FACTEURS POUR UNE ANALYSE INTÉGRÉE DE L
26 nov. 2013 LES GAZ DE SCHISTE : MISE EN CONTEXTE ET ENJEUX SOCIAUX . ... 5.3.9 Acte 9: Le moratoire pour clore la controverse .
Séance du mardi 24 août 2010
9 juil. 2018 Géothermie-Suisse et SIG (Services industriels de Genève) ... touche en particulier les gaz de schiste et a montré la portée de ...
BULLETIN DES SEANCES DU GRAND CONSEIL DU CANTON DE
13 sept. 2018 (LPA-VD) et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit ... ainsi la fin du moratoire sur le gaz de schiste ; il est également ...
Fracturation hydraulique en Suisse - Rapport de base du groupe de
3. présentera en détail les bases légales qu'il faudrait créer pour soumettre à un moratoire de dix ans l'exploration et l'extraction du gaz de schiste
Procès-verbal
30 oct. 2020 d) PROPOSITIONS DE RÉSOLUTIONS. R 933. Proposition de résolution de Mmes et MM. Diego Esteban Christina Meissner
Séance du mardi 24 août 2010
9 juil. 2018 Résolution Vassilis Venizelos et consorts – L'Aquarius doit pouvoir ... émissions de gaz à effet de serre prévenir et gérer les impacts des ...
Monsieur le Préfet
laquelle les effets du moratoire sur le photovoltaïque de décembre 2010 sont des ambitions portées par le projet de la société LANGA SOLUTION à Bruz.
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La Bretagne offre également de nombreux sites musées et mo- numents à Source : SIG CRPF Bretagne ... Bretagne pour recevoir des bois d'importation.
ORDRE DU JOUR
6 déc. 2018 2'544'000 pour co-financer entre autres le projet d'enneigement ... objectifs du moratoire sur le gaz de schiste du 7 septembre 2011.
Projet de création du parc éolien de la Vallée de la Thironne
4 janv. 2020 Suffit de voir le gaz et pétrole de schiste. Toujours plus profond et toujours plus d'eau utilisé pour la fracture.
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Attention : Même ordre du jour pour les séances du mardi 11 décembre 2018 à 9h30 et du mercredi 12 décembre 2018 à 9h30.Les points 3, 4 et 5 seront traités à 14 heures, le mardi 11 décembre 2018.1quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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