contrat de ville - de la communauté dagglomération europessonne
1 janv. 2015 désormais concernés par la politique de la ville : deux quartiers à Massy (Opéra et Bièvre-. Poterne / Zola)
Réouverture de la Bièvre à Arcueil et Gentilly (94)
État initial et diagnostic global du SAGE de la Bièvre » SMBVB
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
28 mars 2018 VU l'arrêté interministériel en date du 16 août 2016 ... VU le décret n° 2016-1262 du 28 septembre 2016 portant fixation du nom de la région ...
GUIDE DE
4 sept. 2021 au 1er janvier 2016 s'est accompagnée de ... Bièvre comprenant notamment la Commu- ... dates et conditions précisées dans la plaquette.
Révision du Plan de Protection de lAtmostphère de la région
de l'air vont voir le jour d'ici à 2016 sur le territoire du PPA grenoblois. la chaufferie de La poterne à Grenoble générateur lit fluidisé mixte.
GUIDE DE
4 sept. 2021 territoire 12 le Grand-Orly Seine Bièvre. ... dates et conditions précisées dans la plaquette. ... En 2016
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25 sept. 2018 Conseil territorial n° 16.02.16 -20 du 16 février 2016 ... d'anciens élèves des cours de théâtre du TRR – 36 participants + 792 spectateurs.
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Schema de transports - - DONNÉES TERRITORIALES - BILAN DE
31 déc. 2018 quartiers desservis depuis Février 2016 = baisse ... desserte en transports en commun du Quartier Bièvre-Poterne à Massy.
Journées européennes du patrimoine 18–19 sept 2021
18 sept. 2021 le cadre des jardins anciens protégés ou non au titre des ... Vos œuvres sont à déposer ou à envoyer au musée avant le 31 août 2021.
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DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de GrenoblePage 2
SOMMAIRE
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Première partie : Contexte et Etat des lieux
3. Les orientations fixées par le Schéma Régional Climat Air Energie ......................13
4. Pourquoi un PPA à Grenoble ..........................................................................15
5. Etat des lieux...............................................................................................17
5.1. Analyse des forces et faiblesses du PPA approuvé le 18/12/2006 ................17
5.3. Information sur les mesures visant à réduire la pollution atmosphérique
élaborées avant le 11 juin 2008 ..............................................................21
Deuxième partie : Qualité de l'air : Contexte territorial, diagnostic et leviers6. Le territoire du PPA de la région grenobloise ....................................................30
6.1. Le périmètre du PPA de la région grenobloise ...........................................30
6.2. Occupation du sol et activités émettrices sur le territoire du PPA .................31
6.3. Les territoires à protéger .......................................................................33
6.4. Relief et influences climatiques ...............................................................34
6.5. Phénomènes de transport, dispersion et de transformation de la pollution....37
7.3. Les particules (PM10 et PM2.5) : Enjeux et leviers .......................................44
Troisième partie : Actions prises pour la Qualité de l'Air8. Les objectifs du PPA .....................................................................................57
9. Les actions prises au titre du nouveau PPA ......................................................58
DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de GrenoblePage 3
pollution atmosphérique ................................................................................... 103
10. Les actions prises au titre des autres plans existants ...................................... 106
11.1. La méthodologie ................................................................................. 114
11.2 Scénarios et paramètres généraux de la modélisation ................................... 117
11.3 Les effets attendus sur les émissions .......................................................... 116
11.5. Conclusions ........................................................................................ 130
12. Modalités de suivi annuel dH OM PLVH HQ °XYUH GX 33$ .................................... 132
13. Résumé non-technique du document PPA ...................................................... 136
Annexe 1 : Contacts ........................................................................................... 141
Annexe 3 : Le SRCAE ± Les orientations ................................................................ 144
Annexe 4 : Communes inclues dans le PPA ............................................................ 145
........................................................................................................................ 154
des valeurs réglementaires ............................................................................... 154
Annexe 7 : Inventaire des principales sources de polluants ± Détails ......................... 162
Détail des émissions annuelles par polluant sur la Zone PPA .................................. 162
Annexe 8 : Etudes Air Rhône-Alpes sur la composition chimique des particules .......... 164Le secteur du résidentiel ................................................................................... 167
Le secteur tertiaire ........................................................................................... 169
Le secteur des transports .................................................................................. 170
Le secteur industriel ......................................................................................... 176
Le secteur agricole ........................................................................................... 177
DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de GrenoblePage 4
........................................................................................................................ 178
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Préface
exposée quotidiennement la population comme responsable, chaque année en France, de la mort prématurée de plusieurs dizaines de milliers de personnes.Le territoire rhônalpin est concerné chaque année par le dépassement des seuils
particules et sera très certainement concerné par un autre contentieux sur les oxydes Afin de répondre à cette problématique, les pouvoirs publics ont adopté de nombreux plans et programmes en application et complément de la loi du 30 décembre 1996 sur contre la pollution atmosphérique. Les objectifs de qualité de l'air ne pourront être durablement atteints que par des actions coordonnées visant à réduire la pollution de fond. A ce titre, les PPA constituent un outil Ovigueur. En effet, les actions présentées par le PPA ont un objectif clair : celui de
ramener la concentration des polluants réglementés à des valeurs en dessous des date du 18 décembre 2006. Le présent document intervient dans le cadre de la révision Amendé pour tenir compte des remarques exprimées lors de la phase de consultation des30 septembre au 15 novembre 2013 inclus, le plan prévoit une série de mesures pour
déclinaison en arrêtés pris par les autorités compétentes avant de pouvoir être mises en
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[PDF] BIFAO 111 (2011), p. 167-189
[PDF] BIFAO 111 (2011), p. 229-241
[PDF] BIFAO 95 (1995), p. 11-21
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