[PDF] thèse Mouda Evaluation de l'EvRP au

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Université El Hadj Lakhdar-BATNA

Institut d"Hygiène et Sécurité Industrielle Laboratoire de Recherche en Prévention Industrielle

THÈSE

Présentée pour obtenir le grade de

DOCTEUR

EN

Hygiène & Sécurité Industrielle

Option : Gestion des Risques

PAR

Mr. MMOOUUDDAA MMoohhaammeedd

Contribution à la maîtrise des conformités Sécurité au Travail dans les établissements industriels : Cas d"une filiale du Groupe Sonatrach Soutenue le ../../2015 devant le Jury composé de : Noureddine BOURMADA, Professeur à l"Université de Batna, Président Mébarek DJEBABRA, Professeur à l"Université de Batna, Rapporteur Ahmed Bellaouar, Professeur à l"Université de Constantine 1 Examinateur Rachid CHAIB, Maître de Conférences (A) à l"Université de Constantine 1 Examinateur Hacène SMADI, Maître de Conférences (A) à l"Université de Batna, Examinateur 2 3

Remerciements

Ce travail de recherche est réalisé au Laboratoire de Recherche en Prévention Industrielle (LRPI) de l"Université Hadj-Lakhdar Batna. Je remercie le Professeur DJEBABRA Mébarek,

Directeur du Laboratoire LRPI, pour son rôle de directeur de cette thèse de doctorat et pour ses

conseils et orientations qui m"ont aidé dans la bonne conduite de mes travaux. Mes remerciements vont également à l"ensemble des membres du jury : Pr. BOURMADA Noureddine d"honorer la présidence du Jury, Pr. BELLAOUAR Ahmed, Dr. CHAIB Rachid et Dr. SMADI Hacène d"avoir accepté d"expertiser mon travail en tant qu"examinateurs. Un grand merci à l"ensemble de mes collègues enseignants et corps administratif de l"Institut

d"Hygiène et Sécurité pour leur sympathie et bonne humeur sans oublier bien sûr l"ex-directeur et

l"actuel directeur de l"Institut d"Hygiène et Sécurité pour leur encouragements et soutien durant

ces longues années de recherche doctorale. Un remerciement particulier aux responsables de la direction HSE de Hassi R"mel du groupe

Sonatrach qui m"ont facilité la tâche dans ce travail de recherche et particulièrement aux

messieurs ANNOU Mohammed Brahim et CHATI Makhlouf pour leurs aides continues et disponibilités respectives. Enfin, je souhaite exprimer ma plus grande reconnaissance à ma petite famille. Un grand merci pour leur patience et encouragements. Mouda Mouda Mouda Mouda MohamMohamMohamMohamedededed 5 6

Sommaire

Remerciements

Dédicaces

Index des figures et des tableaux

Introduction Générale 16

CHAPITRE 1 - Pratique de la S&ST au sein du Groupe Sonatrach

Introduction 17

1.1. Généralités sur la S&ST 17

1.1.1. Définitions de base 17

1.1.2. Fondements de la S&ST 18

1.2. Approches de mise en oeuvre de la S&ST dans les organisations industrielles 19

1.3. Pratiques de la S&ST au sein du Groupe Sonatrach 20

1.3.1. Politique de prévention du Groupe Sonatrac 20

1.3.2. Démarche axée sur les risques professionnels : cas de l"EvRP 23

1.3.3. Démarche axée sur le comportement humain 27

1.3.4. Commentaires et discussions relatifs aux approches de mise en

oeuvre de la S&ST dans les organisations industrielles 28

Conclusion 29

CHAPITRE 2 - A propos de la maîtrise de la conformité S&ST dans le groupe Sonatrach

Introduction 31

2.1. Définition de la conformité et sa maîtrise en S&ST 31

2.2. Conformité règlementaire du Groupe Sonatrach 33

2.2.1. Contexte général de la conformité règlementaire : cas du Groupe

Sonatrach 33

2.2.2. Processus de maîtrise de la conformité règlementaire déployée

par le Groupe Sonatrach 34

2.2.3. Acteurs de maîtrise de la conformité règlementaire du Groupe

Sonatrach 38

2.2.4. Commentaires et discussions 38

2.3. Conformité managériale du Groupe Sonatrach : cas du permis de travail 39

2.3.1. A propos du permis de travail du Groupe Sonatrach 40

A- Objectifs du permis de travail du Groupe Sonatrach 40 B- Structures du système du permis de travail du Groupe Sonatrach 40 C- Acteurs responsables du système du permis de travail du Groupe Sonatrach 41 7 D- Domaines d"application du permis de travail du Groupe

