Untitled PDF Processus transverse organisationnel enseignants ) : Paie à

Présentation PowerPoint

décennie ont permis l'élaboration d'un gabarit théorique évolué de perfectionnement du processus Gérer la paie et de la série.

Untitled

Processus transverse organisationnel enseignants ) : Paie à façon avec TGE. ... Elaboration d'une documentation du processus paie siège.

Proccessus-de-la-PAIE-.pdf

Au cas particulier du processus paye le présent guide permet ainsi aux responsables et de préparer les éléments pour l'élaboration du budget ;.

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Identifier les acteurs de la paie et leur rôle dans le processus paye Comprendre les principales interactions du système paie Intégrer toutes les finalités du traitement de la paie Recenser les points de contrôle des procédures de paie Définir les calendriers mensuels et annuels de la paie

FICHE SAVOIRS La procédure de la paie - NDRC

2 Saisie des informations avant l’éta lissement des ulletins de paie 3 Établissement et contrôle des fiches de paie 4 Transmission des bulletins de paie 5 Établissement des déclarations sociales périodiques 6 Règlement et contrôle des comptes 7 Mise à jour du livre de paie

Élaboration d’un manuel de procédures des entreprises

Etablissement de la paie Le personnel doit être payé conformément aux contrats de travail et à la législation en vigueur (exemples d’organisation : suivi des heures contrôle des éléments de base séparation des fonctions approbation des éléments etc ) Paiement des rémunérations Les paiements des salaires et des

SOMMAIRE - d1n7iqsz6ob2adcloudfrontnet

Contrôler la paie a pour objectif de : Chapitre II Processus d’élaboration de la paie - De vérifier la conformation des pratiques avec la législation et les procédures en vigueur dans entreprise -De s’assurer de la sécurité du système de paie

Méthodologie d’élaboration du manuel des procédures

et les moyens financiers Autrement dit il ne s’agit pas d’établir un manuel complet des procédures mais de fournir (notamment à un contrôleur externe) les éléments de compréhension du système

Processus de Gestion du temps de travail pour la Paie

Préparation des éléments de paie • Contrôler les éléments variables Procédure d’envoi au centre de gestion Définition des règles de bonne pratique • Elaboration du processus RH • Mise en place des points de contrôle Evaluation et suivi pédagogique Evaluation pédagogique : exercices pratiques et mise en situation

« EVALUATION D’UN SYSTEME DE CONTROLE INTERNE DES PROCEDURES

Cette étude a pour objectif général d’évaluer les procédures du cycle paie personnel dans le but de mettre en place un système de séparation des fonctions de calculs corrects des rémunérations de traitement réguliers des cotisations sociales

FICHE DE POSTE REFERENTE PAIE REMPL MG V3

-Participer à l'élaboration de procédures liées à la paie -Etablir le calendrier de paie -Coordonner les procédures de mise en paiement -Assurer le transfert des fichiers à la DRFIP -Etre le référent en matière de traitements et déversement de la paie dans système

Quels sont les 4 tests de paie?

La paie est un cycle tr??s vaste, complexe et surtout sensible. Par cons??quent les 4 tests que nous avons choisi de faire concernent des ??tapes essentielles de la proc??dure sont les suivants : -La v??rification des ??l??ments du dossier individuel de l??mploy??, -Le test de cheminement de la proc??dure des pr??ts,

Qu'est-ce que le cycle du personnel-paie?

??Cycle duPersonnel-Paiequi regroupe les fonctions relatives au personnel et ?? la paie, depuis la budg??tisation des d??penses de personnel, l??mbauche jusqu??u r??glement des salaires et des charges sociales. Chacun de ces cycles est caract??ris?? par des fonctions ?? l??nt??rieur des quelles, des t??ches sont ex??cut??es.

Comment collaborer avec les services de gestion des personnels enseignants et administratifs ?

Elle collaborera de manière privilégiée avec les collègues des services de gestion des personnels enseignants, administratifs et techniques. Une collaboration étroite avec les services de la Direction du Pilotage Audit Interne et Qualité, la Direction des services Financiers et l’Agence Comptable sera à poursuivre.

