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    Aujourd'hui, trois «types» d'OGM dominent le marché: les plantes transgéniques tolérantes aux herbicides, celles résistantes aux insectes et celles qui font les deux, OGM dits empilés.

  • Qu'est-ce que les OGM PDF ?

    Un organisme génétiquement modifié (OGM) est un organisme vivant - micro-organisme,végétal ou animal - ayant subi une modification,non naturelle,de ses caractéristiques génétiques initiales, par ajout,suppression ou remplacement d'au moins un gène.

  • Quels sont les avantages et les inconvénients de l'OGM ?

    -qu'ils peuvent créer de nouvelles substances toxiques ou produire des substances déjà existantes, et donc polluer l'environnement. -qu'ils peuvent entraîner un non-fonctionnement des antibiotiques dans l'organisme et donc le laisser avec des défense faible face aux maladies.
  • Dans l'agriculture, les OGM permettent notamment d'améliorer la résistance des plantes pour éviter qu'elles ne succombent aux attaques de certains insectes ravageurs, à certaines maladies ou aux sécheresses notamment. Par exemple, des maïs ont été génétiquement modifiés pour produire leur propre insecticide.
1 Organismes génétiquement modifiés et sécurité biologique: Document d'information sur les questions liées aux OGM à l'intention des décideurs et d'autres acteurs 1

UICN - Union mondiale pour la nature

Août 2004

1

Ce document a été préparé par le Centre du droit de l'environnement de l'UICN. Son auteur

principal est Tomme Young, avec le concours de Rachel Asante Owusu, Françoise Burhenne- Guilmin, Martha Chouchena-Rojas, Tom Hammond, Jack A. Heinemann, Geoffrey Howard, William Jackson, Olga Krever, Sue Mainka, Jeffrey A. McNeely, Aroha Mead, John Scanlon et Richard Tapper. Il reflète également des commentaires exprimés verbalement par des membres du Comité des programmes et des politiques du Conseil de l'UICN, à l'occasion de leur examen de ce document en mai et en décembre 2002, ainsi que des observations de la Commission des politiques environnementales, sociales et économiques et les éléments

recueillis lors de la consultation " commentaires sur la biosécurité », lancée le 11 avril 2003.

La rédactrice principale est entièrement responsable de toute éventuelle erreur ou mauvaise compréhension des commentaires émis. 2

Acronymes employés :

AIA Accord préalable en connaissance de cause

CBD Convention sur la diversité biologique

COP Conférence des Parties

CIPC Comité intergouvernemental pour le Protocole de Cartagena CMN-2 Deuxième Congrès mondial de la nature

DPI Droits de propriété intellectuelle

EIE Evaluation d'impact sur l'environnement

FAO Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

FEM Fonds pour l'environnement mondial

OGM Organisme génétiquement modifié

OIG Organisation intergouvernementale

OMC Organisation mondiale du commerce

OMS Organisation mondiale de la santé

OVM Organisme vivant modifié

PNUD Programme des Nations Unies pour le développement PNUE Programme des Nations Unies pour l'environnement

UICN Union mondiale pour la nature

WAICENT Centre mondial d'informations agricoles de la FAO

WWF Fonds mondial pour la nature - WWF

3

TABLE DES MATIERES

I. INTRODUCTION.................................................................................................................................4

A. LA PORTEE DU SUJET....................................................................................................................4

B. L'UICN ET LA SECURITE BIOLOGIQUE......................................................................................5

C. OBJECTIF DE CE DOCUMENT....................................................................................

7 II. SECURITE BIOLOGIQUE ET OGM-QUESTIONS TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES 8

A. ASPECTS SCIENTIFIQUES DU DEBAT ........................................................................................8

1. La perception des OGM par l'opinion ............................................................................................8

2. Une analyse plus détaillée des éléments principaux du débat scientifique.....................................9

a. Historique: de l'amélioration sélective à la modification génétique ............................................................9

b. Le débat scientifique .................................................................................................................................11

3. Accès à l'information et autres implications pour les décideurs...................................................12

B. ASPECTS ECONOMIQUES, POLITIQUES ET INSTITUTIONNELS.........................................13

1. L'analyse risques / avantages........................................................................................................14

a. L'évaluation des avantages........................................................................................................................15

b. L'évaluation des risques.............................................................................................................................17

c. Exemples...................................................................................................................................................17

(i) Utilisation dans des environnements contrôlés .....................................................................................17

(ii) Introduction et utilisation dans des environnements non contrôlés......................................................18

d. Recherche et sources d'information...........................................................................................................24

2. Gestion des risques .......................................................................................................................25

a. Procédures d'évaluation d'impact ..............................................................................................................26

b. Sensibilisation du public / accès à l'information........................................................................................27

c. Mise en place d'un cadre réglementaire pour la mise au point et l'utilisation des OGM.....................29

C. EFFETS SOCIOCULTURELS.........................................................................................................30

III. PRINCIPES TRANSVERSAUX ...................................................................................................34

A. PRINCIPE / APPROCHE DE PRECAUTION.................................................................................34

B. DEVELOPPEMENT.........................................................................................................................35

C. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, CONNAISSANCES AUTOCHTONES ET PRATIQUES AGRICOLES TRADITIONNELLES.......................................................36 D. PROGRAMMES D'AIDE BILATERALE ET MULTILATERALE....................................37

IV. INSTITUTIONS ET CADRES ADMINISTRATIFS ..................................................................38

A. INSTITUTIONS ET INSTRUMENTS INTERNATIONAUX........................................................38

1. Le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (2000)...................38

2. Autres instruments et institutions..................................................................................................39

V. ELEMENTS POUR UNE PRISE DE DECISION RESPONSABLE EN MATIERE D'OGM ET DE

SECURITE BIOLOGIQUE...........................................................................................42

A. .RESPONSABILITES EN MATIERE DE PROCEDURE....................................................................42

1. Procédures et " débat scientifique » : l'accès aux informations scientifiques........................ 42

2. Procédures relatives aux enjeux économiques et socio-culturels des OGM........................... 43

B. AU-DELA DU PROCESSUS DECISIONNEL: PRINCIPES TRANSVERSAUX......................44 C. MISE EN PLACE ET APPLICATION DE CADRES INSTITUTIONNELS ET JURIDIQUES......44 D. AIDE ET SOUTIEN SUR LE PLAN INTERNATIONAL, INTERGOUVERNEMENTAL ET

NON GOUVERNEMENTAL.....................................................................................46

VI. CONCLUSION......................................................................................................50

VII. REFERENCES......................................................................................................51

ANNEXE

Extraits du Guide du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques 4

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