[PDF] Utilité et risques de la dissémination des plantes génétiquement

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Comité de direction du Programme national de recherche PNR 59 (éditeur)

Synthèse du programme PNR 59

Utilité et risques de la dissémination des plantes génétiquement modifiées Le présent ouvrage est une synthèse des trente projets de recherche entrepris dans le cadre

du Programme national de recherche "Utilité et risques de la dissémination des plantes généti-

quement modifiées» (PNR 59) ainsi que de trois analyses fouillées d'un grand nombre d'études

réalisées à l'étranger présentant un intérêt pour le programme. Outre les chapitres résumant

les résultats des recherches menées à l'enseigne du PNR 59, cette synthèse donne la parole

à cinq experts de renom invités à se prononcer sur divers aspects du génie génétique vert.

Elle ambitionne de livrer les fondements scientifiques indispensables à un débat politique

sur le sort à réserver au génie génétique vert en Suisse et à une prise de décision adéquate

à cet égard. La vaste bibliographie ainsi que le CD joint à l'ouvrage explicitent en détail les

bases scientifiques évoquées. Editeur: Comité de direction du Programme national de recherche 59

ISBN: 978-3-7281-3485-1

Cette publication est également disponible sous forme d'e-book (open access).

SYNTHÈSE DU PROGRAMME PNR 59

Utilité et risques de la dissémination

des plantes génétiquement modifiées SAISIR LES OPPORTUNITÉS, PRÉVENIR LES RISQUES, SAUVEGARDER LES COMPÉTENCES

Utilité et risques de la dissémination

des plantes génétiquement modifiées vdf Hochschulverlag AG an der ETH ZürichSYNTHÈSE DU PROGRAMME PNR 59

Utilité et risques de la dissémination

des plantes génétiquement modifiées SAISIR LES OPPORTUNITÉS, PRÉVENIR LES RISQUES, SAUVEGARDER LES COMPÉTENCES Comité de direction du Programme national de recherche PNR 59 (éditeur)

IMPRESSUM 1

Publié avec l"appui du Fonds national suisse de la recherche scientique.

Référence recommandée

Editeur: Comité de direction du PNR 59

Titre:

Utilité et risques de la dissémination des plantes génétiquement modifiées

Synthèse du Programme national de recherche 59

Lieu: Berne

Année: 2013

Informations bibliographiques de la Deutsche Nationalbibliothek La Deutsche Nationalbibliothek a répertorié cette publication dans la Deutsche National- bibliographie. Données bibliographiques détaillées disponibles sur http://dnb.d-nb.de

ISBN: 978-3-7281-3485-1 (version imprimée)

ISBN: 978-3-7281-3486-8

/ DOI 10.3218/3486-8 (open access) www.vdf.ethz.ch © 2013, vdf Hochschulverlag AG an der ETH Zürich

Cet ouvrage ainsi que toutes ses parties sont protégés par le droit d"auteur. Toute utilisation

faite sans autorisation de la maison d"édition et dépassant le cadre étroit du droit d"auteur

est interdite et punissable. Cela vaut en particulier pour les reproductions, les traductions, les microcopies ainsi que l"enregistrement et le traitement de l"œuvre par des systèmes

électroniques.

5

Table des matières du PNR 59

Générique Prévenir les risques, saisir les opportunités et sauvegarder les compétences (résumé de la synthèse du PNR 59) 12

Agriculture durable 36

1 Recherche sur les

risques et écologie 46

1.1 Recherche sur la bio

sécurité en Europe 48

1.2 Objectifs de protection et

évaluation des risques

62

1.3 Propriétés de plantes généti

quement modifiées 74

1.4 Les interactions de

s plantes génétiquement modifiées avec leur environnement 96
Opinion: Génie génétique: origine, concept, évaluation des risques et potentiel pour l"avenir 118

2 Economie agricole et légis

lation 122

2.1 Plantes génétiquement modifiées

en Suisse - une analyse agro-économique 124

2.2 L'acquis des expérience

s réalisées au sein de l'Union européenne en matière de coexistence 138

2.3 Conditions-cadres lég

ales pour l'utilisation du génie génétique vert 154

Opinion: Plantes biogènes: de

s plantes génétiquement modiées pour l"agriculture biologique 176

Opinion: Le développement durabl

e: pierre de touche du génie génétique 180

3 Santé et société 184

3.1 Aspects sanitaires de p

lantes génétiquement modifiées ayant un intérêt pour la Suisse 186

3.2 Opinion, consommation, communication et ac

ceptation 198

Opinion: Errements et tourments

- la formation universitaire dans les sciences moléculaires du végétal 220

4 Avenir 224

4.1 Expériences tirées d'ess

ais en champ dans le cadre du PNR 59 226

4.2 Perspectives de la légi

slation suisse en matière de génie génétique 238

4.3 Nouvelles tec

hniques génétiques pour la sélection de plantes 260
Opinion: Signication du génie génétique vert pour l a sécurité alimentaire dans les pays du tiers monde 274

Annexes

Liste des projet

s 278

Glossaire 286

Liste des illu

strations 298

Liste des tabl

eaux 6

IMPRESSUM 2

Auteurs de la synthèse du programme

Prof. Dr Detlef Bartsch

Membre du Comité de direction du PNR 59,

Bundesamt für Verbr

aucherschutz und Lebensmittelsicherheit, Berlin, Allemagne

Prof. Dr Herbert Burkert

Institut für Medien- und Kommunikationsmanagement MCM, Université de Saint-Gall

Prof. Dr Thomas Bernauer

Délégué du Conseil national de la recherche, EPF Zurich

Prof. Dr Dirk Dobbelaere

Président du Comité de direction du PNR 59, Université de Berne

Membre du Comité de direction du PNR 59,

ancien membre de la Commission fédér ale d'experts pour la sécurité biologique, Ittigen