Comment élaborer les procédures ?

Ainsi, l’élaboration proprement dite des procédures doit obligatoirement passer par les étapes suivantes : A. Recueil des informations. L’examen complet des procédures implique un recueil maximum d’informations, il s’agit d’acquérir une connaissance impartiale et approfondie de l’organisation du département.

Cartographie des risques 2021-CIC

@% cycleBilanRésultatDescriptionPérimètre -Attribution des tâchesPoints de contrôleStructuration du SI

Documentation des

procédures financière et comptable

Organigramme

fonctionnelFormationDocumentation du SIIdentification des acteurs

Traçabilité des

opérations et des controles

Archivage et sauvegarde

des données comptables et des justifications

Continuité du SI

0,1 Organisation

administrative

Méconnaissance de la

réglementation générale sur la protection des données (CI)

Méconnaissance interne des

règles de publication des textes juridiques (CI)

Changement de statut des

SACD en IRF (CIC)

Défaut d'accessibilité aux

pièces justificatives dématérialisées liées à la disponibilité du SIBC AGE

Complexité du pilotage et de

la gestion du CIBC en l'absence d'outil informatique

0-1 Organisation

informatique Méconnaissance du niveau de sécurité des EGD (CI)

Perte de données liée à

l'absence d'artiiculation entre les SI budgétaires (CIB)

1. Cycle Immobilisations

et stocks650,3

2.1 Immobilisations

incorporelles1,90,3%

2.2 Parc immobilier64799,5%

2.3 Autres immobilisations

corporelles1,40,2%

Non maitrise financière des

projets SPSI (CIB)

2. Cycle Engagements et

provisions75,1

2.1 Engagements donnés74,699,3%

2.2 Provisions pour risques

et charges0,50,1% Risques par leviers du contrôle interne comptable et financier

OrganiserDocumenterTracer

CARTOGRAPHIE DES RISQUES

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

centrauxObservations sur le processus des cptes, tenue des documents comptables, archivage des documents comptables et des pièces justificatives

Responsable rédaction :

0. Processus transverse organisationnel

0-1 Organisation

comptable Pt n°14 Annexe n°1 Cartographie risques CI 2021Page 1

Cartographie des risques 2021-CIC

@% cycleBilanRésultatDescriptionPérimètre -Attribution des tâchesPoints de contrôleStructuration du SI

Documentation des

procédures financière et comptable

Organigramme

fonctionnelFormationDocumentation du SIIdentification des acteurs

Traçabilité des

opérations et des controles

Archivage et sauvegarde

des données comptables et des justifications

Continuité du SI

Risques par leviers du contrôle interne comptable et financier

OrganiserDocumenterTracer

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

centrauxObservations sur le processus

3. Cycle Charges742,80

3.1 Commande publique

(services centraux)7,51,0%

3.3 Aide à la scolarité105,814,2%

3.4 Baux2,40,3%

3.5 Voyages, missions et

changements de résidence 50,7%

3.6 Impots et taxes1,90,3%

3.7 Rémunérations des

services centraux (siège/expatriés/résidents)

613,382,6%

Défaut d'actualisation

processus carte des emploi (CI)

Non maitrise budgétaire des

accesoires de rémunération des personnels du réseau (CIB)

Non maitrise de la masse

salariale et du tableau des emplois (CIB)

Absence de documentation du

processus paie siège (CI)

3.8. Rémunérations (recrutés

locaux) dans les EGD

1300¼

Controles de supervision de

la paye insuffisants

Documentation incompléte

concernant la gestion du processus paye dans les EGD

3.9 Charges financières et

assimilées0,900,1%

3HUPHV GH ŃOMQJH 100 .¼ CMQPMQGMPpHV

65731

3.2 Subventions aux

établissements7,91,1%

Pt n°14 Annexe n°1 Cartographie risques CI 2021Page 2

Cartographie des risques 2021-CIC

@% cycleBilanRésultatDescriptionPérimètre -Attribution des tâchesPoints de contrôleStructuration du SI

