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3|Révision 2013

Guide dapplication

de la norme européenne reviséeEN 643 CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:23 Page 1 Table

Objet. .

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© Tous droits réservés. CEPI 2013

CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:24 Page 2

Table des matières

Objet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Nouvelle terminologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Définitions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Papier et carton à recycler. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . . . . . . . . . . 3 Matériaux interdits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Matériaux non désirés (mis au rebutŽ). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . 4

Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Papiers et cartons préjudiciables à la production. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

Exig ences générales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

Exigences spécifiques pour sortes à désencrer. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Les papiers déchiquetés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Liste des sortes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Groupe 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Groupe 2. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Groupe 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Groupe 4. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Groupe 5. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Annexe:

Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002

et la norme EN 643 version 2013 par sorte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:25 Page 1 Obje

La norme

Papiers e

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La norme EN 643, qui a été révisée en 2013, est la liste européenne des sortes standard de

Papiers et Cartons à recycler.

1 Les parties intéressées peuvent obtenir cette norme auprès de leur organisme national de normalisation respectif.

Le présent guide a été élaboré afin de conseiller les vendeurs et acheteurs de papiers à

recycler sur les changements apportés à la norme EN 643, par rapport à sa version

précédente de 2002. Ce guide a pour objectif daider les acteurs du marché et faciliter la

pénétration de la norme EN 643.

Nouvelle terminologie

Le terme Recovered Paper and BoardŽ (Papier et Carton récupéré) a été remplacé par le

terme Paper and Board for RecyclingŽ (Papier et Carton à recycler) afin de mettre en

évidence lutilisation envisagée de cette matière première secondaire. Par ailleurs, le Conseil

Européen des Papiers Récupérés a changé la terminologie de manière similaire dans la

nouvelle Declaration on Paper Recycling 2011 ... 2015Ž. 2 1 www.cen.eu 2

Guide dapplication de la norme

européenne EN 643 révisée CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:25 Page 3 | 4

Définitions

Papier et carton à recycler

Le terme papier et carton à recycler est défini comme

papier et carton à base de fibre naturelle

apte au recyclage ; composé de papier et carton sous toute forme ou produit constitué essentiellement de papiers cartons, qui peuvent comprendre dautres constituants ne pouvant

pas être éliminés par des processus de tri sec, tels que les couches de surface, produits stratifiés,

reliures spirales, etc.Ž

Matériaux interdits

La norme EN 643 révisée définit comme matériaux interdits tous les matériaux qui repré-

sentent un danger pour la santé, la sécurité et lenvironnement, tels que les déchets médicaux,

les produits dhygiène personnelle contaminés, les déchets dangereux, les déchets organiques,

y compris les produits alimentaires, le goudron, les poudres toxiques et autres produits similaires.Ž Contrairement aux matériaux indésirables, pour lesquels des taux de tolérance maximum ont été introduits, les matériaux interdits ne sont pas admis du tout. Leur présence doit être directement notifiée au fournisseur et le chargement doit

être retourné.

Matériaux non désirés (mis au rebutŽ)

Les matériaux non désirés (mis au rebutŽ) sont des matériaux non adaptés à la production

de papiers et de cartonsŽet peuvent comprendre les éléments suivants :

Les composants non-papier

Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes Les papiers et cartons préjudiciables au process de production Les papiers et cartons non adaptés au désencrage (le cas échéant).

Papier

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Papier

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précisée par la norme EN 643, lacheteur et le fournisseur du lot doivent convenir dun retour

des papiers et cartons à recycler ou dune requalification (soit vers une autre sorte de la norme EN 643 ou en tant que lot non-normalisé). Papiers et cartons préjudiciables à la production

La définition de papiers et cartons préjudiciables à la production spécifie à présent que pour

les sortes destinées à être désencrées, tous les papiers contenant des fibres brunes, non

blanchies, sont considérées comme préjudiciables à la production.Ž

Exigences générales

Il existe à présent une recommandation dans la norme EN 643 visant à utiliser le European

Recovered Paper Identification SystemŽ (RPID). Ce système permet lidentification du papier

à recycler acheté, réceptionné, stocké ou consommé dans les usines papetières. Le but du

