[PDF] Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017 Sommaire

View - Download Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017 Sommaire

Previous PDF

Next PDF

0.$ 122
3 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 7 8$( ,4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ $5 5 55
9 :4 9 8$( ,4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 1$ 6 8$( ,+4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 8$( ,4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 8$( ,,4# 0( 0.$ 5( AAA2 $2. 2 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 8$( ,34# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ B?(C$ 8$( ,4# 4( ($5> (5$$ 6 6 D 5 8$ (5 D 6> 5. 8$( 122
4# 5 5. 5 8$( ,4# 5 5. 5E 8$( 34#
4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 45.
5'$ 6($ ?5( 8$( +4# 4.($ 5($ 6.$ 5 64$
5 6?$ .(.5? 8$( +,4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ F 5$ 6.$ G 5 8$( +34#
4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 8$( +4# 4.($ 5($ 6.$ 5 6$ 5 8$( +4# 5 0( 4(.$ 5. 6.$ $?($D 5?HD 1 I $$D 6( 6.$ 5( 6( 5$ 7 0( 0.$ 5( AAA2 $2. 2 (5 0G 4; 5 5 8$( J4# 5($ 8$( 3 122
+,*4# 5 05.$ ?5 5$ 5 5 5(( J3# 5$ 5 0( 0$$ 5H# 3 J3,# 4$$ K 9 5 0( 0$$ 5H# J3# H$$ 5 9L J+# :$5$ 3 J+3M# 5($$ 5 6$$ 5 55
64
8$( *4# 5( 6( 8$( 1+4# 0($ 5($$ H( 5( 6( 1# N5$ 6$$ 6( 122
N*-# 7 0( 0.$ 5( AAA2 $2. 2 N5$ 6$$ 6( 122
N*,-# N5$ 6$$ 6( 122
N*-# (D 8$( 7,4# 0( 8$( J4# 4'$ H 05$ 0( 8$( N*4# 5$ 68$
6( 6.$ 5( 5$ *O# 7 0( 0.$ 5( AAA2 $2. 2

Bulletin officiel n°

17 du 27-04-2017

© Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche www.education.gouv.fr Annexe - Logigramme de labellisation, fourni à titre indicatif

Secrétariat

permanent R. Audit

Auditeur Structure Action Planification

Transmission du dossier de candidature au secrétariat permanent par le niveau académique A-40

Décision du secrétariat

permanent sur la recevabilité de la demande : choix de l'équipe d'audit et date

Transfert de la demande

d'audit de l'organisme aux auditeurs A-30

¨ ¨ Construction et

transmission du plan d'audit A-15

§ § Validation du plan d'audit A-12

§ § Organisation matérielle,

logistique, documentation préalable A-10

¨ Préparation de la

documentation d'audit A-5

¨ Audit A

¨ Rédaction du rapport

d'audit A+10

§ Validation du rapport

d'audit par les auditeurs A+12

¨ Envoi du rapport d'audit à

la structure A+14

§ § Réponse éventuelle de la

structure (NC, Remarques) A+21

§ ¨ ¨ Transmission du rapport

d'audit au secrétariat permanent qui étudie la recevabilité du dossier avant transmission aux membres de la commission nationale de labellisation et à l'Académie A+24

§ Retour du questionnaire

de la structure auditée complété au secrétariat permanent A+24 Transmission du rapport aux membres de la commission nationale de labellisation

A+28 jusqu'à

A+55 (Délais

indicatifs) A A

ĄAAĄ A Ą

BC01AB203C

Ą4 A3BD

Ą0

CBD Ą

AA

ĄBBĄ ĄBĄB

A6 D B

ĄBA

B A B A A

ĄAAĄ A Ą

BC01AB206

AĄ7ĄĄBD00AA

B080 C01AB

ĄB6

A D

ĄBEA4D

B

ĄBA

B A B C A

Ą04

B0A Ą0

Ą !"#"$%0%

B !"3F20

AA E

CĄA

A B !"C AB Ą0 B20B A4 0 ĄB ĄB

A30AĄA4

ĄB

AG6$!#!

ĄBB00

Ą !(#%%0"8

B !(34ĄC

Ą0Ą

BĄA418Ą40

CAĄ

A0 ĄB A20A

C BĄB

C0A

20AAAAĄ Ą

4quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] Préparation d une sortie ski

[PDF] Préparation de votre 3 ème année en Amérique Latine

[PDF] Préparer l année scolaire de votre enfant

[PDF] Préparez votre atelier Vinz et Lou : «Véracité des information / Tout n est pas toujours vrai sur Internet»

[PDF] Près de 50 %* des entreprises du secteur des Hôtels, Cafés, Restaurants sont exploitées sous forme de SARL

[PDF] PRÉSENCES. 9. Mme Johane Pelletier ORDRE DU JOUR

[PDF] PRÉSENTATION AÉROMONTRÉAL Septembre 2015. 25 ans d AQTion terrain

[PDF] Présentation Bpifrance Janvier 2014. Ariane Voyatzakis, Responsable du secteur agroalimentaire

[PDF] PRESENTATION D UNE ACTION DE FORMATION SUR LE BASSIN D ISSOIRE ESPACE COLLECTIF DE FORMATION DE LA ZONE D ISSOIRE

[PDF] Présentation de l association Les ados Suisses romands et les petits jobs. Sondage Ados Job

[PDF] Présentation de l enquête Ifop pour QUALITEL «Les Français et la rénovation énergétique dans les copropriétés», réalisée du 7 au 17 mai 2013

[PDF] Présentation de l Union

[PDF] Présentation de la bourse «Encouragement à la réussite»

[PDF] Présentation de la classe de 3 ème. Les points abordés pendant cette réunion :

[PDF] Présentation de la Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés. Echéance au 15 mai 2013