[PDF] RSI ? Revenu minimum pour valider 4 - Guide TNS





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Ségrégation professionnelle et écarts de salaires femmes-hommes

que celui mesuré sur le salaire mensuel en équivalent L'écart salarial femmes-hommes est la différence entre le salaire horaire net moyen des femmes et ...



Air France-KLM - Transform 2015 : un plan à trois ans ambitieux

16?/04?/2012 nouvelles mesures d'écono- mies sur trois ans ont com- mencé à être mises en œuvre et plus particulièrement les mesures salariales. Pour.



NOTE DE CADRAGE 2015

MESURES DE POLITIQUE SALARIALE 2015. ? L'année 2015 distinguera dans le cadre de la politique salariale la catégorie des Mensuels des Ingénieurs & Cadres.



Salaires Rien en 2015 et « autant » en 2016 !

30?/06?/2022 Mesures salariales 2016 ! 0% d'augmentation générale des salaires ! Aucune mesure complémentaire ! Pourtant en 2016



Cahier explicatif des crédits - Étude des crédits 2015-2016

Indexation salariale. Parts employeur. Coût de système salarial. Récurrence des mesures de réduction 2014-2015. Révision de la gouvernance du réseau de la 



Létude des crédits 2014-2015 - Cahier explicatif des crédits

Indexation salariale. Parts employeur. Coût de système salarial. Indexation des dépenses autres que salariales. Mesures de réduction (non indexation des 



Juin 2014 - Renseignements additionnels sur les mesures fiscales

01?/06?/2014 budget ou le 31 mars 2015 ce taux de déduction additionnelle s'appliquera ... Pour les employeurs dont la masse salariale est égale ou ...



CONVENTION COLLECTIVE DES FONCTIONNAIRES 2015-2020

02?/04?/2019 2015-2020 ... Numéro 2 Concernant les mesures permettant à un employé occasionnel ou ... Numéro 15 Concernant les relativités salariales .



CONVENTION COLLECTIVE DES PROFESSEURS 2015 – 2020

01?/07?/2019 Concernant les mesures permettant à certains professeurs occasionnels d'accéder au statut de professeur temporaire à l'ITA et à l'ITHQ .



Rapport La masse salariale de lÉtat : Enjeux et leviers

09?/09?/2015 La masse salariale de l'État : Enjeux et leviers – juillet 2015 ... Ces mesures ont complexifié la structure des rémunérations et la feuille ...



Mesures salariales 2015 - fichier-pdffr

convention commune signée le 12 mars 2015 par La Poste et trois organisations syndicales représentatives Elle précise également les mesures applicables aux fonctionnaires ainsi que les modalités de mise en œuvre des diverses mesures dans la gestion 2015 de la rémunération des postiers Sylvie FRANCOIS Destinataires Tous services



RSI ? Revenu minimum pour valider 4 - Guide TNS

1 mai 2015 à 165 du salaire de base du coefficient de qualification ou de fonction majoré le cas échéant des points supplémentaires attribués au titre de l'article premier du Protocole d'accord du 31 décembre 2008 relatif à la rémunération des personnels des organismes de sécurité sociale La majoration de salaire



A-cord n-tisncil concernant les mesure; salariales dans la

En synthèse des mesures précédentes le SN5 augmente au le' janvier 2008 de 431 (146 au titre des mesures salariales 2008 + 285 au titre de l'intégration dans le SN5 de la PCCR) Le montant du SNB est ainsi porté à 47072 € à corripter du le' janvier 2008 ARTICLE 4 - RETOUCHES DE GRILLE

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