RPID est daméliorer la traçabilité des réceptions des papeteries afin dobtenir des process

de production et des produits plus sûrs. Ce système et son fonctionnement sont expliqués de manière plus détaillée sur le site internet www.recoveredpaper-id.eu Sur ce site internet, les fournisseurs de papiers à recycler peuvent senregistrer dans le système afin dobtenir des codes fournisseurs personnels. La norme EN 643 continue de considérer que les papiers à recycler issus de systèmes

de collecte multi-matériaux doivent être identifiés de manière spécifiqueŽ.Ceci peut être

fait par exemple par une mention sur le bon de livraison ou par un ajout au code EN 643 dans le Recovered Paper Identification SystemŽ. Le type de marquage doit faire suite à un accord bi-latéral entre lacheteur et le vendeur. La norme EN 643 continue de considérer que les papiers issus de refus de tri ne sont pas adaptés à une utilisation par lindustrie papetièreŽ. La norme EN 643 explique que les matériaux non désirés (mises au rebut) sont des

matériaux non adaptés pour la production de papiers et cartonsŽet précise que cela peut

comprendre différents éléments décrits dans la définition des matériaux non désirés (mis

au rebut). CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:25 Page 5 | 6 Exigences spécifiques pour sortes à désencrer La norme EN 643 comprend de nouvelles exigences spécifiques pour les sortes de papiers

à recycler destinés à être désencrées. Elle établit une liste de sortes qui sont principalement

utilisées pour le désencrage. Dans ces sortes, les produits papier qui ne sont pas aptes au désencrage sont pris en compte dans le pourcentage des matériaux non désirés. Les usines papetières doivent avertir leurs fournisseurs de papiers récupérés quand les sortes achetées sont destinées à un processus de désencrage et leur faire prendre conscience de lévaluation de la recyclabilité et du désencrage des produits papetiers imprimésŽ disponible surwww.paperforrecycling.eu Les sortes habituellement destinées au désencrage sont : 1.06.00, 1.06.01, 1.06.02, 1.07.00,

1.09.00, 1.11.00, 2.01.00, 2.02.01, 2.03.00, 2.03.01, 2.04.00, 2.04.01, 2.05.00, 2.05.01, 2.06.00,

2.06.01, 2.07.00, 2.07.01, 2.08.00, 2.12.00, 2.13.00, 3.01.00, 3.02.00, 3.03.00, 3.03.01,

3.04.00, 3.05.00, 3.06.00, 3.08.00, 3.09.00, 3.10.00, 3.10.01, 3.11.00, 3.11.01, 3.12.00,

5.05.00, 5.05.01, 5.09.00, 5.10.00 and 5.10.01.

Les papiers déchiquetés

La norme EN 643 mentionne désormais le problème croissant de papiers déchiquetés à recycler. La norme conseille de laisser les dimensions des chutes aussi grandes que possible lorsque cela est possible. Pour donner des orientations aux fournisseurs, ils devraient être soumis à des normes pertinentes en matière de sécurité des données pour spécifier la taille minimum des morceaux de papier déchiquetés. Liste

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Liste des sortes

Le changement majeur dans la nouvelle norme EN 643 réside dans lintroduction de niveaux maximum de tolérance pour les composants non papiersŽ (maximum de

1,5 % pour la majorité des sortes) et pour les matériaux non désirés.

La liste des sortes de la norme EN 643 contient désormais deux colonnes additionnelles

qui définissent les niveaux maximum de tolérance à l"intérieur de chaque sorte de papier à

recycler pour les "composants non papier" et les "matériaux non désirés". Note:la tolérance de "composants non papiers" est incluse dans le cadre de la tolérance des matièr es indésirables, ils ne sont pas exclusifs et ne peuvent pas être additionnés ensemble.

Les pourcentages se réfèrent au poids des matières indésirables par rapport au poids total.

Le poids des composants non papier dans le produit doit être testé par une méthode d"échantillonnage et de mesure convenue. Si le niveau de "composants non-papier" et / ou "matières indésirables" dépasse le niveau de tolérance dans la liste des sortes, le lot ne doit pas être accepté sous la désignation de la catégorie indiquée. Des indications supplémentaires peuvent être trouvées dans les "lignes directrices pour les

usines papetières pour le contrôle de la teneur des matières inutilisables dans les balles de

papier récupéré". 3 Un autre changement important est la description des classes en fonction de leur composition, plutôt que selon leur origine. Pour certaines catégories, seul le titre a changé alors que la description est restée identique. 3 7| CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:27 Page 7 | 8

