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Le CUS se différencie de l'IUS, qui est calculé avec la surface de plancher déterminante (SPd) et de l'IBUS, qui lui se calcule avec la surface de plancher (SP).Comment calcul le COS et le CUS Maroc ?
Si le COS maximum applicable dans votre zone est égal à 1,5 et que la surface de votre terrain est de 150m2, vous devez effectuer le calcul suivant : Surface du terrain (150m2) x COS applicable sur votre terrain (1,5) = 225m2 de surface de plancher autorisée.Comment calculer le COS d'une parcelle ?
COS : le nombre de m² constructibles par m² de sol
Le COS est fixé par le plan local d'urbanisme (PLU) et peut varier dans certaines zones. Il se calcule en m² constructibles par m² de sol, exemple : terrain (390 m²) × COS (0,4) = construction possible de 156 m².- Calculer le coefficient d'emprise au sol
Diviser la surface occupée par la maison par celle de la parcelle de terrain permet d'obtenir un coefficient d'emprise au sol (CES). Un exemple ? Si votre maison fait 100 m2 et que votre terrain est de 400 m2, le coefficient sera de 0,25.
135.Quel est le mode de calcul?
1) Afin de répartir les sièges entre les différentes listes constituées des membres du Conseil
municipal ou du conseil communautaire, il faut d'abord déterminer le quotient électoral. Il s'obtient
en divisant le total des suffrages exprimés par le nombre de sièges à pourvoir. Chaque liste obtiendra
autant de sièges que son score contiendra de fois ce quotient électoral.2) Si l'application du quotient électoral ne permet pas de distribuer tous les sièges, pour attribuer les
sièges restants, on applique la " méthode du plus fort reste », qui consiste à soustraire du nombre de
voix de chaque liste le total des quotients électoraux qu'elle peut contenir, à comparer ensuite les
voix restantes. Ainsi, les sièges non pourvus sont attribués à chaque liste selon l'ordre décroissant
des suffrages inemployés après la 1ère répartition.2 exemples in fine:
Exemple 1 :
Commune de 970 habitants ou intercommunalité dont la commune la plus peuplée compte 970 habitantsListe A: 7 voix
Liste B: 5 voix
Liste C: 3 voix
Total des suffrages exprimés : 15 (conseillers municipaux / communautaires)Total des sièges à pourvoir : 3
1) Quotient électoral : 15 / 3 = 5
Les différentes listes obtiennent :
Liste A: 7 / 5 = 1,4: 1 siège
Liste B: 5 / 5 = 1: 1 siège
Liste C: 3 / 5 = 0,6: 0 siège
2 sièges seulement viennent d'être attribués, il en reste 1.
La liste ayant le plus fort reste recevra le siège restant.2) Répartition du siège restant au plus fort reste :
Pour calculer le plus fort reste, on soustrait du nombre de voix de chaque liste le total des quotients
électoraux qu'elle peut contenir, puis on compare les voix restantes, d'où :Liste A : 7 - (1 x 5) = 2
Liste B : 5 - (1 x 5) = 0
Liste C : 3 - (0 x 5) = 3
La liste C obtient le siège restant.
Résultat définitif :
Liste A: 1 siège
Liste B: 1 siège
Liste C: 1 siège
Exemple 2 :
Commune de 12.000 habitants ou intercommunalité dont la commune la plus peuplée compte 12.000 habitantsListe A: 14 voix
Liste B: 11 voix
Liste C: 8 voix
Total des suffrages exprimés : 33 (conseillers municipaux / communautaires)Total des sièges à pourvoir : 5
1) Quotient électoral : 33 / 5 = 6,6 ( chiffre non arrondi)
Les différentes listes obtiennent :
Liste A: 14 / 6,6 = 2,12: 2 sièges
Liste B: 11 / 6,6 = 1,66: 1 siège
Liste C: 8 / 6,6 = 1,21: 1 siège
4 sièges seulement viennent d'être attribués, il en reste 1.
La liste ayant le plus fort reste recevra le siège restant.2) Répartition du siège restant au plus fort reste :
Pour calculer le plus fort reste, on soustrait du nombre de voix de chaque liste le total des quotients
électoraux qu'elle peut contenir, puis on compare les voix restantes, d'où :Liste A : 14 - (2 x 6,6) = 0,8
Liste B : 11 - (1 x 6,6) = 4,4
Liste C : 8 - (1 x 6,6) = 1,4
La liste B obtient le plus fort reste et le siège restant lui est attribué.Résultat définitif :
Liste A: 2 sièges
Liste B: 2 sièges
Liste C: 1 siège
L'opération est à renouveler autant de fois qu'il y a autant de sièges restants à pouvoir.
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