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Secteur du tourisme

coronavirus une convention tripartite a été signée par le Gouvernement



CONDITIONS GENERALES DUTILISATION DE DAMANCOM

plus de la demande d'adhésion au système DAMANCOM fournir à la CNSS un La présente convention est passée entre La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.



RAPPORT CNSS final vc

avec ses clients via le développement du portail Damancom utilisé par plus Approbation du projet de la nouvelle convention régissant le personnel de la ...



Numéro daffiliation

Toutes les contestations déposées à la banque feront l'objet d'un premier contrôle par celle-ci avant transmission à la CNSS lorsque la contestation.



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A la fin de l'exercice 2019 les conventions internationales en matière de Le nombre d'affiliés adhérent à DAMANCOM a augmenté de 23% par rapport à 2018 ...



RAPPORT CNSS 2015 V F - h

convention de partenariat avec le Ministère de l'Éducation Nationale a été Le nombre d'entreprises affiliées qui déclarent via DAMANCOM représente ...



LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DU SECTEUR PRIVÉ 1961

A compter de juillet 2008 la pension minimale a été relevée de 500 à600dhs par mois. La part des pensions servies par la CNSS



Recueil des textes législatifs et réglementaires

de paye de son personnel assujetti à la CNSS le numéro d'immatriculation donné la Caisse nationale de sécurité sociale



Guide de lentreprise affilié à la CNSS.pdf

signataire avec le Maroc d'une convention bilatérale de sécurité sociale des Cet espace dénommé DAMANCOM est identifié par le logo ci-dessous. DAMANCOM.



ATTESTATION DU BENEFICE DUNE COUVERTURE MEDICALE

Raison sociale de l'organisme assureur : attestons par la présente que l'employeur (raison sociale) affilié à la CNSS sous le n° adresse : a souscrit une 

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