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lC1 Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

ANNEXES

RELATIVES A

L'ENVIRONNEMENT

lC: Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

ANNEXES DE L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT

• LES DOCOB DES SITES NATURA 2000 (PRINCIPAUX EXTRAITS) • LE SDAGE LOIRE BRETAGNE (PRINCIPAUX EXTRAITS) • LE SAGE DE LA VILAINE (PRINCIPAUX EXTRAITS) • LE SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE (PRINCIPAUX EXTRAITS) • LE CONTRAT TERRITORIAL DE BASSINS VERSANTS LITTORAUX " MES-PONT-MAHE-

LITTORAL NORD » 2011-2015

• LE SRCAE DES PAYS DE LOIRE • LE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE CAP ATLANTIQUE • LE P LAN DE GE STION D ES RISQUES D'I NONDATION DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE

2016-2021

• LES ZON ES BASSES DE SUBM ERSION MARINE DU MOR BIHAN : ESTUAIRE DE LA

VILAINE

• LE PPRL PRESQU'ILE GUERANDAISE - SAINT NAZAIRE (EXTRAIT DU DOCUMENT EN

COURS D'APPROBATION - DECEMBRE 2015)

• LE PEAN DU COTEAU GUERANDAIS ET DU PLATEAU TURBALLAIS • ETUDE TRAME VERTE ET BLEUE MENEE PAR CAP ATLANTIQUE lCp Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic LES DOCOB DES SITES NATURA 2000 (PRINCIPAUX EXTRAITS) lCd Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Les DOCOB des sites SIC FR5200626 Marais du Mès, baie et dunes du Pont -Mahé, étang du Pont-de-Fer, ZPS FR5212007 Marais du Mès, baie et dunes du Pont-Mahé, étang du Pont-de- Fer, île Dumet, de la SIC FR5200627 Marais salants de Guérande, traits du Croisic et dunes de Pen-Bron et de la ZPS FR5210090 Marais de Guérande, traicts du Croisic, dunes et bois de Pen - Bron Aes l sites ont fait lÕobjet dÕun document dÕobjectifs unique validŽ en fŽvrier uoo:r AependantB les limites gŽographiques des sites ayant changŽ avec les extensions et lÕarrivŽe de Nat ura uo oo en merB lÕ4ta t a souhait Ž que l documents dÕobject ifs distincts soient ŽlaborŽs ˆ partir du qOAOg unique validŽ en uoo:r l1o Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Les cartes suivantes localisent les diffŽrents habitats dsintŽrt communautaire de ces sites et prŽsentent les zooms des diffŽrents secteurs dŽcritsr

Aarte m 3

l1m Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Aarte u 3

l1u Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Aarte a 3 Aarte l 3

l1a Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Secteur des marais salants de Guérande, traits du Croisic et dunes de Pen-Bron : l1l Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l1C Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l11 Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l1: Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l1p Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l1d Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l:o Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Le tableau suivant rŽcapitule les actions qui sont envisagŽes sur lÕenseble de ces sites 3

N° fiche Intitulés des actions

1 Gestion des îles et des îlots marins

mim Pavoriser lÕaccueil des oiseaux marins sur lÕ"le qumet miu Pavoriser lÕaccueil des oiseaux marins sur les "lots de la gaie de la gaule

2 Conservation et restauration des habitats de la Côte Sauvage et des landes de Pen Bé

uim Aonservation des pelouses sommitales et des habitats de falaises ˆ Oseille des Rochers eRumex rupestris

uiu Restauration et suivi des dunes de la A™te sauvage eŽrosionB frŽquentationB! uia 4ntretien des landes littorales de la A™te Sauvage uil 4ntretien des landes littorales de Pen gŽ

3 Restauration et gestion des milieux dunaires et arrière dunaires

aim Aonservation des laisses de mer et de la vŽgŽtation de dune embryonnaire aiu Restauration du milieu dunaire ePen gron aiu bis Restauration du milieu dunaire ePont MahŽB Merquel