Sonatrach 42

E- Formulaires du permis de travail du Groupe Sonatrach 42 F- Types de permis de travail du Groupe Sonatrach 43

2.3.2. Facteurs clés du succès du permis de travail du Groupe Sonatrach 44

Conclusion 46

CHAPITRE 3 - Proposition d"une démarche de la maîtrise de la conformité S&ST dans le groupe Sonatrach axée sur l"analyse préliminaire des procédures de travail

Introduction 47

3.1. Cadre général de la démarche proposée 48

3.2. Démarche proposée 50

3.2.1. Identification 50

3.2.2. Analyse 51

3.2.3. Evaluation et maîtrise 52

3.3. Application de la démarche proposée à un exemple d"application 53

3.3.1. Présentation de l"exemple d"application 53

3.3.2. Commentaires et discussions 56

Conclusion 58

CHAPITRE 4 - Contributions à l"amélioration des procédures de travail :

Cas d"une filiale Sonatrach

Introduction 59

4.1. Cadre général du comportement humain pour la violation des procédures

de travail 59

4.2. Contribution à la perception des risques au travail par les opérateurs du

Groupe Sonatrach 61

4.2.1. Approche proposée 61 A. Protocole expérimental 61

B. Domaine et chronologie d"application de la méthode 63

4.2.2. Résultats et discussions 64

4.2.3. Conclusion partielle de l"approche proposée 68

4.3. Contribution à la modélisation d"une situation de travail en vue d"une analyse

des comportements des opérateurs 69

4.3.1. Modèle proposé 69 A. Formalisme du modèle proposé 69

B. Analyse qualitative du modèle proposé 70 C. Analyse quantitative du modèle proposé 71

4.3.2. Application du modèle proposé à l"étude des procédures de travail 73

4.3.3. Résultats 75

4.3.4. Conclusion partielle relative à la modélisation dynamique des

8 situations de travail 81

4.4. Contribution à l"évaluation de la performance des procédures de travail 81

4.4.1. Méthode proposée 82 A. Sélection d"une procédure de travail 83

B. Description des étapes de la procédure de travail 83 C. Définition de la liste préliminaire des indicateurs retenus 83 D. Définition de la liste finale des indicateurs retenus 84 E. Mesure de la performance de la procédure de travail étudiée 84

4.4.2. Résultats et discussions 85

Conclusion 87

Conclusion générale 88

Références bibliographiques 91

Annexes 98

9

Liste des figures

Figure 1.1. Evolution des accidents dans le Groupe Sonatrach 21 Figure 1.2. Bilan des réparations des accidents par types dans le Groupe Sonatrach 22 Figure 1.3. Bilan des réparations des accidents par causes dans le Groupe Sonatrach 22

Figure 1.4. Objectifs de l"EvRP 23

Figure 1.5. Approche processus de l"EvRP 24 Figure 1.6. Approche modèle du danger 24 Figure 1.7. Matrice des niveaux d"exposition 25 Figure 1.8. Matrice des propriétés d"actions 25 Figure 1.9. Evaluation de l"EvRP au sein de l"ENAFOR moyennant l"évolution des accidents de travail 26 Figure 1.10. Apports des projets EvRP et PBS du Groupe Sonatrach en matière de la S&ST 28

Figure 2.1. Fonctions des différents services en matière de conformité à la législation

S&ST 32

Figure 2.2. Structure du système permis de travail du Groupe Sonatrach 40 Figure 2.3. Etude de la chronologie d"application du système permis de travail au sein de la DG du Groupe Sonatrach 44 Figure 2.4. Structure générale de la méthode " The Document Pyramid » 45 Figure 3.1. Boucle d"amélioration des procédés industriels 48 Figure 3.2. Représentation graphique des modes de défaillances génériques 49 Figure 3.3. Relations entre les tâches dans une procédure de travail 51 Figure 3.4. Méthodologie d"analyse des tâches dans une procédure de travail 52 Figure 3.5. Grille d"évaluation des tâches critiques d"une procédure de travail 51 Figure 3.6. Ballon de détente X06-G-07.83 53 Figure 3.7. Circuit du train 600 57 Figure 4.1. Comportement intentionnel d"un opérateur pour violer une procédure de travail 60 Figure 4.2. Cadre général de notre démarche 61 Figure 4.3. Plan d"implantation des puits dans un champ pétrolier Algérien 62 Figure 4.4. Opération du soufflage d"un pipe 64

