La pollution de lair en 10 questions
Certaines pollutions sont préoccupantes comme celles aux particules fines au dioxyde d'azote et à l'ozone troposphérique. Ces polluants sont dangereux pour
Tome 1 pollution (15 juillet)
15 juil. 2022 droit reconnu à chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé ». Plus ... ou déplacer le problème de la pollution de l'air hier hors.
* Propositions pour mieux sensibiliser les habitants de la région à
Un petit pas pour les écoles un grand pas pour la Nature. Ecole Saint Joseph de Gelos. Dechets non tries
Accompagnement à lentrée en vigueur de la surveillance de la
Ce rapport a été rédigé par le groupe de travail Qualité de l'Air Intérieur (QAI) composé de villes et établissements publics de coopération intercommunale
ACTIVITÉ PHYSIQUE
Des petits pas pour l'Homme un grand pas pour la mobilité » L'argument financier peut aussi favoriser la motivation à se déplacer autrement.
Laccompagnement des projets dauto-réhabilitation par les
17 déc. 2013 3.3.5 Des mesures qui n'incitent pas à l'auto-réhabilitation énergétique ... 3.4.4 L'amélioration énergétique dans le marché du bricolage .
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
541-21-2 du Code de l'environnement). Par exemple un commerçant ne pourra pas remettre ses palettes de bois à la collecte en porte-à- porte de déchets
Modes de vie et pratiques environnementales des Français
sont inadaptés pour se rendre sur leur lieu de travail ou d'études. 40 % des Français n'ont pas envie d'agir individuellement pour protéger l'environnement.
La marche: trait dunion entre soi et lautre. Approche psychomotrice
27 sept. 2013 traduisant le fait que l'enfant ne se déplace pas encore seul d'un point à un autre. - La phase dynamique (à partir de 6 mois) rend compte ...
Répertoire dactivités brise-glace
Degré de sérieux : 1/10 (Les gens n'apprendront pas à se connaître par cercle intérieur de se déplacer de trois personnes vers la droite afin de trouver ...
Images
marche Un petit pas pour moi un grand pas pour la qualité de l’air En ville près d’1 trajet sur 2 pourrait se faire à pieds ! Les petits trajets motorisés sont les plus polluants car réalisés avec un moteur froid Des bénéfices pour la santé et le bien-être C’est une occasion de faire du sport sans en avoir l’air
N° 610
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015
Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015RAPPORT
FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,Président
M. Jean-François HUSSON,
Rapporteure
Sénateurs.
Tome I : Rapport
(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,
rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne
Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis
Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de
réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22
2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "
3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #
1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %
2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de
mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '
3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......
1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions
de polluants ......................................................................................................................... "
2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )
3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................
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$&.0+/=-017,08+/.+.4.+-/*8/+-/"; $&.0,0-.77,08>4.+9/.+-/8.*8/+-/"4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux
de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "
5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact
de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""
1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#
2. En droit interne ................................................................................................................... "#
" @A?1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'
2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "
3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux
inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #
1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##
2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)
1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de
polluants atmosphériques..................................................................................................... #
2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )
3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la
santé humaine ..................................................................................................................... )
4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'
B% C1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"
2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#
3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'
4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '
D'1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#
E8,-884.+-/*8+0'#
6&+/90.+.4*-9+7E89-/*4+.*'%
2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '
A1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '
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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91
A? A BC A? A ? F AG1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
(Afsset) ............................................................................................................................... ;'
2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................
3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '
A1. Les premières études menées ................................................................................................ 122
2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126
&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129
&17.H-*-8-+4.+8+7.8+1+.6&0748..(4/9-J.//48*
C#1+88+0**40-
$&9-J.*81-0.8+.7 $&9-J.*//7*2+/142+/.7" $&9-J.*,0.*,0-*49.+-/" $"&9-J.*-+/016-407#4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour
la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136
A1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................
2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "
&7.4*="6&7.4*/=0KLL"
3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143
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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145
5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146
) @A? M#1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #
2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"
M F ?M C CG M M M1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%
2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %
N C MFM'" F'% B .*8=-0O.C,-0.,0-8*4-420/1/.$>4*+>4+/;#& *4068.*87/0+$10*+>4+/;#&;) *41+/+.0*=+//9.*9-1,.,468+9$10*+>4+/;#&4*+.+-/*10+-8-40+/C1+/+.0*==+0-9+8C*8/.7
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Source : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et Citepa, Rapport national
d'inventaire, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France -
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