RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2019-144
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Dec 11 2017 l'arrêté n° 2017-139 portant élection partielle des représentants des personnels et ... conseil d'administration de l'Université de Guyane.
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Editorial 2013-2017
Oct 24 2017 24 OCTOBRE 2017. ELECTIONS. DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL. AU CONSEIL D'ADMINISTRATION. DE L'ENTREPRISE DES POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS.
LES REPRESENTANTS DES PERSONNELS - Lycee Albert Schweitzer
Election des représentants des élèves au CA Cinq postes sont à pourvoir dont le vice-président du conseil à la vie lycéenne qui siège de droit au conseil d’administration Le scrutin de l’élection du CVL se déroulera le jeudi 12 octobre 2017
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Élection des représentants du personnel au Conseil d’administration du CNRS Mandature 2021 - 2025 Chercheurs Ingénieurs et techniciens vous êtes appelés à élire vos représentants au Conseil d’administration (CA) du CNRS Instance décisionnelle de l’établissement le CA analyse et fixe après avis du Conseil
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Les élections des représentants du personnel au Conseil d’Administration (CA) d’Orange SA se sont tenues du 16 au 18 novembre 2021 et du 24 au 26 novembre 2021 Plus de 80 000 électeurs ont été appelés à voter pour élire trois représentants du personnel : deux administrateurs représentant le personnel cadre (désignation à la
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Elections des représentants des personnels enseignants et BIATOSS au Conseil d’Administration au Conseil Scientifique et au Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire SOMMAIRE I Date du scrutin page 2 II Nombre de sièges à pourvoir page 2 III Qualité d'électeur page 2 IV Eligibilité page 3 V Listes électorales page 3 VI
ÉLECTIONS 2018 DES REPRÉSENTANTS DES AFFILIÉS AU CONSEIL D
nombre des reprÉsentants des affiliÉs au conseil Conformément à l’article R426-2 du code de l’aviation civile et à l'article 2 de l'arrêté électoral modifié 22 représentants doivent être élus simultanément soit 11 titulaires et 11 suppléants
GUIDE RELATIF À L’ORGANISATION DES éLECTIONS DES
Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des EPLE - Août 2018 8 Le chef d’établissement organise les élections veille à leur bon déroulement et en proclame les résultats
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leurs représentants à son Conseil de gestion au sein du collège électoral suivant : - Le collège A des professeurs et personnels assimilés" ARTICLE 1: DATE ET LIEU DU SCRUTIN 18 octobre 2017 de 10h à 17h A l’IHEAL 28 rue Saint Guillaume 75007 Paris 1er étage
Comment se déroule les élections des représentants du personnel?
- organisation? des? élections,? le? directeur? du? CFA? nommera l’(es)? agent(s)? appelé(s)? à? siéger? au? conseil? de? perfectionnement? en? qualité? de? représentant du? personnel.? Fait? à? (lieu),? le? (date) Signature? du? directeur? Règlement? des? élections? des? représentants? du? personnel au? sein? du? conseil? de? perfectionnement des?
Quels sont les représentants du Conseil d’administration ?
- o 10 représentants des personnels : 10 titulaires et 10 suppléants Les parents d’élèves élisent tous les ans au scrutin de liste 7 représentants au conseil d’administration Le conseil d’administration est l’organe décisionnel de l’établissement
Qui sont les représentants des élèves au Conseil d’administration ?
- “Les représentants des élèves au conseil d’administration sont élus au scrutin plurinominal à un tour. Tous les délégués de classe titulaires sont électeurs.” “Seuls sont éligibles les délégués titulaires des classes d’un niveau égal ou supérieur à la classe de cinquième.
Comment sont désignés les représentants titulaires et suppléants de l’administration?
- Les représentants titulaires et suppléants de l’administration sont désignés par l’assemblée délibérante de l’établissement dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections des représentants du personnel.
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