Figure 4.5. Opinions des opérateurs à l"aversion du risque au travail et à leur connaissance

aux procédures de travail en fonction de leurs niveaux d"éducation 65 Figure 4.6. Variation des taux d"accord avec les mesures de prévention et de protection 66 10

Liste des figures

Figure 4.7. Causes des risques au travail selon les opérateurs étudiés 68 Figure 4.8. Position de la situation du travail dans le temsp 69 Figure 4.9. Modélisation d"une action humaine 70 Figure 4.10. Circonstances de l"accident survenu suite à la négligence de certaines tâches de la procédure de travail du soufflage d"un pipe pétrolier 77 Figure 4.11. Différentes vues de la tête de soufflage après injection 78 Figure 4.12. Résultats de pondération des indicateurs priorisés 80 Figure 4.13. Etapes de la méthode proposée 83 Figure 4.12. Performance de la mesure de travail étudiée 86 11

Liste des tableaux

Tableau 1.1. Extrait des objectifs stratégiques quantitatifs du Groupe Sonatrach 21 Tableau 1.2. Equipe del"EvRP de la filiale ENAFOR 26 Tableau 2.1. Extrait des textes règlementaires relatif à la thématique S&ST 35 Tableau 2.2. Acteurs responsables du permis de travail du Groupe Sonatrach 41 Tableau 3.1. Classification des procédures de travail 50 Tableau 3.2. Analyse préliminaire de la procédure de travail relatif à la maintenance du ballon X06-G-07.83 55 Tableau 4.1. Répartition des non-réponses des opérateurs aux questions 64 Tableau 4.2. Extrait des résultats de l"enquête 67 Tableau 4.3. Risques associés aux indicateurs : bénéfice-coûts-préjudices 75 Tableau 4.4. Résultats des scores pondérés 85 Tableau 4.5. Mesure du niveau de performance de la procédure de travail 86 12

Abréviations

S&ST Santé et Sécurité au Travail

S&SE Santé, Sécurité et Environnement

NR-PT Non-Respect des Procédures de Travail

EvRP Evaluation des Risques Professionnels

SBP Safe Behavior Program

NE Niveau d"Exposition

FE Fréquence d"Exposition

DE Dose d"Exposition

NG Niveau de Gravité

A-RT Aversion du Risque au Travail

PP Préférence au Présent

CT Conditions de Travail

TMS Troubles Musculo-Squelettiques

S Sécurité au travail

C Charge de travail

ST Situation de Travail

B Bénéfice

C Coût

P Préjudice (Dommage)

U Utilité

HSE-MS Système de management intégré HSE

NP i Niveau de performance d"un indicateur " i » PD i Pondération du degré de formalisation d"un indicateur " i » PD i pondération du degré de formalisation d"un indicateur " i » PQ i Pondération de la qualité de mise en oeuvre d"un indicateur " i » PN i Pondération du niveau d"appropriation d"un indicateur " i » SD i Score du degré de formalisation d"un indicateur " i » SQ i Score de la qualité de mise en oeuvre d"un indicateur " i » SN i Score du niveau d"appropriation d"un indicateur " i » 13

Introduction Générale

Le secteur de pétrochimie est, non seulement, un secteur stratégique pour notre pays mais

il est considéré également comme un secteur à haut risque (OCDE, 2012). Conséquemment, le

groupe pétrolier Sonatrach a installé en 2002 une Direction Centrale Santé, Sécurité et

Environnement (S&SE) chargée du déploiement d"une nouvelle stratégie de gestion des risques industriels. L"accident de GL1K de Skikda survenu en 2004 a incité le groupe Sonatrach à renforcer cette

stratégie par son engagement solennel à préserver la Santé et la Sécurité des Travailleurs

(S&ST), l"intégrité du patrimoine et la préservation de l"environnement est marqué par la

Déclaration de la Politique S&SE, faite le 27 Avril 2004. Ces engagements visent (Politique HSE du groupe Sonatrach, 2004) :

- la conformité des activités du groupe aux exigences légales et réglementaires en matière

de HSE, - le développement d"une démarche préventive de gestion des risques d"accidents, d"incidents, de la santé au travail et de la protection de l"environnement, - l"amélioration des performances HSE par la mise en place d"un Système de Management Intégré Santé, Sécurité et Environnement (HSE-MS),

- l"amélioration des capacités de réaction des unités en situation d"urgence et de crise,

- le renforcement et la généralisation de la formation et la sensibilisation en matière de HSE et le développement de l"information et de la communication dans les domaines de HSE.

