[PDF] PC7mise à jour Rapports de la Commission europé

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Cote

CdR-1A

Activités représentatives des collectivités locales et régionales au processus législatif et décisionnel européen (rôle Consultatif)

CdR-1A-00-01

Avis

CdR-1A-00-02

Rapports

CdR-1A-00-03

Résolutions

CdR-1A-01

Programmation de l"activité consultative

CdR-1A-01-01

Calendrier annuel des réunions

CdR-1A-01-02

Attributions par le Président

CdR-1A-01-03

Demandes de consultation à la Commission européenne

CdR-1A-01-04

Renonciation à l"élaboration d"un avis ou d"un rapport

CdR-1A-01-05

Fiches évolutives des avis adoptés et des travaux en cours

CdR-1A-01-06

Publication au JO

CdR-1A-011

Groupe de travail sur la coopération interinstitutionnelle

CdR-1A-011-01

Réunions

CdR-1A-02

Analyse politique

CdR-1A-02-01

Notes d"information

CdR-1A-02-02

Documents sur conférences, séminaires, workshops, etc.

CdR-1A-02-03

Rapports

CdR-1A-02-04

Analyses

CdR-1A-02-05

Analyse de la stratégie de Lisbonne

CdR-1B

Activités relatives à la subsidiarité

CdR-1B-01

Monitorage de l"application du principe de subsidiarité

CdR-1B-011

Analyses de subsidiarité

CdR-1B-011-01

Analyses internes

CdR-1B-011-02

Analyses via le Réseau électronique de monitorage de la subsidiarité

CdR-1B-012

Gestion du Réseau électronique de monitorage de la subsidiarité

CdR-1B-012-01

Contacts avec les partenaires

CdR-1B-012-02

Réunions

CdR-1B-012-03

Evaluation du réseau

CdR-1B-012-04

Documentation (développement réseau)

CdR-1B-013

COSAC - Conférence des Organes Spécialisés dans les Affaires Communautaires et Européennes des Parlements de l"Union européenne

CdR-1B-013-01

Réunions administratives avec la troïka de la COSAC

CdR-1B-013-02

Réunions bi-annuelles de la COSAC

CdR-1B-02

Observation et promotion de la subsidiarité

CdR-1B-02-01

Evénements (conférences, assises, réunions...)

CdR-1B-02-02

Actions de formation

CdR-1B-02-03

Brochures

CdR-1C

Activités de stratégie politique

CdR-1C-01

Stratégie politique

CdR-1C-01-01

Déclarations

Intitulé

Plan de classement du Comité des régions

Page 1

CdR-1C-01-02

Programmes politiques du début de mandat

CdR-1C-01-03

Priorités politiques

CdR-1C-02

Evaluation

CdR-1C-02-01

Rapports d"évaluation intermédiaire

CdR-1C-02-02

Rapports d"évaluation de fin de mandat

CdR-1C-03

Rapports d"activités

CdR-1C-03-01

Rapports d"activités périodiques du CdR

CdR-1C-03-02

Rapports d"activités annuels du CdR

CdR-1C-03-03

Rapports de la Commission européenne sur l"impact des Avis du CdR

CdR-1D

Activités des organes (constitution, réunions, séminaires, ...)

CdR-1D-01A

(1 er mandat) Session Plénière

CdR-1D-01A-01

Organisation

CdR-1D-01A-02

Réunions

CdR-1D-01B1

(1 er mandat) Président Blanc

CdR-1D-01B1-01

Réunions du Président et des Présidents de Commissions

CdR-1D-01B2

(1 er mandat) Président Maragall

CdR-1D-01B2-01

Réunions du Président et des Présidents de Commissions

CdR-1D-01C

(1 er mandat) Bureau

CdR-1D-01C-01

Organisation

CdR-1D-01C-02

Réunions

CdR-1D-01C-03

Compte-rendu des décisions du Bureau

CdR-1D-01D

(1 er mandat) Commissions

CdR-1D-01D-01

Organisation des commissions

CdR-1D-01D1

Commission COMM1

CdR-1D-01D1-01

Organisation

CdR-1D-01D1-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM1

CdR-1D-01D11

Sous-commission COMM1S

CdR-1D-01D11-01

Organisation

CdR-1D-01D11-02

Réunions et séminaires de la Sous-commission COMM1S

CdR-1D-01D2

Commission COMM2

CdR-1D-01D2-01

Organisation

CdR-1D-01D2-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM2

CdR-1D-01D21

Sous-commission COMM2S

CdR-1D-01D21-01

Organisation

CdR-1D-01D21-02

Réunions et séminaires de la Sous-commission COMM2S

CdR-1D-01D3

Commission COMM3

CdR-1D-01D3-01

Organisation

CdR-1D-01D3-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM3

CdR-1D-01D31

Sous-commission COMM3S

CdR-1D-01D31-01

Organisation

CdR-1D-01D31-02

Réunions et séminaires de la Sous-commission COMM3S

CdR-1D-01D4

Commission COMM4

CdR-1D-01D4-01

Organisation

CdR-1D-01D4-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM4

CdR-1D-01D5

Commission COMM5

CdR-1D-01D5-01

Organisation

Page 2

CdR-1D-01D5-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM5

CdR-1D-01D6

Commission COMM6

CdR-1D-01D6-01

Organisation

CdR-1D-01D6-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM6

CdR-1D-01D7

Commission COMM7

CdR-1D-01D7-01

Organisation

CdR-1D-01D7-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM7

CdR-1D-01D71

Sous-commission COMM7S

CdR-1D-01D71-01

Organisation

CdR-1D-01D71-02

Réunions et séminaires de la Sous-commission COMM7S

CdR-1D-01D8

Commission COMM8

CdR-1D-01D8-01

Organisation

CdR-1D-01D8-02

Réunions et séminaires de la Commission COMM8

CdR-1D-01D9

Commission Affaires institutionnelles

CdR-1D-01D9-01

Organisation

CdR-1D-01D9-02

Réunions et séminaires de la Commission Affaires institutionnelles

CdR-1D-01E

(1 er mandat) Groupes/Comités

CdR-1D-01E01

Groupe ad hoc Règlement intérieur - 1994 (Bureau)

CdR-1D-01E01-01

Organisation

CdR-1D-01E01-02

Réunions

CdR-1D-01E02

Groupe ad hoc Règlement intérieur 1995-1998 (Bureau)

CdR-1D-01E02-01

Organisation

CdR-1D-01E02-02

Réunions

CdR-1D-01E03

Groupe ad hoc Egalité des chances

CdR-1D-01E03-01

Organisation

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