Santé Protection sociale Solidarité
15.09.2015 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES ... donnant le droit d'exercer la profession de pédicure-podologue.
PARCOURS DE SOINS PARCOURS DE SANTÉ PARCOURS DE
Ministère des Affaires sociales de la Sante et des Droits des femmes. Instruction n° DSS/SD1B/2015/151 du 29 avril 2015 relative.
LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTEME DE SANTE
28.01.2016 DE NOTRE SYSTEME DE. SANTE. 28 janvier 2016. Contact presse : Ministère des Affaires sociales de la Santé et des Droits des femmes.
Santé Protection sociale Solidarité
15.08.2012 Ministère des Affaires sociales et de la Santé ... Santé. Professions de santé. Établissements de santé ... Droits des femmes.
SANTÉ
15.05.2017 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ. MINISTÈRE DES FAMILLES DE L'ENFANCE ET DES DROITS DES FEMMES. BO Santé – Protection sociale ...
Santé Protection sociale Solidarité
15.09.2016 Ministère des affaires sociales et de la santé. Ministère des familles de l'enfance et des droits des femmes. Santé. Protection sociale.
SANTÉ
SANTÉ. PrOfeSSiONS de SANTÉ. MiNiSTÈre deS AffAireS SOCiALeS de LA SANTÉ. eT deS drOiTS deS feMMeS. _. Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en
SANTÉ
PrOfeSSiONS de SANTÉ. MiNiSTÈre deS AffAireS SOCiALeS de LA SANTÉ. eT deS drOiTS deS feMMeS. _. Direction générale de l'offre de soins.
SANTÉ
03.11.2014 Bureau relations avec les professions de santé ... La ministre des affaires sociales de la santé et des droits des femmes à Mesdames et ...
SANTÉ
15.07.2016 MINISTÈRE DES FAMILLES DE L'ENFANCE ET DES DROITS DES FEMMES. BO Santé ... SANTÉ. PrOfeSSiONS de SANTÉ. MiNiSTÈre deS AffAireS SOCiALeS.
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Directrice de la publication : Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services
Rédactrice en chef : Catherine Baude
Réalisation :
DFSA - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
ISSN 2427-9765
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Sommaire chronologique
Sommaire thématique
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des affaires sociales et de la santé Minis tère des familles, de l'enfance et des droits des femmesSanté
Protection sociale
Solidarité
N° 8 - 15 septembre 2016
Plan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Organisation
Gestion
Personnel
Santé publique
Protection sanitaire
Santé environnementale
Urgences
Pharmacie
Pharmacie humaine
Pharmacie vétérinaire
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Personnes âgées
Handicapés
Enfance et famille
Exclusion
Droits des femmes
Population, migrations
Insertion
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 3
FKURQRORJLTXH
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
27mai2016
Instruction n
o DGOS/R4/2016/176 du 27 mai 2016 relative aux modalités de labellisation des centres de ressources et de compétences SEP ............. 10310 juin 2016
Instruction interministérielle n
oDGCS/SD3B/DGESCO/CNSA/2016/192 du 10 juin 2016 relative à la modication du cahier des charges national des unités d'enseignement en maternelle prévues par le 3 e plan autisme (2013-2017) ........................................................................ .................................. 220Instruction n
o DGCS/SD1B/2016/188 du10juin2016 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable ........................................... 41520juin2016
Arrêté du 20 juin 2016 complétant l'arrêté du 29mai2016 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes ............................ 27Arrêté du 20juin2016 complétant l'arrêté du 3mai2016 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté ................... 2823juin2016
Décision n
o2016.0059/DP/SG du 23juin2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité desanté portant délégation de signature au chef du service budget et nances .................................. 45
Décision n
o2016.0060/DP/SG du 23juin2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité de
santé portant délégation de signature au directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ..................................................... 46Instruction n
o DGCS/3B/2016/207 du 23 juin 2016 relative au cahier des charges des unités d'enseignement externalisées des établissements et services soc iaux et médico-sociaux (ESMS) ........................................................ 25224juin2016
Arrêté du 24 juin 2016 modiant et complétant l'arrêté du 17mars2016 portant nomination des
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord-Pas-de-Calais-Picardie
....................................................... 29Instruction n
o DGCS/3C/CNSA/2016/209 du 24 juin 2016 relative au nancement des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations (CREAI) en faveur des personnes en situation devulnérabilité en 2016 ...............................................................................................
