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-COMTÉ

Séance du vendredi 9/04/2021

(approuvé le 25 mai 2021)

Membres en exercice : 36

Quorum : 18

Membres présents : 22

Membres représentés : 5

Membres présents ou représentés : 27

COLLEGE A (8)

Mme la professeure Marie-Christine WORONOFF (

UFR SANTÉ)

M. le professeur Pascal FABRE (UFR SJEPG)

Mme la professeure Thérèse LEBLOIS Pour une université d'ambitions et de valeurs / UFR ST)

M. le professeur Benjamin GOLDLUST (UFR SLHS)

représenté. Procuration remise à M. PALMINO Mme la professeure Céline REYLE (ns et de valeurs / OSU THETA)

M. le professeur Frank PALMINO (IUT Belfort-

Montbéliard)

M. le professeur Daniel GILBERT (-Comté / UFR STGI) Mme la professeure Marie-Cécile PERA (-Comté / IUT Belfort-

Montbéliard)

COLLEGE B (7)

Mme Catherine TIRVAUDEY, maître de conférences (-Comté / UFR SJEPG) M. Richard STEPHENSON, maître de conférences (Ensemble -Comté /

UFR SLHS)

Mme Virginie BLONDEAU-PATISSIER, maître de conférences ( Franche-Comté / UFR ST) représenté avant 12h30. Procuration remise à Mme TIRVAUDEY M. David MARKEZIC, professeur agrégé (-Comté / IUT

Belfort-Montbéliard)

M. Jean-Luc TINCHANT, professeur agrégé (-Comté / UPFR

SPORTS)

M. Antoine PERASSO, maître de conférences (eurs / UFR ST) Mme Laurence ANDERHUEBER, professeure agrégée ( valeurs / UFR STGI) représentée. Procuration remise à Mme LEBLOIS

PERSONNELS BIATOS (6)

M. Emmanuel LAURENT (SNPTES UFR SANTÉ)

Mme Christine QUILLET (UNSA Education - CLA) représentée à partir de 12h45. Procuration remise à M. LAURENT Mme Marie-Pascale BEHRA (CGT-FERC Sup UFR SLHS) représentée. Procuration remise à M.

GUINEBERT

Mme Laurène LASSAUGE (Pour un engagement Responsable, Humain et Constructif UFR STGI) Mme Maryse GRANER (Ensemble pour une université respectueuse ! - CLA) M. Matthieu THIVET (Ensemble pour une université respectueuse ! UFR SLHS)

USAGERS (3)

M. César GUERRIN (Bouge ton campus avec tes associations et la BAF) Mme Clémence PITARD (Bouge ton campus avec tes associations et la BAF)

M. Matthieu GUINEBERT (CGT-SE et ASDE)

PERSONNALITES EXTERIEURES (3)

M. Fabien THOMAS (CNRS)

Mme Marie DEVALLOIR (project Management Officer à Micro-Mega SA)

Mme Florence BURGER (proviseure du lycée Edgar Faure) représentée. Procuration remise à M.

FABRE

PERSONNALITES INVITEES

M. le Recteur ou son représentant : Mme Maud Girin, adjointe au responsable du SIESR.

1. Affaires statutaires :

1.1 Délibération par laquelle le n délègue ses pouvoirs à

(pour vote)

Effectif statutaire : 36

Membres en exercice : 36

Quorum : 18

Membres présents : 22

Membres représentés : 5

Total : 27

Refus de vote :

Abstention(s) : 1

Suffrages exprimés : 26

Pour : 26

Contre : 0

VU le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire ;

VU la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et

portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, en particulier son article 10 ; -1694 du 24 décembre 2020 relative à l'organisation des examens et

concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19, en particulier ses articles 3 et 4 ;

VU le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour

faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire et notamment son

article 34 modifié par le décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 ; -3 du code de

Article 1er

En applicatio

-Christine - M - Mesure

Article 2

ns la mesure où elles -19 et des mesures prises pour limiter cette propagation.

Article 3

La présidente rend compte des mesures prises en application de la présente délégation au conseil

Article 4

entre en vigueur après sa transmission au recteur, chancelier des universités, et prend fin, au plus

tard, au 31 octobre 2021.

à la présidente es

2. Questions diverses

12H25

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1.1 : on de

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