Groupe 1

Des changements ont été faits aux sortes

1.04, 1.05, 1.06, 1.08, 1.09, 1.10, 1.11

Le groupe 1 contient des sortes supplémentairespar rapport à la version précédente de la norme EN 643, mais pour les sortes 1.04, 1.05 et 1.06, des sous-sortes ont été introduites. Ces modifications sont effectuées en conformité avec la manière dont le

marché sest développé dans les années récentes et spécialement en ce qui concerne les

produits en mélangeŽ. Lors des mesures, les différences dans la composition des cartons ondulés des sous- sortes du 1.04 et du 1.05 doivent être respectées. Des solutions techniques pour

déterminer le niveau de précision des cartons ondulés existent (ex : à travers les dispositifs

de carottage). La sorte 1.04.00 correspond à lancienne sorte 1.04. Les sortes 1.04.01 et 1.04.02 autorisent également la présence de produits qui ne sont pas des emballages, en dehors de la présence obligatoire de 70 % de cartons ondulés. La sorte 1.06.02 prend en compte lexistence croissante déchantillons de produits liés aux magazines. La

capacité de négocier ces produits diffère largement entre les usines papetières et doit être

convenue entre l'acheteur et le fournisseur de manière bilatérale. Le pourcentage autorisé de ces produits comprenant des composants non papier doit être convenu entre lacheteur et le vendeur, en plus des pourcentages dans les colonnes des composants autres que le papier et le total des matières indésirables. La sorte 1.09 remplace les anciennes sortes 1.08, 1.09 et 1.10.Cette sorte unique ne spécifie pas précisément le pourcentage de journaux et magazines (ceci est lié aux habitudes de lecture qui diffèrent dans les pays européens). Cela spécifie seulement le pourcentage minimum de 30 % pour chacun (journaux et magazines). Le pourcentage

précis de journaux et magazines au dessus de 30 % doit être déterminé entre les acheteurs

et les vendeurs de manière bilatérale. La sorte 1.11 a été adaptée à lévolution des habitudes de lecture.

Comparée à

lancienne sorte 1.11, la nouvelle sorte 1.11.00 a un pourcentage plus bas de journaux :

30 % au lieu de 40 %. Les journaux et magazines doivent toujours conjointement atteindre

un pourcentage minimum de 80 %. Les papeteries qui ont besoin dun pourcentage plus haut de lun ou de lautre doivent se mettre daccord avec leurs fournisseurs de manière bilatérale. Group Des 2.02 La so chang flexo, désen désen désen nest différe destin La so lorigi papie désor de 5 % La so sans La so le ca

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Groupe 2

Des changements ont été faits aux sortes

2.02, 2.05, 2.06, 2.07, 2.09, 2.13, 2.14

La sorte 2.02 (nouvelle sorte : 2.02.00) et la sorte 2.02.01 ont été reformuléessans changer une grande partie de leur contenu. Avec lexclusion des impressions graphiques flexo, la version précédente du 2.02.01 indiquait déjà que la sorte est destinée au désencrage. Lincorporation du 2.02.01 dans les sortes généralement destinées au désencrageŽ répond encore mieux à lobjectif dexclure les produits papetiers non

désencrables. Lexistence de sous sortes désencrablesŽ signifie que la qualité principale

nest pas nécessairement destinée au désencrage. Pour marquer clairement cette différence, la sorte principale 2.02.00 est désormais dénommée journaux invendus non destinés au désencrageŽ. La sorte 2.05 a désormais une description. Elle vise à décrire la qualité plutôt que lorigine. La distinction entre les sous-sortes réside dans le pourcentage minimum de papiers sans bois et dans le pourcentage maximum de fibres écrues. La sorte est désormais divisée en deux sous-sortes : 2.05.00 qui autorise un maximum de présence de 5 % de journaux et emballages, alors que le 2.05.01 est exempt de ces deux produits. La sorte 2.06 est également divisée en fonction du niveau minimum de papiers sans bois. La sorte 2.07 est divisée en deux sous-sortes :le cahier de livre blancŽ sans bois et le cahier de livre blancŽ à base de pâte mécanique. Lancienne sorte 2.09 a été déplacée dans le Groupe 5 (sortes spéciales). Les sortes 2.13, 2.14 et 2.14.01 ont été ajoutées à la liste puisque que celles-ci sont négociées avec ces spécifications en quantités considérables aujourd'hui. CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:27 Page 9 | 10

Groupe 3

Des changements ont été faits aux sortes

3.03, 3.05, 3.07, 3.10, 3.11, 3.16, 3.18, 3.20

Grade 3.03

, La sorte 3.03, liants sans bois, peut maintenant contenir jusquà 2 % de couche en plastique. La sorte 3.05 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités de produits non imprimés. La sous-sorte 3.05.01 couvre également lancienne sorte 3.07. La sorte 3.10 contient désormais une sous-sortepour distinguer le degré dimpression.quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34

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