La mise en conformité des activités et installations du groupe Sonatrach est retenue comme étant

une priorité première pour le groupe. Dans ce cadre, le groupe Sonatrach a mis en place un

processus de veille permanent concernant l"évolution du cadre législatif et règlementaire

régissant le domaine du HSE (RA-HSE, 2008). Dans ce contexte, un package règlementaire HSE

très détaillé a fait l"objet d"une édition sous forme d"un CD-Rom qui permet d"effectuer une

recherche des textes législatifs HSE par thème et par année de publication depuis 1964 jusqu"au

20 mars 2006. Il présente également les structures des administrations chargées de la S&ST ainsi

que les instruments judiciaires internationaux ratifiés par l"Algérie dans le domaine HSE.

Ce processus de veille règlementaire constitue, à notre avis, un exemple concret de bonnes

pratiques du groupe Sonatrach en matière du HSE en général et en S&ST en particulier. Car, la

maîtrise de la conformité à la législation en matière de S&ST constitue l"enjeu majeur du

management S&ST dans ce groupe industriel. 14 Par ailleurs, il est connu que la mise en place de ce dispositif de maîtrise de la conformité

règlementaire articulé au sein du système de management intégré (HSE-MS) n"est pas évidente.

En effet dans le même contexte et à l"échelle internationale, des auteurs soulignent que les

difficultés rencontrées sont inhérentes essentiellement à des aspects pratiques (Audiffren et

Rallo, 2014 ; Guarnieri et al, 2014) : attitudes, comportements en matière de veille règlementaire

et évaluation effective de la conformité. De plus, le travail de veille comporte deux dispositifs majeurs (Audiffren, 2012) : le premier consiste en une identification des textes et règlements en vigueur et le second consiste en un

suivi de l"évolution de la règlementation. D"où la vigilance qu"il faut accorder à ce dernier

dispositif qui constitue un facteur de succès de l"évaluation de la conformité

1 moyennant, entre

autre, une revue documentaire. Pour rappel, cette revue documentaire consiste en une étude de documents obligatoires établis

par l"entreprise (plans de prévention, procédures de travail,...), de leur disponibilité ainsi que de

leur tenue à jour.

C"est dans ce contexte que s"inscrit notre travail de recherche doctoral qui consiste à évaluer la

conformité en S&ST du groupe Sonatrach moyennant l"analyse des procédures de travail qui

sont des règles écrites permettant de déterminer les modalités de fonctionnement, les

responsabilités et les démarches à entreprendre pour maîtriser les risques professionnels.

L"intérêt accordé à l"étude des procédures de travail est qu"un bon nombre des accidents de

travail sont attribuables

2 au manque de prudence au travail et au Non-Respect3 des Procédures de

Travail (NR-PT). Les conséquences d"un accident de travail justifient amplement l"effort qu"exige l"acquisition d"habitudes de travail axé sur le respect de ces procédures. Le NR-PT est un problème récurrent dans le monde de travail (Stellman, 2000) qui remet en

cause la sécurité au travail au sein des organisations et par voie de conséquences leurs

conformités règlementaires. Car, cette conformité porte sur un résultat qui consiste en une

préservation effective de la S&ST des salariés de l"entreprise.

La littérature spécialisée qui cadre la problématique du NR-PT est axée sur l"erreur humaine

dans le travail (Cellier, 1990). Les raisons de cette orientation sont dues au fait que plus

l"industrie est évoluée plus ses techniques sont au point, plus ses machines sont perfectionnées et

1 A ce propos, nous signalons que le package règlementaire du groupe Sonatrach n"a pas fait l"objet de mise à jour

depuis 2006.

2 Plus particulièrement dans les pays en voie de développement où l"on retient les principales causes suivantes

(Godard, 1995) : (i) faible marge de manoeuvre en matière de répartition des tâches et des compétences, (ii) niveau

insuffisant de formation, de sensibilisation et d"information, (iii) omission d"amélioration possibles en matière des

procédures de travail.

3 Aussi, il est important de rappeler qu"un accident sur cinq est dû à (Daniellou, 2010) : des procédures de travail

insuffisantes, inexistantes ou non-respectées. 15 moins le facteur technique a d"importance dans l"étude des accidents de travail comparativement au facteur humain (Monteau et Pham, 1987). De plus, l"erreur humaine dans l"industrie peut être scindée en deux grands groupes (Godard,

1995) : causes humaines inhérentes à l"organisation de la production et causes humaines en

rapport avec le comportement même des travailleurs.

