[PDF] CXXXVe ANNEE. - No 85 MARDI 25 OCTOBRE 2016

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SOMMAIRE DU 25 OCTOBRE 2016

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ARRONDISSEMENTS

MAIRIES D"ARRONDISSEMENT

Mairie du 19

e arrondissement. —Arrêté n o

2016.19.57

portant délégation dans les fonctions d"Officier d"état civil de certains fonctionnaires titulaires de la Mairie (Arrêté du

14 octobre 2016)................................................................ 3495

VILLE DE PARIS

STRUCTURES - DELEGATIONS - FONCTIONS

Délégationde signature de la Maire de Paris (Direction des Espaces Verts et de l"Environnement) (Arrêté du 6 octo- bre 2016)............................................................................ 3495

REDEVANCES - TARIFS - TAXES

Approbationdes tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieurà46005pièce, liés à la commercialisation de produits dans les boutiques de la Ville ainsi que les remises accordées aux personnels de la Ville de Paris (Arrêté du 20 octobre 2016) .............................................. 3501 Annexe 1 : tarifs complémentaires — octobre 2016.... 3501

RESSOURCES HUMAINES

Affectationsdes Lauréats du concours d"attaché d"admi- nistrations parisiennes - session 2016.............................. 3501

RECRUTEMENT ET CONCOURS

Ouverture d"un concours externe et d"un concours

internepour l"accès au corps des personnels de maîtrise d"administrations parisiennes — grade d"agent de maî- trise — dans la spécialité aménagement paysager (Arrêté du 19 octobre 2016)........................................................... 3502 Liste, par ordre alphabétique, des candidats admis à l"exa- men professionnel de vérification d"aptitude aux fonctions

de chef de projet ouvert, à partir du 17 juin 2016............. 3503Liste d"aptitude, par ordre de mérite, des candidat(e)s

admis à l"examen professionnel pour l"accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure d"administra- tions parisiennes — spécialités administration générale et action éducative ouvert, à partir du 20 mai 2016, pour soixante-quatorze postes................................................... 3503 Liste,par ordre de mérite, des candidates admises au concours interne sur titre pour l"accès au corps des Cadres de santé paramédicaux d"administrations parisiennes — spécialité Puéricultrice ouvert, à partir du

12 septembre 2016, pour onze postes.............................. 3504

Liste d"admissibilité,par ordre alphabétique, des candi- dat(e)s au concours de jardinier (adjoint technique 1 er classe) ouvert, à partir du 3 octobre 2016, pour qua- rante postes...................................................................... 3504 Liste d"aptitude,par ordre de mérite, des candidat(e)s admis(es) à l"examen professionnel pour l"accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle d"administrations parisiennes — spécialités administra- tion générale et action éducative ouvert, à partir du

20 mai 2016, pour cinquante postes................................. 3505

VOIRIE ET DEPLACEMENTS

Arrêté n

o

2016 T 2073instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Clisson, à Paris 13

e (Arrêté du 19 septembre 2016)........ 3505

Arrêté n

o

2016 T 2219réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale et instituant la règle du stationnement gênant la circulation rue André Suares, à Paris 17 e (Arrêté du 18 octobre 2016) .............................................. 3506

Arrêté n

o

2016 T 2246modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue

Keufer, à Paris 13

e (Arrêté du 12 octobre 2016) .............. 3506

Arrêté n

o

2016 T 2300instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Raymond Losserand, à Paris 14

e (Arrêté du 13 octobre

2016).................................................................................. 3507

Arrêté n

o

2016 T 2301instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale avenue

Denfert Rochereau, à Paris 14

e (Arrêté du 13 octobre

2016).................................................................................. 3507

Arrêté n

o

2016 T 2304instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue du

Colonel Pierre Avia, à Paris 15

e (Arrêté du 13 octobre

2016).................................................................................. 3507

CXXXV e

ANNEE. - N

o

85 MARDI 25 OCTOBRE 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377

Abonnement annuel : 34,507.Prix au numéro : 0,357.Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er

et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l"ordre de " Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publi-cations administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis auService des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

Arrêté n

o

2016 T 2308réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale boulevard Brune, à Paris 14 e (Arrêté du 14 octobre 2016)........................................................... 3508

Arrêté n

o

2016 T 2311instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue de la

Solidarité, à Paris 19

e (Arrêté du 20 octobre 2016).......... 3508

Arrêté n

o

2016 T 2312réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rues Victor Schoelcher et Victor

Considérant, à Paris 14

e (Arrêté du 14 octobre 2016) ..... 3509

Arrêté n

o

2016 T 2324réglementant, à titre provisoire, la

circulation des cycles, des véhicules de transports en commun et la circulation générale avenue du Maine, à

Paris 14

e (Arrêté du 14 octobre 2016).............................. 3509

Arrêté n

o

2016 T 2330modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation des cycles quai de Valmy, à Paris 10 e (Arrêté du 19 octobre 2016).......... 3510