4 Conservation des habitats de l'estran

lim PrŽservation des habitats dÕintŽrt communautaire de lÕestran

5 Gestion de la mosaïque d'habitats des marais salants

Cim Protection contre la mer et entretien du rŽseau hydraulique des marais salants eŽtiers et bondres

Ciu Aonservation de la vŽgŽtation de la slikke et du schorre esalicornesB spartines et prŽs salŽs

Cia Restauration et maintien de lÕhabitat lagunaire esaliculture Cil Restauration de lÕhabitat lagunaire et des habitats associŽs eclaires de marais

CiC Pavoriser les conditions dÕaccueil des oiseaux des marais salants ealimentationB reposoirsB nidification

Ci1 bestion des talus de marais salants

Ci: bestion extensive du schorre et des prairies hautes de marais salants

Cip Aonservation et restauration des mares dÕeau douce prŽsentes en pŽriphŽrie ou dans les marais salants

6 Gestion des milieux non salants terrestres et aquatiques

1im 4ntretenir le rŽseau hydraulique par un Aontrat de Restauration et dÕ4ntretien des Zones âumides

1iu Restauration et entretien de lÕ4tang du Pont de Per

1ia Restauration et maintien de prairies permanentes

1iC 4ntretien des berges des cours dÕeau favorables aux populations dÕxgrion de Mercure

1i1 Aonservation et gestion des corridors de dŽplacement et des g"tes de reproduction des populations de Loutre dÕ4urope

7 Gestion des formations herbacées

:im Limiter le dŽveloppement des friches

8 Gestion des habitats forestiers

pim Aonserver et restaurer les boisements pŽriphŽriques aux marais salantsB zone de nidification ou de reposoir pour les ardŽidŽs

9 Lutte contre les espèces envahissantes

dim Lutte contre le Baccharis halimifolia l:m Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic diu Lutte contre la zussie et le Myriophylle du grŽsil dia RŽgulation des populations de rongeurs aquatiques nuisibles dil Suivi et gestion des populations de goŽlands diC Suivi et gestion des populations dÕibis sacrŽs 10

Sensibilisation et information

mo im RŽalisation dÕune lettre dÕinformation NxTURx uooo brand public mo mo

ia RŽalisation dÕune plaquette dÕinformation grand public Ç Sensibilisation aux richesses Žcologiques de lÕestran et aux bonnes pratiques de pche ˆ pied È

mo

il RŽalisation dÕune plaquette dÕinformation grand public Ç Sensibilisation aux richesses Žcologiques des dunes et des laisses de mer È

mo

iC RŽalisation dÕune plaquette dÕinformation brand public Ç Respectons la dune de Pen gron È

mo i1 Sensibiliser le public aux richesses Žcologiques de la A™te sauvage mo i: Sensibiliser le public aux richesses Žcologiques des marais salants 11

Amélioration de la qualité de l'eau

mm

im Îuvrer pour lÕamŽlioration de la qualitŽ de lÕeau ˆ lՎchelle des bassins versants

12 Approfondir les connaissances sur les habitats et les espèces d'intérêt communautaire mu im 5nventaire des habitats dÕintŽrt communautaire mu iu 5nventaire des populations dÕxgrion de Mercure mu mu il 5nventaire des amphibiens mu iC 5nventaire des stations de Plžteau nageant 13

Modalités de suivi et d'évaluation

ma ma

iu xmŽlioration des connaissances de lÕavifaune et de ses habitatsr Suivi de lÕavifaune et de ses habitats

ma ma

Dune de Pen Bron

l:u Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Le tableau suivant prŽcise les actions spŽcifiques sur le site S5A PR Cumoo1u: Ç Marais Salants de buŽrandeB Traicts du Aroisic et dunes de Pen gron 3

l:a Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l:l Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l:C Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Le tableau suivant prŽcise les actions spŽcifiques sur le site ZPS PR Cumoo1doÇ Marais Salants de buŽrandeB Traicts du Aroisic et dunes de Pen gron È 3

l:1 Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l:: Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Le DOCOB des sites de la Grande Brière et du marais de Donges (ZSC n°FR5200623 et ZPS FR52120008) :

