Guide de construction des schémas de mutualisation
Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat. Dans sa circulaire du 13 décembre 2010
Mutualisation des fonctions supports dans les services
Mutualisation des fonctions supports dans les services déconcentrés de l'Etat. Annexe du guide de construction des schémas de mutualisation. Mars 2011
Mutualisation des fonctions supports dans les services
Mutualisation des fonctions supports dans les services déconcentrés de l'Etat. Annexe du guide de construction des schémas de mutualisation. Mars 2011.
Guide de construction des schémas de mutualisation
Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat. Dans sa circulaire du 13 décembre 2010
MUTUALISATION DES MOYENS DE FONCTIONNEMENT
29 Apr 2016 des services déconcentrés et le renforcement de la mutualisation des fonctions support. 5 Schéma à deux DDI avec la direction départementale ...
Constitution de secrétariats généraux communs aux préfectures et
Types de mutualisation identifiés par le guide de construction des schémas de mutualisation des moyens entre les services déconcentrés de l'Etat (2011) .
Untitled
? Circulaire n° 1062/10/SG du Secrétariat Général du Gouvernement relative à la mutualisation des moyens entre services déconcentrés de l'Etat. Document n° 2 :
les mutualisations dans la formation paramédicale : quels enjeux
39 PREMIER MINISTRE Mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
En action : guide du préfet et des services déconcentrés
C'est la condition de l'effectivité de nos politiques publiques. L'administration préfectorale et territoriale de l'État que vous incarnez
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à lorganisation du réseau
25 Jul 2011 schémas de mutualisation de la fonction archivage en région ... de services d'archivage intermédiaire (CAI) définis dans le guide de la.
[PDF] Mutuelle dédiée aux acteurs de l Economie Sociale et Solidaire. Co-assureurs et gestionnaires des garanties :
[PDF] N 1 AIDE isolution V I I I. I m p r e s s i o n, F u s i o n, P u b l i p o s t a g e Aide isolution Page 1 sur 13 le 22 juillet 2009
[PDF] N 117 SENAT PROJET DE LOI MODIFIÉ BAR LE SÉNAT. modifiant certaines dispositions cm Code- dé la santé
[PDF] N 1261 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 13 - NOVEMBRE 2013. social DOSSIERS. Financement de la Sécurité sociale Réforme des retraites Rappel du décret du 9 janvier 2012. www.reunica.
[PDF] N 1479 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
[PDF] N 1884 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
[PDF] N 24 avril 2015. Secrétariat de la CCMOSS 1/7
[PDF] N 2990 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 3009 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 3835 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 442 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 57 SENAT PROJET DE LOI. relatif à l'exercice du droit syndical. dans les entreprises. (Texte définitif.)
[PDF] N 59 - étude de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires. Cette Fiche pratique a été actualisée le 7 Mai 2015
