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Sommaire

1) Rappel : le compte de résultat 2

2) Les Charges à payer 2

3) Les Produits à recevoir 4

4) Les charges constatées d"avance 4

5) Les produits constatés d"avance 6

6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir 7

7) Synthèse 8

Chap 4 - La régularisation

des charges et produits

Objectifs : Etre capable de

171 préparer les travaux de fin d"exercice

• collecter les informations d"inventaire • calculer les régularisations de charges ou de produits • identifier et corriger les anomalies • enregistrer les opérations de fin d"exercice Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 2 TPC Vous travaillez dans l'entreprise LELONG Sarl, spécialisée dans la vente de matériel HIFI-

VIDEO. Le 29.12, on vous charge de la régularisation des charges et des produits à la clôture de

l'exercice 201N.

1) Rappel : le compte de résultat

Document : Le compte de résultat de l'exercice.

Art. 3653 du F. Lefebvre : ...Le compte de résultat récapitule les produits et les charges de l'exercice, sans

qu'il soit tenu compte de leur date d'encaissement ou de paiement.

Art. 3656 du F. Lefebvre : Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères, et présenter une image

fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise.

2) Les Charges à payer

Votre tuteur vous transmet les documents et informations suivantes. Vous analysez chaque

situation et vous passez les écritures de régularisation à l'aide de la documentation jointe.

Document 1 : Les charges à payer

Art. 793 du F. Lefebvre : Facture non comptabilisée, bien ou service reçu. La charge est constatée

au débit du compte de charges concerné par le crédit du compte de charges à payer rattaché au

compte de tiers. Par exemple, pour une charge à payer relative aux achats, le compte 408 "Frs fact.

non-parvenues" est utilisé, de même que le compte 428 pour les charges de personnel.... Lorsque

la facture comporte de la TVA ....si elle est déductible, elle est portée au débit du compte 44586

"TVA déductible/A.B.S à régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, la précédente écriture

est extournée. Cas 1 - Livraison reçue mais la facture n'est pas encore parvenue :

Rappelle-moi quelles informations me

procure le compte de résultat de l'exercice ?

Analyse de l"opération

LELONG SARL COMMANDE 932

BRANDT

Le 15.12.N

DESIGNATION MONTANT

10 amplificateurs haute-fidélité 60 W 5276,26

5 égaliseurs 1407,10

BRUT 6683,36

marchandisesREMISE 5% -334,17 reçues le 20.12NET HT 6349,20 facture non parvenue Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 3 TPC Cas 2 - la facture d'EDF-GDF n'est pas encore parvenue. Après relève du compteur, on peut estimer cette facture à 122 € pour les deux mois écoulés. TVA au taux normal.

Cas 3 - la prime annuelle des salariés est de 3550 € pour l'exercice achevé. Cette prime est versée

en janvier N+1. T.A.F : Passer les écritures de régularisation au 31/12/201N.

NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE

JOUR CODE JOURN

ALN°

PIECEN°

COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT

Analyse de l"opération

Analyse de l"opération

Question : Que faut-il faire au 1er janvier 201N+1 à l'ouverture de l'exercice suivant ? Question : Quel est la conséquence de cette opération ? Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 4 TPC

3) Les Produits à recevoir

Document 2 : Les produits à recevoir

Art. 631 du F. Lefebvre : Constatation des factures à établir à la clôture de l'exercice. Le produit

est ajouté aux produits de l'exercice par l'intermédiaire du compte rattaché au compte clients : 418

"Clts - produits non encore facturés" subdivision possible : 4181 "Factures à établir". Si la facture

est passible de TVA.... ces taxes étant portées au crédit du compte 44587 "TVA collectée à

régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, cette écriture est extournée. Vous poursuivez votre stage dans l'entreprise LELONG Sarl, on vous remet ce document :

LELONG SARL BON DE LIVRAISON 6413

DISCO SHOP

Le 26.12.N

DESIGNATION Q PUHT MONTANT

Chaine compact 1 5 304,59 1522,97

Radio cassette Sunkai 5 144,06 720,32

2243,29

Bien reçu les marchandises ci-dessus. Aucune anomalie.

