DECLARATION DACCIDENT 1. Saisie
Ministère des Sports. Boîte Postale 180. L-2011 LUXEMBOURG. Déclaration d'accident - Assurance collective des sportifs : accident - Page 1/2.
RAPPORT ANNUEL 2018
18 oct. 2018 Entreprises engagées au 31.12.2018. 2.1.1. ÉTUDES CONSEIL ET SENSIBILISATION. Analyse des déclarations d'accidents du travail.
Congé de représentation - Déclaration de remboursement
Luxembourg. T. (+352) 247-85187 Déclaration de remboursement. (Travailleur salarié) ... 1. Saisie par l'employeur. Les coordonnées de l'entreprise.
Congé de représentation - Guichet.lu
Luxembourg. T. (+352) 247-85187 Déclaration de remboursement ... Les champs marqués d'un * sont obligatoires. 1. Saisie par le travailleur indépendant /.
DECLARATION C.S.M.S. : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
Déclaration C.S.M.S. : Remboursement de frais médicaux - Page 1/2 N° d'accident (réservé à l'administration) : Nom du club : * ... Saisie du médecin.
RAPPORT DACTIVITÉ 2016
31 déc. 2016 Le CTIE a été institué par la loi modifiée du 20 avril 20091; ... le guichet physique 'De Guichet' à Luxembourg-Ville accessible de 8 à 17 ...
Plan de lassistant du formulaire électronique de demande d
9 oct. 2018 Le formulaire de demande d'autorisation d'établissements classés COMMODO est un formulaire électronique à remplir sur www.guichet.public.lu sous ...
RAPPORT DACTIVITÉ 2010
31 déc. 2010 1. l'impôt sur le revenu des personnes physiques et la retenue d'impôt sur les salaires et pensions la retenue d'impôt sur les revenus de ...
RAPPORT DACTIVITÉ 2015
1. LE CENTRE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DE L'ETAT (CTIE) . Le gouvernement a décidé de faire de « guichet.lu » une interface centrale et unique ...
TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 5 LA SÉCURITÉ
16 déc. 2006 unique arrêté pour l'exercice 2013 par le comité-directeur de l'Association d'assurance accident a été fixé à 1
.Déclaration C.S.M.S. : Remboursement de frais médicaux -Page 1/2 MS_CS_DRFM_F_201502_0
CSMS3, route d'Arlon
L-8009 STRASSEN
CSMSNom du signataire : *
(un responsable du club)Localité :
N° d'accident (réservé à l'administration) :Nom du club :
Nom de la Fédération : *
Identité du blessé
Nom :Prénom :
Licence n° :
Date de naissance : *
Numéro, rue :
Numéro de téléphone fixe : *
E-mail :
*Code postal : *GSM : *Pays : *
N° de compte (IBAN)
Date de l'accident sportif: *Identité du club
Avis important
A envoyer à la C.S.M.S. dans un délai de 60 jours! DECLARATION C.S.M.S. : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX1. Saisie
La signature ci-après certifie la conformité des données fourni esFait à : *Le : *
Signature :
Les champs marqués d'un * sont obligatoires
2. Signature (d'un responsable du club)
.Déclaration C.S.M.S. : Remboursement de frais médicaux -Page 2/2MS_CS_DRFM_F_201502_0
CSMS3, route d'Arlon
L-8009 STRASSEN
CSMS3. Saisie du médecin
Identité du médecin
Nom :Prénom :
Attestation médicale
Début du traitement :
Faut-il prévoir une interruption
de travail? *OuiNon
Si oui, pour quelle durée : *
Diagnostic :
4. Signature (du médecin)Les champs marqués d'un * sont obligatoires
La signature ci-après certifie la conformité des données fourni es :Fait à : *Le : *
Signature
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