[PDF] Hors-texte prolégomènes et épilogue

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FACULTÉ DE DROIT

Ecole Doctorale de Droit " ED 492 »

Discipline : Droit

Driss BOUYA

hiérarchie des normes

Devant le jury composé de :

Remerciement

encouragement Saint particulièrement reconnais beaucoup appris. rsonnel

SOMMAIRE

P

Chapitre 1

Chapitre

Pa

Chapitre 1

lisibilité

Ch le

PRINCIPAUX S

Abréviation

écologique faunistique et floristique

Référence aux textes officiels

ALUR ent et de développement territorial

Référence à la jurispr

Référence aux revues et publications

AFDUH

Dr. adm.

ssemblée nationale (TO jugements des tribunaux administratifs

Tables

1

INTRODUCTION GENERALE

au t niveaux de production du droit de la hiérarchie des normes selon l irrégulière nulle part exprimée 1 exigences propres 2 ticle 171 de la loi 3 4 esprits que par le passé ; la diversité même 5 hiérarchie des actes juridiques 6 hiérarchie des tex 7

1 , thèse, Caen 1952, p. 268.

2

Association de patients de

, Rec., p. 30. 3 4

5 Hiérarchie des ,

6op. cit., p. 268 ; J.La hiérarchie des actes administratifs exécutoires en droit public

, LGDJ, 1966.

7D., 1959, Chron. p. 23 ; C. GOUR,

Annales de la Faculté de Droit de Phnom,

2 multiples problèmes. horizons profess seraient excessivement complexes. Dans le temps, le PLU change fréquemment. cières (ADEF)8 du efficacement que son prédécesseur le POS, entendait

les normes extérieures à ce droit. Il en est indéniablement résulté une attention plus grande

renouvelée la manière de réglementer9 dans les différents systèmes juridiques (2). Une fois cet enjeu souligné, encore faut

1. Terminologie

que l'on doit entendre par "

1.1 Hiérarchie

e hierarchia, emprunté au grechieros arkhie 8 . 9-

Constr., 2011, ét.12, n° 30.

3 10 organisation d'un ensemble selon la val 11 classification

12 subordination de ce 13

Dans son sens originel, la

C 14 Dieu en bas demeurent les principautés, les archanges et les 15 16 ces " armées bureaucratiques

17, dénoncées par Balzac e

18

10 ÉTVDES, Tome 381, n° 3 (3813) septembre, 1994, p. 187.

11IVAROL,Universalité de la langue fr.,p. 33 dsOB., http://www.cnrtl.fr/etymologie/hi%C3%A9rarchie consulté le 12

12 13 14e

15op. cit., pp. 187

16 17

18op. cit., p. 188.

4 19 norme de niveau supérieur 20 21

1.2 La norme

d'une 22
23
Pour Jean24" Le caractère de ce qui énonce une règle de droit ou en

19 Ibid.

20 21

22CCC, n° 21 (Dossier : la

23La densification normative, découverte d'un

, éd.Selon vous que signifie le terme normativité

24niversité d'Aix

5

Baptiste BONNET25rattache la normativité à ce qui est impératif, à ce qui relève de la règle, à

qui laisse, le cas échéant, une marge d'appréciation mais En revanche, cette notion de normativité ne signifie rien pour Nicolas MOLFESSIS26 seuls ses

27," la normativité, c'est avant tout le caractère de ce qui est plus ou

Enfin, le terme normatif peut être employé, selon Michel TROPER28 dans le langage courant, mais aussi dans le langage du constitution) qui est normateur, mais non normatif. dans le langage du Conseil dans le langage de la théorie du droit, la

énoncé prescriptif contenu dans un acte qualifié de norme par une autre norme et appartenant

29
30
une conduite est ou prescrite, ou permise et en particulier habilitée 32 25

26niversité Pari

27

28Université Paris X.

29
Droits, n° 28, 1999, p. 86. Voir aussi X. MAGNON, En quoi le positivism

VIIe Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Congrès de Paris25, 26 et 27

http://www.droitconstitutionnel.org/congresParis, p. 6 30

31Théorie générale des normes, (1979), Léviathan, PUF, 1996, p. 2.

6 semble, selon Eric Millard33 du véritable titulaire du pouvoir normatif34

peut émaner que du législateur et le rôle des juges se limite à appliquer la norme qui résulte de

35
36
HVW " dirigé vers 37 la 39

»40 41

32 Théorie pure du droit, 2ème

33-CCC, n° 21, 2006, p. 59.