Conséquemment l"étude de l"erreur humaine dans le travail a attiré l"attention de chercheurs les

plus divers qu"ingénieurs, psychologues, sociologues, médecins, architectes et autres .... Ceci

illustre l"importance accordée par ces différents spécialistes à l"étude de l"erreur humaine et,

dans notre cas, de son étroite liaison avec le NR-PT. En effet, pour Cellier (1990), la définition

minimale

4 de l"erreur humaine est résumée par l"écart par rapport à une norme ou à une

procédure de travail.

A partir de ces constats sur l"erreur humaine et son lien avec le NR-PT et par voie de

conséquence avec la non-conformité des entreprises, nous avons jugé utile d"orienter notre

problématique de recherche doctorale sur le comportement intentionnel des opérateurs quant au

NR-PT en tant qu"élément déterminant de la non-conformité des entreprises et organisations

industrielles.

Ce comportement intentionnel des opérateurs est caractérisé par leur désir à ne pas respecter les

procédures de travail afin d"alléger la charge du travail. Ce désir est ensuite matérialisé par trois

étapes qui sont : la réflexion, l"action et les conséquences.

C"est autour de ces étapes que s"articule le contenu de notre manuscrit de thèse de doctorat et

dont la structure est la suivante : - Dans le premier chapitre, nous nous focalisons sur la problématique S&ST dans l"industrie algérienne à l"image du groupe Sonatrach. Dans un premier temps, nous rappelons les fondements de la S&ST et sa pratique au sein du groupe Sonatrach. Dans un second temps, nous présentons une approche industrielle basée sur le comportement

des opérateurs, l"erreur humaine et le respect des procédures dans le cas du groupe

Sonatrach. Dans ce contexte, l"intérêt sera porté sur deux aspects importants qui sont : la pertinence de la dichotomie " comportement humain - activités » et l"influence de la situation de travail sur le comportement humain. Nous concluons ce premier chapitre par l"idée suivante qui capitalise la place qu"occupe la S&ST au sein du groupe Sonatrach : de la santé des opérateurs à celle du groupe Sonatrach.

- Le deuxième chapitre est dédié à la maîtrise de la conformité S&ST au sein du groupe

Sonatrach où l"intérêt sera porté sur la règlementation S&ST et son respect par le groupe

4 C"est-à-dire, la partie commune à la plupart des définitions fournies par l"ensemble des auteurs de différentes

spécialités. 16 Sonatrach ainsi que les démarches déployées par ce groupe pour répondre aux exigences règlementaires notamment le système du permis de travail du groupe Sonatrach. - Le troisième chapitre permet de présenter notre première contribution qui consiste en une proposition d"une démarche de maîtrise de la conformité S&ST dans le groupe Sonatrach

axée sur l"analyse préliminaire des procédures de travail. L"intérêt de cette proposition

réside dans la nécessité de maîtriser tous les documents crées en interne d"une

organisation industrielle (procédures de travail dans notre cas). Cette maîtrise est cadrée par la maîtrise de l"information en industrie. S"intégrant dans ce contexte, l"objectif de

notre proposition est de susciter l"intérêt que présente la maîtrise du risque informationnel

en industrie moyennant une démarche anticipative basée sur : l"audit informationnel, la

caractérisation du risque informationnel et le déploiement des barrières de prévention et

de protection. Ces trois grandes étapes sont supportées par une méthode arborescente permettant de mieux formaliser : les failles, les menaces, les parades, le suivi et le contrôle. Afin d"illustrer nos propos, la maîtrise du risque informationnel pour

l"amélioration des procédures industrielles fera l"objet de l"application de la démarche

proposée.

- Le quatrième et dernier chapitre complète l"idée développée dans le chapitre trois dans le

sens où l"intérêt est porté sur l"amélioration des procédures de travail dans le cas d"une

filiale du groupe Sonatrach. Dans ce contexte, ce chapitre présente trois contributions axées, respectivement, sur : une étude statistique du comportement humain en matière du NR-PT, une proposition d"un modèle dynamique d"analyse des situations de travail 5 et enfin, une évaluation multicritères des procédures de travail.

Les quatre chapitres du présent manuscrit de thèse de doctorat sont suivis, logiquement, par une

conclusion générale qui dresse un bilan provisoire de nos contributions scientifiques ainsi que les

perspectives envisageables. Enfin, pour mieux cerner le champ d"application de nos contributions, des annexes sont également présentées en fin du mémoire.

5 L"intérêt accordé à une situation de travail découle de la relation évoquée dans la présentation du chapitre deux qui

concerne l"influence de la situation de travail sur le comportement humain. 17

Chapitre 1

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