DISCO SHOP - le 27.12

La facture relative à cette

livraison parviendra courant janvier prochain

4) Les charges constatées d'avance

Document : Charges constatées d'avance Il s'agit de charges qui ont été comptabilisées mais qui n'ont pas encore eu lieu. Ex. la

facture d'achat a été reçue et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n'ont pas encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l'exercice comptable suivant). Il convient donc d'annuler l'enregistrement de l'achat en créditant le compte d'achats (classe 6) par le débit du compte 486 Charges constatées d'avance. T.A.F : Analyser les cas suivants et procéder à la régularisation dans les comptes

NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE

JOUR CODE JOURN

ALN°

PIECEN°

COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT

Analyse de l"opération

Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 5 TPC Cas 1 : Nous avons comptabilisé la facture d'achats de marchandises du fournisseur Bertin le 27 décembre 201N, mais la livraison aura vers le 5 janvier 201N+1

BERTIN FACTURE

LELONG Sarl

Le 15.12.N

DESIGNATION Qté Puht

MONTANT

amplificateur haute-fidélité 60 W 10,00 52,30 523,00

égaliseur Akai 10,00 24,60 246,00

BRUT 769,00

PORT 150,00

NET HT 919,00

TVA 19,6%180,12

NET HT 1099,12

Cas 2 : Il reste encore pour 104,50 € HT de fournitures administratives et 215 € HT de fournitures d'entretien non encore consommées au 31.12.201N. TVA au taux normal.

Cas 3 : la prime d'assurance a été payée le 27.3.19N (terme à échoir) par prélèvement

bancaire. La facture a été comptabilisée le 20 mars :

U.A.P - Assurances

N° 1 oblige

Lelong SARL

Le 20.3.201N

Monsieur,

Veuillez trouver ci-joint le décompte de votre prime annuelle (1.4.N au 31.3.N+1) :1318,68

A prélever le 27.3.N : 1318,68

Analyse de l"opération

Analyse de l"opération

Analyse de l"opération :

Axe des temps

Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 6 TPC

LELONG SARL FACTURE 8465

LE CLUB

Le 28.12.N

DESIGNATION Q PUHT

MONTANT

Chaine compact 1 10 304,59 3045,94

Radio cassette Sunkai 2 144,06 288,13

HT3334,06

TVA 19,6%653,48

A PAYER3987,54

NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE

JOUR CODE JOURN

ALN°

PIECEN°

COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT

T.A.F : Régulariser ces opérations sur le bordereau de saisie.

5) Les produits constatés d'avance

Document : produits constatés d'avance

Il s'agit de produits qui ont été comptabilisés mais qui n'ont pas encore été réalisés. Ex. la

facture de vente a été établie et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n'ont pas encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l'exercice comptable suivant). Il convient donc d'annuler l'enregistrement de la vente en débitant le compte de produits (classe 7) par le crédit du compte 487 Produits constatées d'avance.

La facture a été comptabilisée le

28/12, mais les marchandises

seront livrées le 3 janvier 201N

Analyse de l"opération :

DATE : ______ TICKET

PIECE : DOCUMENT : __________

IMPUTATION DEBIT CREDIT

TOTAUX

Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 7 TPC

T.A.F : Régulariser cette opération

6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir

Document 1 : Les intérêts courus

Art. 2220 du F. Lefebvre : La charge d'intérêts est comptabilisée au compte 661 "Charges

d'intérêts".

La contrepartie est :

Lorsque les intérêts sont payés le compte de trésorerie. Lorsque les intérêts ne sont pas payés, le compte 1688 "Intérêts courus".

Document 2 : Les produits d'intérêts

Le produit d'intérêts est comptabilisé au compte 76 "produits financiers". La contrepartie de ce

produit est : lorsque les intérêts sont perçus, le compte de trésorerie concerné ; lorsque les intérêts

n'ont pas encore été perçus, rattachée aux différents actifs concernés (immobilisations financières :

comptes : 2678, 2688 et 2768 ; valeurs mobilières de placement (VMP) 5088 ; banque : 5187)

Exemple :

Le 1.03.201N, l'entreprise LELONG SARL a contracté un emprunt auprès de sa banque la BNP. Il s'agit d'un emprunt de 20000 € remboursable le 1.03 de chaque année par amortissement constant, pendant 5 ans et rémunéré au taux de 11,5 % l'an.

Axe des 01-mars 31-déc 01-mars

Temps emprunt clôture 1ère

annuité Quel est le montant des intérêts au 31/12/N ? Quand va être comptabilisée cette opération et donc cette charge ? Quel est le problème qui se pose à la clôture (31/12/N) ?

DATE : ______ TICKET

PIECE : DOCUMENT : __________

IMPUTATION DEBIT CREDIT

TOTAUX

Que faut-il faire au début de

l"exercice suivant ? Chap 4 - La régularisation des charges et produits A/C - Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 8 TPC

7) Synthèse

Le compte de résultat doit refléter les charges et les produits réellement supportés au cours de

l'exercice comptable qui vient de se terminer. Pour cela il convient de procéder à certaines

régularisations. a)

Charges à payer

b)

Produits à recevoir

c)

Charges constatées d'avance

d)

Produits constatés d'avance

e)

Intérêts courus non échus

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