

201820172016

Milliers

58,8

37,671,4

39,770,0

39,674,3

40,279,1

41,183,3

43,086,1

44,490,9

45,594,8

46,8103,9

47,5
111,7

48,4130,5

n.d.

50,7134,4

51,1

RERS 2019 Livre.indb 7831/07/2019 18:23

79 RERS - 20193.08. LES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE PREMIER DEGRÉ - 1

3.08 Les élèves handicapés dans le premier degré selon le type de scolarisation en 2018-2019 Scolarisation en classe ordinaireScolarisation en ULISEnsemble

Total%Part des

lles (%)Total%Part des lles (%)Total%Part des lles (%)

2 ans et 3 ans3 09599,433,7190,642,13 11410033,8

4 ans8 68699,328,2630,736,58 74910028,2

5 ans13 68299,227,31050,826,713 78710027,3

6 ans19 31694,427,71 1425,627,120 45810027,7

7 ans18 32777,326,55 38222,733,023 70910028,0

8 ans19 77269,927,18 53330,134,528 30510029,3

9 ans20 55364,526,811 32635,535,631 87910029,9

10 ans21 73162,826,612 89337,237,134 62410030,5

11 ans8 54844,030,610 86456,037,319 41210034,4

12 ans et plus72847,730,679852,339,01 52610035,0

Total134 43872,427,551 12527,635,7185 56310029,8

ŹChamp: France métropolitaine + DOM, Public + Privé.

Lecture:

77,3
% des élèves handicapés âgés de 7 ans sont scolarisés en classe ordinaire. 26,5 % des élèves handicapés de 7 ans scolarisés en classe ordina ire sont des lles. 2

© DEPP

Répartition selon le trouble et le type d"accompagnement en 2018-2019

Accompagnement individuelAccompagne-

ment mutualiséTotalPart des élèves accompagnés (%)Pas d"accom- pagnementEnsemble

Temps pleinTemps partiel

Troubles intellectuels ou cognitifs3 85115 76513 40533 02143,443 03176 052 Troubles du psychisme4 43313 6858 63626 75473,99 46636 220 Troubles du langage ou de la parole6779 06811 15720 90271,58 34029 242

Troubles auditifs1597635981 52037,12 5824 102

Troubles visuels2636874361 38655,31 1192 505

Troubles viscéraux3617096031 67372,36412 314

Troubles moteurs1 4582 6701 9856 11373,52 2068 319 Plusieurs troubles associés2 1765 4245 00012 60071,25 09417 694

Autres troubles7332 9682 8746 57572,12 5409 115

Total14 11151 73944 694110 54459,675 019185 563

dont troubles du spectre de l'autisme5 09310 1043 36718 56475,85 93224 496 ŹChamp: France métropolitaine + DOM, Public + Privé. 3

© DEPP

Accompagnement et aide selon le trouble des élèves handicapés en 2018-2019

Part des élèves bénéciant (%)

d"un enseignant spécialisé (1)de matériel adaptéde transport spécique

Troubles intellectuels ou cognitifs2,32,321,5

Troubles du psychisme2,62,88,6

Troubles du langage et de la parole2,07,86,9

Troubles auditifs13,927,017,2

Troubles visuels8,835,27,9

Troubles viscéraux1,65,24,5

Troubles moteurs2,521,813,2

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