La qualité des services de santé : un impératif mondial en vue de la
La prestation de soins de santé de qualité constitue un aspect crucial de la définition d'une stratégie nationale de mise en œuvre de la qualité.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/24 du
31-Dec-2021 prestations d'hospitalisation à titre dérogatoire et transitoire
La qualité des services de santé: Un impératif mondial en vue de la
La prestation de soins de santé de qualité constitue un aspect crucial de la définition d'une stratégie nationale de mise en œuvre de la qualité.
Circulaire n°7501 du 11/03/2020 Nouveau modèle de règlement de
11-Mar-2020 établissements d'enseignement de la Communauté française ; ... Circulaire 7167 du 3 juin 2019 relative à la - Mise en œuvre du décret du 14 ...
Renforcer la résilience du système de santé pour instaurer la
l'œuvre soit citée de manière appropriée comme il est indiqué ci dessous. et d'accélérer la mise en œuvre ... prestation de soins de santé ; assurer.
Concertation Grand âge et autonomie
Rénover les prestations pour simplifier la vie des personnes âgées et agir La mise en œuvre concrète de ces orientations est un défi qui doit mobiliser ...
republique democratique du congo - ministere de la sante publique
Responsabilités dans la mise en œuvre du PNDS 2016-2020 . Problèmes des prestations des services et soins de santé: Faible couverture sanitaire.
PLAN STRATEGIQUE
Le Ministère a conçu en 2010 un paquet standardisé de prestations sociales à exécuter au niveau déconcentré. La mise en œuvre a démarré dans 20.
guide de gestion des mutuelles de santé en afrique
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13-May-2017 Les modalités pratiques de mise en œuvre du contrat stage de ... avec paiement des indemnités de préavis et de licenciement s'il y a lieu.
Circulaire n°7501 du 11/03/2020
Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA " (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur (s) fonction(s). Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : 3816 du 8 décembre 2011La " Fédération Wallonie-Bruxelles » est l'appellation désignant usuellement la " Communauté française » visée à l'article 2 de la Constitution.
Type de circulaire circulaire informative
Validité à partir du 11/03/2020
Documents à renvoyer non
Information succincte Mise à jour complète du modèle de règlement de travail du 8 décembre
2011 applicable au personnel Directeur, enseignant et assimilé avec, entre
autres, une adaptation de celui-FLDILQGHSHUPHWWUHXQHPLVHHQ°XYUH harmonieuse des dispositions du décret du 14 mars 2019 relatif à Ces adaptations - qui consacrent les composantes de la charge du travail élèves, de la formation en cours de carrière et du travail collaboratif) V (ordinaire et spécialisé de plein exercice et en alternance). La circulaire informative 7167 du 03/06/2019 donne déjà un aperçu des lignes directrices de ce décret du 14 mars 2019. Le présent règlement de travail, qui contient plusieurs annexes, ne peut en aucun être modifié par un établissement. Seules des modalités particulières peuvent être prises complémentairement. Mots-clés Réglement de travail - Organisation du travail ± charge du travail - du élèves - de la formation en cours de carrière - du travail collaboratif périodes additionnelles ± indemnisation matériel informatique ± anticipation carrière en 3 étapesÉtablissements
Wallonie-Bruxelles
Enseignement
Maternel ordinaire
Primaire ordinaire
Secondaire ordinaire
Secondaire en alternance (CEFA)
Maternel spécialisé
Primaire spécialisé
Secondaire spécialisé
Groupes de destinataires également informés
A tous les membres des groupes suivants :
Les services de l'inspection (pour leurs unités respectives) Les cabinets ministériels en charge de l'enseignement (pour leurs unités respectives) Aux membres des groupes suivants, pour autant qu'ils soient inscrits au système de distribution : Les Préfets et Directeurs coordonnateurs de zoneLes organisations syndicales
Signataire(s)
WBE - M. Jacques LEFEBVRE, Directeur général de la Direction des Personnels Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et email Marc LOGNOUL Attaché juriste, Direction Générale desPersonnels (WBE)
02/413 27 27
marc.lognoul@cfwb.bePréambule
LQIRUPDWLRQ
QpFHVVDLUHVXUOHIRQFWLRQQHPHQWHWO
RUJDQLVDWLRQGHOHXUWUDYDLO
GHSOHLQH[HUFLFHHWHQDOWHUQDQFH
FDWpJRULHVVSpFLILTXHVGHPHPEUHVGHVSHUVRQQHOVSHUVRQQHOquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Prestations supplémentaires ou alternatives : OUI
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