Documentation des

procédures financière et comptable

Organigramme

fonctionnelFormationDocumentation du SIIdentification des acteurs

Traçabilité des

opérations et des controles

Archivage et sauvegarde

des données comptables et des justifications

Continuité du SI

Risques par leviers du contrôle interne comptable et financier

OrganiserDocumenterTracer

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

centrauxObservations sur le processus

4. Cycle produits763,5

4.1 Dotations et subventions487,563,9%

4.2 Facturation aux

établissements27536,0%

4.3 Autres créances (trop

perçu - Loyers)10,1%

4.4 Produits financiers0,30,0%

Droits de scolaritéEGD

Multiplicité des outils de

facturation ne permettant pas la mise en place d'un pilotage par les services centraux (CIB)

5. Cycle trésorerie et dette85,30

5.1 Compte bancaire,

opérations en cours35,0041,0%

5.2 Numéraire

5.3 Excédents de

versements et reliquats divers (c/ 4664) 0,0%

5.4 Dettes financières50,3059,0%

6. Cycles états financiers

Efficacité des controles de la

comptabilité générale à renforcer dans les EGD

Carence de méthode

d'ajustement entre la comptabilité auxiliaire et la comptabilité générale (cycle produits)

6.2 Centralisation régie

6.3 Arrêté annuel : compte

financier

Comptabilisation erronnée

suite à changement de méthode de gestion des flux internes (SC/EGD) l'exercice

Relations entre l'agence comptable

secondaire et l'agence comptable principale : opérations propres de l'ACS (produits, charges, trésorerie) relèvent des autres cycles

6.1 Centralisations des

opérations des comptables secondaires-contrôle des comptes en cours d'exercice Pt n°14 Annexe n°1 Cartographie risques CI 2021Page 3

PLAN D'ACTION AEFE 2021

Responsable rédaction : Clotilde FAYET, SGA

Cycles/ProcessusRisque détectéAction

Nature de

contrôle interne

EchéanceSUIVI

PIC

Complexité du pilotage et de la gestion du

contrôle interne budgétaire et comptable en l'absence d'outil informatique 3412

1 - détermination du besoin (phase 1) et rédaction du cahier des

charges (phase2) pour l'acquisition d'un outil intégré de pilotage et gestion du contrôle interne budgétaire et comptable

CIC/CIBACP/SG

SG : Clotilde FAYET

ACP: P BARRETEAU

DAF : T CAZESdec

Défaut d'accessibilité aux pièces

justificatives dématérialisées liées à la dépendance du SIBC AGE

35152. Etude de marché (sourcing) dans la perspective de l'acquisition de la

solution informatique (appel d'offre dernier quadrimestre 2020)CICACP/DAF/DSI

ACP : Patrick BARRETEAU

DSI : Sylvie BONNEFOY

DAF : Tristan CAZES, Cédric

BOCQUEL

dec

Changement de statut des SACD en EGD

(IRF) 248

3.1 Préparation et accompagnement du passage des SACD en EGD-

IRF (creation nouvelles bases budgétaires et comptables, ouverture neutralisation des flux internes sur le périmétre des IRF

CIC/CIBACP/DAF

DAF : Gregory POTTELERET

ACP : Jean-Philippe KERHERVEoct

Méconnaissance du niveau de sécurité

informatique des EGD par les services centraux

2484. Cybersécurité dans les EGD - Mise en place d'un plan d'action

(phase 2)CIDSIDSI : Sylvie BONNEFOY David

PICOULEAUdec

Organisation informatique

Pertes de données liées à l'absence

d'articulation entre les différents SI budgétaires

44165. Elaboration d'un outil unique de recueil des données (outil

décisionnel)CIBCDIS/DSICDIS : Jean-Michel LATIMIER

SSI : Maxime DUPLESSISjuin

Méconnaissance de la réglementation

générale sur la Protection des Données par les services centraux et les établissements du réseau 3412

6. Accompagnement des services centraux (plan d'action par service),

rédaction de fiches de procédures et élaboration d'un guide de sensibilisation à destination des EGD

