[PDF] En bref – Un aperçu clair et net de lexposé-sondage du CCSP

View - Download En bref – Un aperçu clair et net de lexposé-sondage du CCSP

Previous PDF

Next PDF

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Janvier 2021

Le présent document

résume les principales par le CCSP dans son exposé-sondage Projet de chapitre SP 1202, "Présentation des

Objectifs

du projet : ႇ

État d'avancement

du projet :

Prochaines

étapes :

Fin de la période

de consultation :

Le 12 mai 2021

Pour répondre à

l'exposé-sondage :

SODWHIRUPH

OHWWUHGHFRPPHQWDLUHV

2

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Aperçu clair et net des propositions concernant le modèle d'information

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP En quoi consiste le modèle d'information proposé?

Selon le modèle d"information proposé,

• l"état de l"évolution de l"actif net

Modèle d'information proposé

• État de la situation financière

• État de l'actif financier net

ou du passif financier net (NOUVEAU) • État des résultats

• État de l'évolution de l'actif net

ou du passif net (NOUVEAU) • État des flux de trésorerie

• Notes et tableaux complémentaires

• Remplacerait le sous-total " actif financier net » ou " dette nette » qui se trouve actuellement dans l"état de la situation financière. • Présenterait l"indicateur " actif financier net » ou " passif financier net » (actuellement appelé " dette nette »). • L"état de la variation de la dette nette serait éliminé. Cependant, l"entité aurait l"option de présenter la variation de l"indicateur dans ce nouvel état. • Les informations actuellement présentées dans l"état des gains et pertes de réévaluation seraient présentée dans cet état. • Des précisions pourraient être incluses dans un état distinct ou un tableau si l"entité préfère présenter des informations sommaires dans l"état de l"évolution de l"actif net ou du passif net.

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Pourquoi le CCSP estime-t-il que ce modèle

Le CCSP estime, après avoir

procédé à une étude approfondie des avantages respectifs de plusieurs commentaires des parties prenantes sur les différents documents de consultation publiés, que le modèle d'information proposé est celui qui

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Il est proposé d"apporter quatre

Pour voir à quoi ressemblerait le nouvel état de la situation document de synthèse sur

Projet de chapitre SP 1202, "Présentation

Dette nette

Passifs

État restructuré

Nouvelle composante de l'actif net ou du passif net

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Qu'est-ce qui est nouveau?

Pourquoi?

Quels sont les autres avantages de la division des passifs en deux caté gories?

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Il présenterait un calcul révisé de l"actif document de synthèseProjet de chapitre SP 1202,

Calcul révisé

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Qu'est-ce qui est nouveau? Calcul révisé

Présentation facultative

À noter :

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Y aurait-il des changements dans l"état des résultats?

L'état des résultats serait

Qu"est-ce qui est nouveau?

10

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Qu'est-ce que l'état de l'évolution de l'actif net ou du passif net?

L'état de l'évolution de l'actif net ou

le rapprochement entre les soldes d'ouverture et de clôture de chaque composante de l'actif net ou du La composante " gains et pertes de réévaluation cumulés » de l'actif net ou du passif net serait-elle la même que dans le modèle d'information existant? Pour voir à quoi ressemblerait l'état de l'évolution de l 'actif net document de synthèse sur

Projet de chapitre SP 1202, "Présentation

11

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP la présentation isolée des activités document de synthèse sur

Projet de chapitre SP 1202, "Présentation

12

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Qu'est-ce qui est nouveau?

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Quand les propositions entreraient-elles en vigueur?

Le nouveau chapitre s"appliquerait

du 1 er

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP Quelle incidence aurait le modèle d"information proposé sur le Manuel du secteur public? seraient apportées à divers chapitres du Manuel du secteur public pour assurer leur cohérence avec le er

En bref

Un aperçu clair et net de l'exposé-sondage du CCSP

Prochaines étapes

La date limite de réception

des commentaires est

Pour répondre aux propositions

SODWHIRUPH7ULEXQH)5$6&DQDGDFD

OHWWUHGHFRPPHQWDLUHV

Personnes-ressources

DULVL#SVDEFDQDGDFD

PMRQHVGHQQLQJ#SVDEFDQDGDFD

quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] Présentation des offres REACTIVPUB

[PDF] Présentation des PARTENARIATS possibles entre. L Education Nationale et le Monde Professionnel

[PDF] Présentation des plateformes d accueil de Forum réfugiés Cosi. 13 septembre 2012

[PDF] Présentation des premières. res conclusions de l enquête l Réseau Gens du Voyage «La gestion des conflits sur les aires d accueil.

[PDF] Présentation des résultats semestriels 2013/14. Réunion SFAF - 27 novembre 2013

[PDF] PRÉSENTATION DES TRAVAUX DU COMITE OPERATIONNEL TERRITORIAL ECONOMIE EMPLOI FORMATION COTEEF L Aigle - Mortagne

[PDF] Présentation du concept My Place

[PDF] Présentation du Contrat de Rivière Tarn. Présentation du Syndicat Mixte de Rivière Tarn. Implications fonctionnelles pour le suivi du Contrat

[PDF] PRESENTATION DU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE LA SARTHE

[PDF] Présentation du cursus Animateur de Cluster et de réseaux territoriaux Etat du 14 avril 2013

[PDF] Présentation du dispositif légal de la prime transport et la démarche plan de mobilité

[PDF] PRESENTATION DU DOSSIER DE CANDIDATURE AU STAGE EGALITE DES CHANCES A L INSTITUT NATIONAL DE L AUDIOVISUEL 2015-2016

[PDF] Présentation du futur PDUIF

[PDF] Présentation du groupe de travail du bassin de la Loire et des outils

[PDF] Présentation du projet de budget 2010 et du plan de gestion actualisé pour 2010-2014