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Pour Aider les Responsables de Formation des établissements d'enseignement supérieur dans leurs

Activités d'Intervention et de Recherche

supérieur

Structure et fonctionnement

www.parfaire.fr Guide pratique Édition revue et corrigée janvier 2016

Tous droits réservés : ce document a été réalisé par un groupe de travail de

2

Remerciements

supérieur " PARFAIRE », a pris en charge la mise à jour de cette brochure. Cette actualisation a été réalisée par : Marianne BERNARD, responsable du service métiers, formation et concours, Université

Lyon 1

Anne-Sophie CAMPO-LEFAY, responsable Formation des Personnels et du Pôle Gestion des Compétences, Université Toulouse Jean Jaurès

Sylvie DUCHESNE, r

Cathy GAVEND, responsable du pôle RH Métiers et formation, Université Lyon 3 Anne HERNANDEZ, responsable de la formation des personnels, ENSAM Isabelle HOMMET, responsable de la formation des personnels, Université de Rennes 1 Sophie JUPEAU, responsable de la formation des personnels, Université Lille 3 Christine PERRIN, responsable adjointe de la formation des personnels, UPMC Sorbonne

Universités

Patricia PISTON, responsable formation et assistante GPRH, Université Lyon 3 Corinne TERRIER, responsable du pôle formation et développement des compétences, Université de Technologie de Compiègne (UTC)

Nous remercions également tous ceux et celles qui ont apporté à des titres divers leur assistance et

leurs encouragements ă l͛Ġlaboration de cette brochure et en particulier : Catherine Diaferia, Eric

Lalanne, Danielle Grech.

Références bibliographiques :

- Brochure 2013 " les Ġtablissements d͛enseignement supérieur : structure et fonctionnement »

- Sites internet de l͛enseignement supĠrieur et de la recherche et du ministère de l͛Ġducation

nationale de l͛enseignement supĠrieur et de la recherche 3

INTRODUCTION

A - Les grandes

B -

C - Objectifs

MISSIONS

A- La formation initiale et continue tout au long de la vie 1-

2- Les grands principes de la réforme LMD

3- B- La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats au service de la société

1- le système français de la recherche

2-

3- la formation doctorale

4- la valorisation de la recherche

C- L'orientation, la promotion sociale et l'insertion professionnelle 1-

2- Admission post-bac

3- professionnelle

4- Le plan réussite en licence

D- La diffusion de la culture humaniste en particulier à travers le développement des sciences humaines et sociales et de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) E- La participation à la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur et de la recherche

F- La coopération internationale

1-

2- La coopération nationale en matière de recherche

ORGANISATION GNEMENT SUPERIEUR

A- Au niveau national

1- Le m

2- Les inspections générales

3- Les organes consultatifs

4- Autres instances

5- Le HCERES

B- Au niveau régional / académique

1- Le recteur, chancelier des universités

2- Les organes consultatifs

4

C- Au niveau local : les établissements

1- Les Etablissements Publics à caractère Scientifique, Culturel et

Professionnel - EPSCP

2- Les Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique

EPST

3- Les Etablissements Publics à caractère Industriel et Commercial

EPIC

4- Les Etablissements Publics à caractère Administratif EPA

D- Organisation et

I Organisation structurelle

1- Composition

2- Les UFR

3- La gouvernance

4- Organes et Instances

II Organisation fonctionnelle

1- Pilotage de la masse salariale et des emplois

2- Le dialogue social

3- Le contrôle interne

E- ement supérieur et la recherche (ESR)

1- Les objectifs de la loi

2- Les principales modifications

MOYENS & RESSOURCES

A - La gestion des Ressources Humaines

1- Les personnels enseignants et enseignants-chercheurs

2- Les personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs,

techniciens, sociaux et de santé (BIATSS)

B - La gestion comptable et financière

1- rganisation budgétaire

2- Recettes et dépenses publiques

3- Les acteurs de la comptabilité publique : ordonnateur et comptable

4- Le compte financier

5- Pilotage et performance

6- La commande publique

5

ANNEXES

Annexe 1 : historique

Annexe 2

Annexe 3 3 conseils

Annexe 4

Annexe 5 : la vie étudiante

Annexe 6 : la vie des personnels

GLOSSAIRE

POUR ALLER PLUS LOIN

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INTRODUCTION

A - :

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