CIDPDDPD : Magali FERRIERdec

Méconnaissance des règles de publication

des textes juridiques de l'Agence3397. Elaboration d'une procédure de publication des textes juridiquesCISAJSAJ : Stéphanie MOUSSY

Communication, SP,DRH mars

1. Cycle Immobilisations et stocks

Immobilisations corporellesNon maîtrise financière des projets SPSI4416

8. Etablir un plan de financement concerté des dépenses de

maintenance immobilières et des projets immobiliers - Elaborer une note de cadrage sur la programmation pluriannuelle des dépenses immobilières (maintenance et SPSI) - Préparer un plan de financement concerté et pluriannuel des dépenses immobilières (dans le cadre des CPR ou en amont des projets SPSI)

CIBDAF/immoDAF : Gregory Potteleret

Immo : Pierre FAVRET dec

Cotation du risque

0. Processus transverse organisationnel

Organisation des services

financiers et comptables action en cours / prolongée action modifiée/précisée action nouvelle

Acteurs concernés

0. Processus transverse organisationnel

Organisation administrative

Pt n°14 Annexe n°2 Plan action AEFE_CI 2021Plan d'action CIC1/3

PLAN D'ACTION AEFE 2021

Cycles/ProcessusRisque détectéAction

Nature de

contrôle interne EchéanceSUIVICotation du risqueActeurs concernés

2. Cycle engagements et

provisions

Rémunérations (siège /

expatriés / résidents)

Absence de documentation du processus

paie siège34129. Elaboration d'une documentation du processus paie siègeCICACP / SAGACP : Patrick BARRETEAU

SAG : Carine HENONdéc

3412

10. Mettre en place un pilotage budgétaire pluriannuel

- Actualiser une programmation pluriannuelle des conférences de pilotage des ressourcesquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20

[PDF] Untitled Processus transverse organisationnel enseignants ) : Paie à

Quels sont les 4 tests de paie?

Qu'est-ce que le cycle du personnel-paie?

Comment collaborer avec les services de gestion des personnels enseignants et administratifs ?

Comment élaborer les procédures ?

Cartographie des risques 2021-CIC

Documentation des

Organigramme

Traçabilité des

Archivage et sauvegarde

Continuité du SI

0,1 Organisation

Méconnaissance de la

Méconnaissance interne des

Changement de statut des

SACD en IRF (CIC)

Défaut d'accessibilité aux

Complexité du pilotage et de

0-1 Organisation

Perte de données liée à

1. Cycle Immobilisations

2.1 Immobilisations

2.2 Parc immobilier64799,5%

2.3 Autres immobilisations

Non maitrise financière des

2. Cycle Engagements et

2.1 Engagements donnés74,699,3%

2.2 Provisions pour risques

OrganiserDocumenterTracer

CARTOGRAPHIE DES RISQUES

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

Responsable rédaction :

0. Processus transverse organisationnel

0-1 Organisation

Cartographie des risques 2021-CIC

Documentation des

Organigramme

Traçabilité des

Archivage et sauvegarde

Continuité du SI

OrganiserDocumenterTracer

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

3. Cycle Charges742,80

3.1 Commande publique

3.3 Aide à la scolarité105,814,2%

3.4 Baux2,40,3%

3.5 Voyages, missions et

3.6 Impots et taxes1,90,3%

3.7 Rémunérations des

613,382,6%

Défaut d'actualisation

Non maitrise budgétaire des

Non maitrise de la masse

Absence de documentation du

3.8. Rémunérations (recrutés

1300¼

Controles de supervision de

Documentation incompléte

3.9 Charges financières et

3HUPHV GH ŃOMQJH 100 .¼ CMQPMQGMPpHV

3.2 Subventions aux

établissements7,91,1%

Cartographie des risques 2021-CIC

Documentation des

Organigramme

Traçabilité des

Archivage et sauvegarde

Continuité du SI

OrganiserDocumenterTracer

Cycle/Processus

COFI 2019 Services

4. Cycle produits763,5

4.1 Dotations et subventions487,563,9%

4.2 Facturation aux

établissements27536,0%

4.3 Autres créances (trop

4.4 Produits financiers0,30,0%

Droits de scolaritéEGD