Le qOAOg des habi tats

marais de qo nges d ate de juillet uooar 5l a ŽtŽ complŽtŽ en uoo: par le q OAOg yOiseauxy eZPS r

Les c artes suivantes

localisent les habit ats et l es noter que s eule la bordure

Ouest de c e site est

concernŽe par le Scotr

Aomme on peut le constaterB

cette bord ure prŽsente toutefois quelqu es espaces de prairies humides et de marais prŽse ntant des intŽrts floristiqu es et faunistiques qusil convient de prendre en compter l:p Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic l:d Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Voici les principaux thèmes et objectifs proposés par le DOCOB des marais de Brière (ZSC) :

Intitulés des actions

La Zone Humide dans son existence propre 3

zone humider RŽaliser une plaquette de promotion du document dÕobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide

favorables ˆ la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais - ArŽer un groupe de travail tripartite eASbgMB SMxâggB Parc naturel

Dégradation du milieu naturel :

aquatiqueB atterrissementr

Qualité de l'eau 3

faune et flore aquatiqueB atterrissementr 4ngager un bilan complet de la qualitŽ de lÕeau sur le bassin versant du grivet dans le cadre des Žtudes

prŽalables ˆ lՎlaboration du SchŽma dÕxmŽnagement et de bestion des 4aux eSxb4 r 5nstituer un contr™le rŽgulier de la qualitŽ de lÕeaur 4ncourager la

limitation des rejets rŽsidentielsB agricoles et industriels sur tout le bassin versantr Obtenir lÕintŽgration dans le Sxb4B et dans les autres documents de

5ntŽgrer dans la prochaine rŽvision du document dsobjectifsB ainsi que dans les documents de planification des communes et des organismes gestionnaires

dangereuse sur les routes traversant la zone humider 5nformer les communes et les particuliers sur les risques liŽs aux produits phytosanitaires et sur les

mesures alternatives ˆ leur

utilisation emŽdia ˆ dŽfinir r 5nformer les chasseurs du site sur les possibilitŽs dÕutilisation des munitions sans plombs et les sensibiliser ˆ la pollution liŽe au

plomb emŽdia ˆ dŽfinir r 4xpŽrimenter les munitions sans plomb dans le cadre de la lutte contre les rongeurs nuisiblesr qiminuer les intrants dÕorigine

agricole dans la zone humi der qŽsherber mŽcaniqu ement et non chimiquement le long des axes ferroviaires traversantB longea nt ou en connexion

hydraulique avec la zone humider

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais r ArŽer un groupe de travail tripartite eASbgMB SMxâggB Parc naturel rŽgional de

Richesse de la faune, de la flore et activités humaines dans le pSIC 3

Paucher le roseau ou les hŽlophytes avec exportationr Paucher le roseau ou les hŽlophytes sans exportation mais avec bržlager Restaurer ou entretenir

des coulines dans le cadre dÕune activitŽ traditionneller 4ntretenir des rendes avec extraction des cr™les dans le cadre dÕune activitŽ traditionneller

Gestion du réseau hydrographique 3

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais r ArŽer un groupe de travail tripartite eASbgMB SMxâggB Parc naturel rŽgional de

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

bon fonctionnement global de la zone humider

Gestion des niveaux d'eau 3

lpo Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais r ArŽer un groupe de travail tripartite eASbgMB SMxâggB Parc naturel rŽgional de

Faune piscicole dans la zone humide 3

Aonforter lÕaction des polices de lÕenvironnement eASPB ONAPSB Police Maritime autour des ouvrages hydrauliques o se pratique la pche ˆ la civelle et

ˆ lÕanguille dÕavalaisonr

4tudier les peuplements piscicoles eet notamment lÕimpact du brand Aormoran r

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais r

humider 4ntretenir les rendes avec extraction des cr™les dans le cadre dÕune activitŽ traditionneller

Gestion de la biomasse végétale 3

en respectant et en favor isant la biodiversitŽr 4vacuer mŽcani quement la vase organique et la vŽ gŽtation d Õun plan dÕeau en re spectant le s

caractŽristiques traditionnelles du siter matŽriel de restauration et dÕentretien du maraisr

