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Guide sur la mise en œuvre de programmes dOEA et sur la
Validation d'OEA à l'aide du questionnaire d'auto-évaluation de l'OEA du aux OEA qui ont été dûment accrédités par une administration des douanes.
![Guide sur la mise en œuvre de programmes dOEA et sur la Guide sur la mise en œuvre de programmes dOEA et sur la](https://pdfprof.com/Listes/20/24058-20C4D89B3EC0DD43C2ABC2BEF331A86342.ashx.pdf.jpg)
Guide sur la mise
en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA 2021Guide sur la mise en uvre
de programmes d"OEA et sur la procédure de validation des OEA 2021OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA2
Glossaire des termes et abréviations ........................................................................
................................4Préambule
CHAPITRE I. MISE EN UVRE DE PROGRAMMES D"OEA ET LEÇONS À RETENIR ...............10Introduction
.................................202.1. Introduction
....................................222.3. Formulaire de demande et de déclaration
................25 .......26 ......................29 ......803.1. Introduction
3.2.1. Introduction
83..............................84 ........84 ...............................85 ................86 ...........................86
TABLE DES
MATIÈRES
OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA33.4.1. Types de validation
....................89 ................90 ......................92 ..93 ......96H. Sécurité des moyens de transport
......................100I. Sécurité des installations
.....................................101J. Sécurité relative au personnel
.............................102 ........1033.6. Établissement du rapport et suivi
..........................1073.6.1. Rapport
APPENDICES ........................................................................ ......................111 .......112 .................................140 ...............................1404.2. Chine
......................143 OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA4Glossaire des termes
et abréviationsAgrément
Opérateur
économique
agréé (OEA) transitaires.Opérateur
agréé (OA)ĆĆModèle
d'entreprisePartenaire
commercialPartenariat
douane-entreprisecoordination étroite et un partenariat solide entre la douane et les entreprises pour créer un climat de Ćć
CybersécuritéĆ
Opérateur
économique
(OE)Instruments
international OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA5Audit interne
Termes
commerciaux internationaux (Incoterms) transport et la livraison des marchandises.Code ISPS
Indicateurs clés
de performance (KPI) résultats attendus.Malware
PDOLFLRXV}HW mVRIWZDUH} ,OVquotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] QUESTIONNAIRE SANTÉ POUR LES PERSONNES SANS MÉDECIN DE FAMILLE RÉSIDANT SUR LE TERRITOIRE DU CSSS DE LA HAUTE-YAMASKA
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