[PDF] Rapport thématique La Mutualité sociale agricole





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211126 PV AG CRMSAB

L'Assemblée Générale de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne s'est tenue M. Bossong donne la parole à Mme Rutkowski qui présente son rapport d'activité.



201211 PV AG CRMSAB

31 janv. 2021 L'Assemblée Générale (AG) de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne s'est ... Le rapport d'activité de la Directrice Générale est adopté.



AVENIR

8 févr. 2016 ses préceptes fondateurs : la solidarité. MICHEL BRAULT. DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA CCMSA. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 / MSA / 5 interview croisée ...



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mutualisations d'activités entre caisses . Le rapport d'observations provisoires relatif à la MSA délibéré le ... l'assemblée générale de la MSA.



RAPPORT DACTIVITÉ

Le CGAAER (Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux) a contribué à éclairer les conditions de mise en œuvre de la PAC 2014-2020 



Rapport dactivité (2013-2014)

15 janv. 2015 démarche d'élaboration du schéma régional d'investissement en santé ... Vu le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ...



La négociation collective en 2014

6 mars 2014 général) en 2014



Les sociétés coopératives dintérêt collectif (SCIC) et les

gouvernance démocratique au sein de l'assemblée générale et la limitation de la rémunération Les coopératives d'activités et d'emploi (CAE) sont nées ...



Effectifs et établissements 2014

national du Travail présentera à la Conférence générale un rapport sur l'application Elle publiera un rapport annuel sur les activités d'inspection ...



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 RAPPORT. FAIT au nom de la commission d'enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l'air. Président.

La Mutualité sociale agricole - mai 2020

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