PD Dr Christoph Errass

Université de Saint-Gall, greffier au Tribunal fédéral, Lausanne

Dr Robert Finger

Université de Wageningen, Pays-Bas

Prof. Dr Joachim Frey

Université de Berne

Prof. Dr Urs Gasser

Forschungsstelle für Informationsrecht, Université de Saint-Gall

Prof. Dr Karin Hoffmann-Sommergruber

Ancien membre du Comité de direction du PNR 59,

Université de médecine de Vienne, Autriche

Prof. Dr Beat Keller

Université de Zurich

Dr Stefan Kohler

Prof. Dr Michael Siegrist

EPF Zurich

Prof. Dr Joachim Scholderer

Membre du Comité de direction du PNR 59, Aarhus School of Business, Danemark

Prof. Dr Daniel Schümperli

Membre du Comité de direction du PNR 59, Université de Berne

Prof. Dr Rainer J. Schweizer

Université de Saint-Gall&RPLWpGHGLUHFWLRQGX315HG8WLOLWpHWULVTXHVGHODGLVVpPLQDWLRQGHVSODQWHVJpQpWLTXHPHQWPRGLILpHV‹YGI+RFKVFKXOYHUODJ

7

Dr Jeremy B. Sweet

Cambridge, Grande-Bretagne

Prof. Dr Wim Verbeke

Membre du Comité de direction du PNR 59, Université de Gand, Belgique

Prof. Dr Dr h. c. Wilfried Wackernagel

Université d'Oldenbourg, Allemagne

Dr Michael Weber

EPF Zurich

Prof. Dr Josef Zeyer

Membre du Comité de direction du PNR 59, EPF Zurich Auteurs invités (essais et contributions courtes)

Prof. émérite Dr Werner Arber

Université de Bâle

Prof. Dr Astrid Epiney

Université de Fribourg

Prof. Dr Christian Hardtke

Université de Lausanne

Prof. Dr Bernard Lehmann

Office fédéral de l'agriculture (OFAG), Berne

Prof. Dr Urs Niggli

Institut de recherche de l'agriculture biologique (FiBL), Frick

Prof. émérite Dr Dr h. c. Ingo Potrykus

EPF Zurich

Dr Eva Reinhard

Office fédéral de l'agriculture (OFAG), Berne

Prof. emérite Gerhart U. Ryffel

Université de Duisbourg-Essen, Allemagne

Dr Olivier Sanvido

Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO), Berne

Dr Lucius Tamm

Institut de recherche de l'agriculture biologique (FiBL), Frick&RPLWpGHGLUHFWLRQGX315HG8WLOLWpHWULVTXHVGHODGLVVpPLQDWLRQGHVSODQWHVJpQpWLTXHPHQWPRGLILpHV‹YGI+RFKVFKXOYHUODJ

8 Groupe d"accompagnement de la synthèse du programme

Prof. Dr Bernard Baertschi

Commission fédérale d'éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain (CENH)

Nadine Degen

Union suisse des paysans (USP), Berne

Dr Markus Hardegger

Office fédéral de l'agriculture (OFAG), Berne

Herbert Karch

Groupe de travail suisse sur le génie génétique (SAG), Berne

Dr Jan Lucht

scienceindustries, Zurich

Prof. Dr Jean-Pierre Métraux

Université de Fribourg

Prof. Dr Urs Niggli

Institut de recherche de l'agriculture biologique (FiBL), Frick

Sara Stalder

Fondation pour la protection des consommateurs (FPC), Berne

Dr Paul Steffen

9

Comité de direction du PNR 59

Prof. Dr Dirk Dobbelaere (président)

Université de Berne

Prof. Dr Detlef Bartsch

Bundesamt für Verbraucherschutz und Lebensmittelsicherheit, Berlin, Allemagne

Dr Karoline Dorsch

ancien membre de la Commission fédérale d'experts pour la sécurité biologique, Ittigen

Prof. Dr Karin Hoffmann-Sommergruber

Université de médecine de Vienne, Autriche (jusqu'en août 2007)

Dr Pia Malnoë

Prof. Dr Jules Pretty

Université d'Essex, Grande-Bretagne

Prof. Dr Joachim Scholderer

Aarhus School of Business, Aarhus, Danemark

Prof. Dr Daniel Schümperli

Université de Berne

Dr Jeremy B. Sweet

Cambridge, Grande-Bretagne

Prof. Dr Wim Verbeke

Université de Gand, Belgique (depuis août 2007)

Prof. Dr Josef Zeyer

EPF Zurich

Observateur de l"administration fédérale

Dr Hans Hosbach

Office fédéral de l'environnement (OFEV)

Délégué du Conseil national de la recherche

Prof. Dr Thomas Bernauer

EPF Zurich&RPLWpGHGLUHFWLRQGX315HG8WLOLWpHWULVTXHVGHODGLVVpPLQDWLRQGHVSODQWHVJpQpWLTXHPHQWPRGLILpHV‹YGI+RFKVFKXOYHUODJ

10

Coordinateurs du programme

Dr Pascal Walther

(depuis décembre 2011)

Fonds national sui

sse de la recherche scientifique (FNS), Berne

Dr Stefan Husi

(jusqu'en décembre 2011)

Fonds national sui

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