34op. cit., p. 1079.

35
, thèse, droit, Université de Limoges, décembre 2012, p. 12. 36A.,

ère

37Théorie générale des normes, op. cit., p. 2.

38Ibid., p. 2.

39op. cit., p. 1080.

40Ibid., p. 1079.

41es et principes (R. DWORKIN,

Prendre les droits au sérieux, PUF, Paris, 1996, p. 80), Michel le fait que les principes

Philos, 3ème

7

2. Représentation de la hiérarchie des normes

archi 42
Théorie pure du droit de Hans Kelsen dans sa deuxième43 44

2.1 Le concept de la hiérarchie des normes

45 des fétiches des

46
47
positive interdit à deux autres normes de se contredire à une norme une valeur supérieure ou infér éd., Que saisne se distinguent des autres normes que par leur degré élevé de

42Revus,

43
44

45Revus, n° 21, 2013, p. 5.

46CCC, n° 21 (Dossier : la normativité), janvier 2007.

47Revus, n° 21,

8 48
49
un réglée par une procédure elle En celles 50

que "plus la norme est élevée dans la hiérarchie, plus elle doit être générale et abstraite. Au

51
eau de la pyramide est place par rapport à d'autres normes et un caractère obligatoire. Autrement dit, 52
met au centre du système juridique le fait de comma

2.2 Hiérarchie des normes et systèmes juridiques

48
op. cit., p. 5.

49op. cit., p. 6.

50Ibid., p. 5.

51Cours de droit constitutionnel et des institutions de la Ve , Gualino, 2e éd. 2016

52op. cit., p. 7.

9 53
théorie des ordres juridiques proposée pa54

Kelsen en affirmant porter

véhiculent56 re57 5859
61
jeu62 positif français.63

53 op. cit., p. 6.

54, Dalloz, 2002,

t à partir de la notion de relevance, dont le contenue est 55
, Paris,

56Dalloz, 03/2002, n° 22, pp. 4750.

57Revus,89, n°

58unilatérale, voir par ex. art. 310 C. civ. français ou encore art. 3 al. 3 C.

59
Droits, Janvier 1985, p. 133. Cette attitude conduit le plus souvent à favoriser le droit 60
des conflits de loisRCDIP, 1966, pp. 1

61B. BEIGNIER,

public à la fin du XXèm, Dalloz, 1996, 111 p. 62

63la loi (française) est applicable sur le

parents

Baaziz, R. 19

10

3. Point sur le paradigme de la hiérarchie des normes

supér t une forme système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice de plusieurs "t créée conformément à une autre norme débouche finalement sur l 67 aussi de plusieurs tentativ

3.1 Critiques

prétendent réfuter juridique peut se ranger69 juridique. 70

LEQUETTE ; " sauf dispositions contraires, les conventions internationales réservent la contrariété à la conception

opposait deux épouses estimant chacune pouvoir bénéficier de la rente du conjoint survivant suite au décès de leur époux.

64 ENCINAS DE MUNAGORRIRevus, n°

89.

65Théorie pure de droit, p. 299.

66Ibid.

67Ibid.

68RDP, 1978, p. 1523 à 1536.

69 op. cit., p. 163.

70Revus, 2013, n° 21, p. 163199

11 une théorie 71
théorie construisant cet objet. 72 73
partout présente principe fondamental nulle part 74
théories76

qui doit être selon les énoncés prescriptifs et non à ce qui est, la théorie normativiste

pratique. Sans rapport avec le fait, la théorie normativiste ne pourrait prétendre à aucune donc " -

reposerait sur aucune réalité observable, ce qui est particulièrement problématique pour une

78

71 op. cit., p. 163.

72Ibid.

73op. cit, p. 268

74 Revus, n° 21, 2013. Consultable sur

75op. cit.,

76rprétation : O. PFERSMANN, " Une théorie sans

RFDC, n° 52, 2002, pp. 759

77op. cit.

78Ibid.

12 c'est dans la définition normat

énoncé prescriptif contenu dans un acte qualifié de norme par une autre norme et appartenant

79
global juridique. Pour être juridique, un ordre normatif, "doit être globalement efficace, c'est ordre juridique, et donc de normes juridiques. 80

Dans so

Allgemeine Théorie der Normen, Kelsen écrit On peut parler de la norme VLJQLILFDWLRQ GH FHWWH QRUPH quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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