RŽaliser une plaquette de promotion du document dsobjectifs prŽsentant les grandes orientations dÕentretien et de gestion de la zone humide favorables ˆ

la pŽrennitŽ du lieu erichesse biologique du site et acteurs du marais r ArŽer un groupe de travail tripartite eASbgMB SMxâggB Parc naturel rŽgional de

Gestion des espèces envahissantes 3

Ramasser la zussie ou les autres plantes envahissantesr

Poursuivre lՎtude des populations dÕ4crevisse de Louisiane dans les marais du grivet eŽcologieB ŽvolutionB facteurs favorables et dŽfavorablesB impact sur

ecommercialisationB autorisation de transport terrestre B compte tenu des risques probables encourus par le milieu en cas de forte intensification de la

Fréquentation touristique, éducative, sportive ou évènementielle dans le pSIC :

5nformer les organisateurs sur la localisation des zones sensibles ˆ Žviter dans la mesure du possible en cas dՎvŽnements sportif ou culturel dans la zone

humide emŽdia ˆ dŽfinir r Circulation des engins motorisés dans le pSIC 3

Sensibiliser les utilisateurs actuels et futurs sur les meilleures conduites ˆ adopter pour lÕutilisation du moteur thermique sur une embarcation ainsi que sur

les modes de propulsion alternatifs emŽdia ˆ dŽfinir r lpm Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Réseau des réserves de chasse et de pêche 3

Aoncertation avec les sociŽtŽs de chasse ou les xAAx pour encourager le maintien des rŽserves de chasse dans la zone humider

respectant et en favorisant la biodiversitŽr 4ntretenir les rendes avec extraction des cr™les dans le cadre dÕune activitŽ traditionneller Recreuser ou

entretenir des coulines dans le cadre dÕune activitŽ traditionneller 4ntretenir le rŽseau hydrographique tertiaire ainsi que les plans dÕeau favorablement aux

Zone périphérique au pSIC 3

4ngager un bilan de la qualitŽ de lÕeau sur le bassin versant du grivet dans le cadre des Žtudes prŽalables ˆ lՎlaboration du SchŽma dÕxmŽnagement et

de bestion des 4aux eSxb4 r

4ngager et ani mer un e concertation active entre les diffŽrents organ ismes dŽtenteu rs dÕoutils de gesti on de lÕenvironnement et dÕamŽnagement

Ressources humaines locales :

ArŽer un AomitŽ dÕusagers qui suivra la mise en oeuvre du document dsobjectifs eet rassemblant tous les membres des groupes de travail thŽmatiques et

provoquer ses rŽunions ˆ intervalles rŽguliersB ainsi que celles du AomitŽ de pilotage localr

lpu Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Voici les principaux thèmes et objectifs proposés par le DOCOB des marais de Brière spécifique à la ZPS :

lpa Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Le DOCOB du site du Plateau du Four (SIC : FR5202010) : Le Plateau du Pour est un platier rocheux qui constitue un secteur de hauts

fonds dŽcouvrant dÕun grand intŽrt Žcologiquer Aet intŽrt tient notamment ˆ

sa nature gŽologique eroche grŽsocalcaire B peu commune dans ce secteurB du secteur epanaches de la Loire et de la Vilai ne ainsi que la nat ure gŽomorphologique et gŽologique emicro reliefs du plateau favorisent de plus le d Žveloppement de ceint ures algales typiques de c ette partie 4 st de la gretagne Sud ainsi que celui dÕune faune fixŽe suspensivore exceptionnelle 3 gorgones e4unicella verrucosa etcr

Pour 3

¥ LÕhabitat mm:o Ç rŽcifs ÈB qui couvre a: h du siter ¥ LÕhabitat mmmo Ç gan cs de sabl e ˆ faible couve rture pe rmanente dÕea u marine ÈB qui couvre mph du site

