DEMARCHES ADMINISTRATIVES. Informations relatives aux
Jun 18 2020 consulter le site internet de la Commune ou à se présenter à la banque ... d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire est.
Arrêté préfectoral n° 2016-I-DEB-I DU 21 décembre 2016 portant
Portant règlement général de police des débits de boissons locale sur la commune. ... boissons temporaires installés sur autorisation du maire.
débits de boissons temporaires guide pratique
May 5 2021 L'ouverture d'un débit de boissons temporaire est soumise à une autorisation administrative préalable
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Jun 21 2021 Le Maire de la Commune de Martignas-sur-Jalle
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2021-349
Jan 1 2022 13-2021-12-02-00002 - Arrêté portant réglementation temporaire de la ... DE LA VILLE DE MARTIGUES
VILLE DE GARDANN EE
Jul 14 2019 des Transports concernant la signalisation temporaire du chantier. ... règlementation de la police des débits de boissons à consommer sur ...
DECHARGE DE VALENTOULIN PORT DE BOUC ETUDE DIMPACT
MARTIGUES - PORT DE BOUC - SAINT MITRE LES REMPARTS. HOTEL DE VILLE - 13500 MARTIGUES. DECHARGE DE VALENTOULIN. PORT DE BOUC. Bouches du Rhône.
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HÔTEL DE VILLE – BOÎTE POSTALE 30102 – 13743 VITROLLES CEDEX – TEL : 04 42 77 90 à ouvrir un débit de boissons temporaire le vendredi 24 janvier 2020 de ...
LES DIFFICULTES DAPPLICATION DU DECRET RELATIF AUX
Jan 22 2009 Le maire est responsable des plages de la commune à deux titres . ... ou de débit de boissons (licences III et IV) attachées aux.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2021-349
Dec 2 2021 13-2021-12-02-00002 - Arrêté portant réglementation temporaire de la ... DE LA VILLE DE MARTIGUES
BOUCHES-DU-RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°13-2021-349
PUBLIÉ LE 2 DÉCEMBRE 2021
Sommaire
DDETS 13 /
13-2021-12-01-00003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur
agricole au titre de la promotion du 1er janvier 2022 (3 pages)Page 413-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur
du travail au titre de la promotion du 1er janvier 2022 (222 pages)Page 8 Direction Departementale des Territoires et de la Mer 13 /13-2021-12-02-00002 - Arrêté portant réglementation temporaire de la
circulation sur l autoroute A51 pour permettre des travaux de réparation de buses au diffuseur n°15 Pertuis (3 pages)Page 231 Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée /13-2021-12-02-00001 - Arrêté n°
portant agrément des entreprises pour le dépannage et le remorquage des véhicules légers sur le réseau autoroutier non concédé et la route nationale n°2516 dans le département des Bouches-du-Rhône (4 pages)Page 235DRFIP PACA et des Bouches-du-Rhône /
13-2021-12-01-00004 - Bordereau tarifs 2022 à publier au RAA (1 page)Page 240
13-2021-12-01-00006 - Délégation de signature en matière de contentieux et
gracieux fiscal de M.Serge AGOSTINI, responsable du Service de la PublicitéFoncière d'Aix-en-Provence 1 (2 pages)Page 242
13-2021-12-01-00007 - Délégation de signature en matière de contentieux et
gracieux fiscal de M.Serge AGOSTINI, responsable par intérim du Service de la Publicité Foncière d'Aix-en-Provence 2 (2 pages)Page 24513-2021-12-01-00005 - Mise à jour tarifs VL locaux pro (1 page)Page 248
Préfecture de police des Bouches-du-Rhône /
13-2021-12-02-00003 - Arrêté portant interdiction de port, de transport, de
détention et usage d engins pyrotechniques aux abords du stade Orange Vélodrome à Marseille lors de la rencontre de football opposant l Olympique de Marseille au Fulbolny Klub Lokomotiv le 9 décembre2021 à 21h00
(2 pages)Page 250Préfecture des Bouches-du-Rhone /
13-2021-11-30-00006 - Arrêté Préfectoral n° 537 portant Renouvellement
d agrément de sécurité civile pour l Union Départementale des Sapeurs-Pompiers des Bouches-du-Rhône (2 pages)Page 253 Préfecture des Bouches-du-Rhone / Direction de la Citoyenneté, de laLégalité et de l Environnement
13-2021-12-01-00002 - Arrêté
modifiant l arrêté n° 20-13-0341 du13/11/2020 portant habilitation de la société dénommé
" A.F.C.M POMPES FUNEBRES BARTOLINI » sise à CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (13220) dans le domaine funéraire, du 1er décembre 2021 (2 pages)Page 256 213-2021-11-22-00010 - arrêté commission de réforme conseil départemental
(3 pages)Page 25913-2021-11-22-00009 - arrêté modifiant de la commission de réforme
départementale des Bouches-du-Rhône - mairie de Marignane (3 pages)Page 263 3DDETS 13
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Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole au titre de la promotion du1er janvier 2022
DDETS 13 - 13-2021-12-01-00003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole au titre de la promotion du 1er janvier
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DDETS 13 - 13-2021-12-01-00003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole au titre de la promotion du 1er janvier
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DDETS 13 - 13-2021-12-01-00003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole au titre de la promotion du 1er janvier
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DDETS 13
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Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du1er janvier 2022
DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
20228DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
20229DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
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DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
202297
DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
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2022100
DDETS 13 - 13-2021-12-01-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier
2022101
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