................................. 298Instruction n
o SGMCAS/POLE-MOD/2016/212 du 24juin2016 relative à la mise en uvre du droit de saisine par voie électronique (SVE) dans le réseau JSCS .............................................................. 1 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 4
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
27juin2016
Instruction n
oDGCS/2A/5A/5C/2016/206 du
27 juin 2016 relative aux orientations de l'exercice
2016 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à
la protection des majeurs etdes services délégués aux prestations familiales .............................................................. 30529juin2016
Arrêté du 29 juin 2016 complétant l'arrêté du 12mars2015 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne ................................................. 30 1 er juillet 2016Instruction n
oDGCS/3B/5C/5A/2016/225 du 1
er juillet 2016 relative à la campagne budgétaire desétablissements et services d'aide par le travail (ESAT) pour l'exercice 2016 ..................................... 281
4 juillet 2016
Instruction n
o DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins ..................................... 62Instruction n
o DGS/SP2/DGOS/PF5/2016/112 du 4 juillet 2016 relative au déploiement de l'application e-DO pour la télé-déclaration de l'infection par le VIH/Sida ........................................... 1456juillet2016
Arrêté du 6 juillet 2016 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les
établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n165 du 17juillet2016)
.................................................. 21711juillet2016
Arrêté du 11 juillet 2016 modiant l'arrêté du 8septembre2014 portant nomination des membres
de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale ......... 216
12juillet2016
Instruction n
o CNG/DGD/UDH/DS/2016/226 du 12 juillet 2016 relative à la mise en uvre des tableaux d'avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe exceptionnelle et au gradede la classe exceptionnelle du corps des directeurs d'hôpital au titrede l'année 2017....................
12113juillet2016
Arrêté du 13 juillet 2016 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé ......... 53
18juillet2016
Instruction n
o DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du18juillet2016 relative à l'édition2016-2017 du label et concours "Droits des usagers de la santé»
................................................... 10919juillet2016
Arrêté du 19 juillet 2016 portant délégation de signature ....................................................................... 31
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 5
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental de la Marne
auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement d es cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne ..... 444Arrêté du 19juillet2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de l'Ain et
de la Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrem ent des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes ................................................................ 445 Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination de membres des conseils départementaux des Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes et de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'alloca tions familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
....................................... 446 Arrêté du 19juillet2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental du Doubs auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécuritéquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] MINISTERE DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION
[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE SOLIDARITÉS
[PDF] Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social CAHIER DES CHARGES DU CONSULTANT
[PDF] MINISTRE DE LA JUSTICE
[PDF] Minutes. 1 - Intervenants. Intervenants : L. Depond Directeur diversité 2 - Présentation : 3 - Intervention FO Communication :
[PDF] Mise à jour validée par la CDAJE au 4 Juin 2014. Commission Départementale de l Accueil du Jeune Enfant BP 3007 06201 NICE Cedex 3
[PDF] MISE AU CONCOURS BOURSES DE VOYAGE ISTANBUL 2016
[PDF] MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D URBANISME
[PDF] Mise en ligne 19 08 2010
[PDF] MISE EN PLACE D UNE CONSULTATION D INFORMATION SUR LES IST ET DE DEPISTAGE DU VIH POUR LES PERSONNES EXERCANT LA PROSTITUTION A GENEVE
[PDF] MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 14001.
[PDF] Mise en place de systèmes d'alarme à incendie pour le Centre Technique Municipal LETTRE DE CONSULTATION
[PDF] Mise en place du Business Activity Monitoring (BAM) pour piloter les processus logistiques grâce aux Echanges de Données Informatisés (EDI)
[PDF] MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION AXEE SUR LES RESULTATS POUR L AMELIORATION DE LA PERFORMANCE DES PROGRAMMES ET PROJETS