¥ Le brand dauphin eTursiops truncatus i mald

¥ Le Marsouin commun ePhocoena phocoena i maCm Le site a ŽtŽ dŽs ignŽ au tit re de la pr Žser vation du grand dauphin et du marsouin commun ca r il est s ituŽ ˆ p roximit Ž de la zone de frŽq uent ation tre uti lisŽ comme une zone de passager 5l ne sÕ agit par c ontre pas dÕun Le Plateau du Pour a par ailleurs ŽtŽ identifiŽ comme un site pouvant abriter internationales 3 le dauphin co mmun ˆ b ec court eqelph inus delphis et la Aette identification nÕinduit rien de spŽcifique au titre de Natura uooor Le qOAOg de ce site NxTURx uooo en mer a ŽtŽ approuvŽ en novembre uomur lpl Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Les cartes suivantes localisent le site et ses habitats communautaires 3 lpC Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic Voici les principaux thèmes et objectifs proposés par le DOCOB du Plateau du Four : lp1 Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

LE SDAGE LOIRE BRETAGNE (PRINCIPAUX EXTRAITS)

lp: Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

Le SDAGE Loire Bretagne

Le SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) est le document qui fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations

fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Il prend en compte les principaux programmes arrêtés par les collectivités publiques

et définit de manière générale et harmonisée les objectifs de quantité et de qualité des milieux aquatiques ainsi que les aménagements à réaliser

pour les atteindre. Il définit également le périmètre des sous-bassins pour l'élaboration des SAGE.

AomitŽ de gassin le ol juillet mdd1B par ls4tat le u1 juillet et est entrŽ en vigueur le m er dŽcembre de la mme annŽer Ae bassin couvre lsensemble des bassins versants de la Loire et de ses

affluentsB les bassins c™tiers bretonsB vendŽens et la Vilainer qsune superficie totale de CC ooo

km u B csest un territoire ˆ lsempreinte rurale marquŽe edensitŽ moyenne de :C habitantsc km u B qui couvre mo rŽgionsB am dŽpartementsB :upa communes soit mmBC millions dshabitantsr Ae premier Sqxb4B en vigueur jusqusen uoodB ssŽtait fixŽ : objectifs vitaux 3 ! bagner la bataille de lsalimentation en eau potableB ! Poursuivre lsamŽlioration de la qualitŽ des eaux de surfaceB ! Sauvegarder et mettre en valeur les zones humidesB ! RŽussir la concertation notamment avec lsagricultureB ! Savoir mieux vivre avec les cruesr lpp Rapport de présentation - 1.1.2 Fiches thématiques du diagnostic

5l a ŽtŽ remplacŽ ensuite par le Sqxb4 uomoiuomC eSqxb4 approuvŽ le mp novembre uood qui a ŽtŽ la

rŽfŽrence de base des politiques liŽes ˆ lÕeau pendant la mise en oeuvre du SAOT AxP xTLxNT5QU4 et

qui a intŽgrŽ les grands principes de la qirective Aadre sur lÕ4au eqA4B voir encadrŽ r mC grandes orientations groupŽes en l rubriques Žtaient visŽes par ce Sqxb4 3 ! Un patrimoine remarquable ˆ prŽserver - ! Arues et inondations - ! bŽrer collectivement un bien communr

- lsorientation m 3 il ssagit de repenser les amŽnagements de cours dÕeaur 4n effetB la plupart des

cours dseau du territoire ont ŽtŽ amŽnagŽs par lshomme et ne sont aujourdshui que de simples

exutoires permettant dsŽcouler les eaux nuisiblesB

- les orientations uB a et l 3 il ssagit de lutter contre toutes les formes de pollutions nuisant ˆ la

qualitŽ des eauxB

- lsorientation 1 3 sur le terr itoire B protŽg er l a santŽ en protŽgeant l Õenv ironnement concer ne

lsalimentation en eau potable mais aussiB les eaux de baignade et les eaux conchylicolesB - lsorientation : 3 lseau potable Žtant un bien prŽcieuxB il ssagit de lsŽconomiserB

- lsorientation p 3 le territoire est riche en zones humides de qualitŽr 5l ssagit de les prŽserver et

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