Arrêté n

o

2016 T 2345instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue des

Mariniers, à Paris 14

e (Arrêté du 19 octobre 2016).......... 3510

Arrêté n

o

2016 T 2347instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Boileau, à Paris 16

e (Arrêté du 19 octobre 2016)............. 3510

Arrêté n

o

2016 T 2348instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale place

Jules Henaffe, à Paris 14

e (Arrêté du 19 octobre 2016)... 3511

Arrêté n

o

2016 T 2349instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Dareau, à Paris 14

e (Arrêté du 19 octobre 2016)............. 3511

Arrêté n

o

2016 T 2351instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale avenue du Maine, à Paris 14 e (Arrêté du 19 octobre 2016).......... 3512

Arrêté n

o

2016 T 2354réglementant, à titre provisoire, la

circulation des véhicules de transports en commun ave- nue du Général Leclerc, à Paris 14 e (Arrêté du 19 octobre

2016).................................................................................. 3512

Arrêté n

o

2016 T 2358instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Stanislas, à Paris 6

e (Arrêté du 19 octobre 2016)............ 3513

Arrêté n

o

2016 T 2367réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue Dolomieu, à Paris 5 e (Arrêté du

20 octobre 2016)................................................................ 3513

Arrêté n

o

2016 T 2379modifiant, à titre provisoire,

les règles de stationnement et de circulation générale rue du Moulin des Prés, à Paris 13 e (Arrêté du 20 octobre

2016).................................................................................. 3513

DEPARTEMENT DE PARIS

TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS

Autorisationdonnée à l"Association " France Horizon » pour le fonctionnement d"un établissement d"accueil col- lectif, non permanent, type multi-accueil, situé 143, ave- nue de Clichy, à Paris 17 e (Arrêté du 5 octobre 2016)..... 3514

Fixation,à compter du 1

er mai 2016, du tarif journalier applicable au DATMIE Archereau géré par l"organisme gestionnaire FRANCE TERRE D"ASILE situé 73, rue

Archereau, à Paris 19

e (Arrêté du 14 octobre 2016)........ 3514

Fixation,à compter du 1

er septembre 2016, du tarif journa- lier applicable à l"unité CLAIR MATIN GREGOIRE gérée par l"organisme gestionnaire ARFOG situé 83, rue de

Sèvres, à Paris 6

e (Arrêté du 14 octobre 2016)................ 3515

Fixation,à compter du 1

er septembre 2016, du tarif journa- lier applicable à l"unité CLAIR MATIN BIZOT gérée par l"organisme gestionnaire ARFOG situé 21, avenue Michel

Bizot, à Paris 12

e (Arrêté du 14 octobre 2016)................. 3515Fixation,à compter du 1 er septembre 2016, du tarif journa- lier applicable au Centre Maternel CASP EGLANTINE géré par l"organisme gestionnaire CENTRE D"ACTION SOCIALE PROTESTANT situé 21, rue Salneuve, à

Paris 17

e (Arrêté du 14 octobre 2016).............................. 3516

Fixation,à compter du 1

er octobre 2016, du tarif journalier applicable au service de placement familial RELAIS ALESIA géré par l"organisme gestionnaire CFPE Etablis- sements situé au 19, rue de la Vega, à Paris 12 e (Arrêté du 17 octobre 2016)........................................................... 3516

PREFECTURE DE POLICE

TEXTES GENERAUX

Arrêté n

o

2016-01246accordant délégation de la signature

quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

[PDF] RAPPORT MORAL. Aussi, la participation des habitants est la pierre angulaire du Projet Centre Social.

[PDF] RAPPORT N CP DIRECTION GENERALE DES SERVICES POLE CULTURE ET COMMUNICATION. Direction : Communication

[PDF] RAPPORT PEDAGOGIQUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D ORIENTATION (D.U.O.)

[PDF] Rapport périodique sur la mise en œuvre du Plan directeur d investissement

[PDF] Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016

[PDF] Rapport sur le budget du Québec

[PDF] RAPPORT SUR LE PLAIDOYER POUR UN MEILLEUR ACCÈS DE L AGRICULTURE URBAINE AU FINANCEMENT. LE CAS DE BOBO-DIOULASSO

[PDF] RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES

[PDF] RAPPORT. Jacqueline SOCQUET-CLERC LAFONT et Antoine DIESBECQ. sur MISSION WARSMANN

[PDF] Rapporteur : Kateryne GUICHARD, chef de projet Développement durable, Ea éco-entreprises

[PDF] RAPPORTN 12.172 PARTICIPATION DU DEPARTEMENTA LA PROTECTIONSOCIALE COMPLEMENTAIREDESAGENTS

[PDF] RAPPORTN CP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANSLE CADREDE LA POLITIQUEDEPARTEMENTALED'AIDE A LA CREATIONDE LOGEMENTSLOCATIFSSOCIAUX

[PDF] RAPPORTN CP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSDANSLE CADREDE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALED'AIDE A LA CREATIONDE LOGEMENTSLOCATIFS SOCIAUX GENNEVILLIERS

[PDF] RAPPORTN CP CONVENTIONSRELATIVESA L'ORGANISATION ET AU FINANCEMENTD'ACTIVITES DE PROTECTIONMATERNELLEET INFANTILE ANNEE2015

[PDF] RAPPORTN CP DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLESOLIDARITES. Direction : PMI Petite Enfance