[PDF] FICHE DE RENSEIGNEMENTS N° détudiant Paris Nanterre 1ère

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BâtimentA,bureau306b

200

AvenuedelaRépublique

92001NanterreCedex

01

40974119.

|__|__|__|__|__|__|__|__| /établissement : avec un établissement étranger Titre de la thèse (en majuscules d'imprimerie) : Directrice ou directeur de thèse :......................................................

Codirectrice ou codirecteur de thèse : ................................................................................................

Etablissement : .............................................................................................................................

Pays : ...................................................

Pour toute inscription en cotutelle avec un établissement étranger, une convention en 5 exemplaires au minimum doit être

établie entre Paris Nanterre et l'établissement partenaire. Vous pouvez vous procurer une convention-type au service des

cotutelles (cotutelles@u-paris10.fr).

Si la convention n'est pas finalisée, vous devez remplir et faire signer le document n6 " Mise en place d'une convention

de cotutelle internationale » Codirectrice ou codirecteur : ......................................................

Etablissement : ..............................................................................................................................

Document1

|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Doctorante ou doctorant titulaire d'un financement pour la thèse : Doctorante ou doctorant non titulaire d'un financement pour la thèse Doctorante ou doctorante non financé-e (revenus personnels, ...) paris1.fr) Directrice adjointe : Brigitte Boissavit Camus(brigitte.boissavit- camus@u-paris10.fr)

LESC - UMR 7186

Anthropologie (461201)

Ethnomusicologie (461204)Directeur : Philippe Erikson (erikson@u-paris10.fr)Directeur adjoint : Baptiste Buob (baptiste.buob@mae.u-paris10.fr)

Histoire et archéologie des mondes anciens (461211)

Archéologie-Ethnologie (461803)Directeur : Responsable : Isabelle Sidéra (isabelle.sidera@mae.u

paris10.fr

Histoire moderne (461221)

Histoire contemporaine (461222)Directeur :Responsable : Nikita Harwich (harwich.nikita@noos.fr(gerard.leboucher@u-paris10.fr)

CEH - UPR 299

HAR EA 4414

La doctorante ou le doctorant

La directrice ou le directeur de thèse

Qualité

Si le directeur n'est pas de Paris Nanterre, précisez l'établissement d'origine:

La directrice ou le directeu

r de l'Unité de Recherche

La directrice de l'Ecole Doctorale

SIGNATURES (DANS L'ORDRE DE PRESENTATION)

Demanded'équivalencede

MasterII

ACQUISDANSL'ENSEIGNEMENTSUPERIEUR

copie des diplômes traduction assermentée

Page 1/5 -

Document n° 3

Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la

délivrance du diplôme national de doctorat ;

Vu la délibération du conseil académique de la Communauté d'Universités et des Établissements

(ComUE) Université Paris Lumières (UPL) du 22 juin 2016 ; Vu la délibération de la commission recherche de l' Université Paris Ouest Nanterre la Défense du 20 septembre 2016. La préparation d'une thèse repose sur l'accord librement conclu entre la doctorante ou le

doctorant et la directrice ou le directeur de thèse. Cet accord porte sur le choix du sujet et sur les

conditions de travail nécessaires à l'avancement de la recherche. Directrice ou directeur de thèse et

doctorante ou doctorant ont donc des droits et des devoirs respectifs d'un haut niveau d'exigence. Cette charte, dans le cadre des textes règlementant la formation doctorale, définit ces

engagements réciproques en rappelant la déontologie inspirant les dispositions réglementaires en

vigueur et les pratiques déjà expérimentées dans le respect de la diversité des disciplines et des

établissements. Elle vise une haute qualité scientifique. L'Université Paris Nanterre, membre de la ComUE Paris Lumières agira pour que les principes qu'elle fixe soient respectés lors de la préparati on et la rédaction des conventions de cotutelle. Au moment de son inscription, la doctorante ou le doctorant ainsi que l'ensemble des parties prenantes (directrice ou directeur de thèse, directrice ou directeur de l'unité de recherche, directrice ou

directeur de l'école doctorale) signent le texte de la présente charte dans le respect des principes définis

ci-dessous. La préparation d'une thèse est un travail de recherche qui doit s'inscrire dans le cadre d'un projet personnel et professionnel clairement défini dans ses buts comme dans ses exigences. Elle

implique la clarté des objectifs poursuivis ainsi que des moyens et compétences mis en oeuvre pour les

atteindre.

Une convention de formation est établie.

La doctorante ou le doctorant doit recevoir une information sur les débouchés professionnels dans son domaine. Les statistiques nationales et les informations sur le devenir professionnel des

docteures ou docteurs formés dans son unité de recherche lui sont communiquées par l'école doctorale

de rattachement et par sa directrice ou son directeur de thèse.

Afin de permettre que l'information sur les débouchés soit fournie aux doctorants de l'unité de

recherche, la docteure ou le docteur doit informer sa directrice ou son directeur de thèse, ainsi que la

direction de l'école doctorale, de sa situation professionnelle pendant une période de quatre ans après

l'obtention du doctorat.

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La directrice ou le directeur de thèse et l'école doctorale informent la doctorante ou le doctorant

des ressources éventuelles pour la préparation de sa thèse (contrat doctoral, CIFRE, bourse régionale,

bourse départementale, bourse industrielle, bourse associative, bourse internationale...) et l'accompagnent dans la recherche de financement. La doctorante ou le doctorant doit se conformer aux règles de fonctionnement de son école

doctorale et suivre les enseignements, conférences et séminaires parmi ceux proposés par cette dernière.

Afin d'élargir son champ de compétence scientifique, des formations complémentaires peuvent lui être suggérées par sa directrice ou son directeur de thè se et donnent lieu à un suivi.

Des formations mutualisées, ouvertes à tous les doctorants, peuvent être proposées par la

structure de coordination des écoles doctorales de L'Université Paris Nanterre ou de la ComUE Paris

Lumières. Il peut s'agir de séminaires interdisciplinaires, de formations techniques ou de formations

préparant à l'insertion professionnelle.

L'inscription en thèse précise le sujet, le contexte de la thèse et l'unité de recherche de

rattachement. Le sujet de thèse doit être déposé sur le site

Step : Signalement des Thèses En

Préparation. La doctorante ou le doctorant doit impérativement s'assurer, au cours de cette même étape,

que le sujet de thèse envisagé n'est pas déjà en cours de préparation, en interrogeant la base de données

du site Step.

Le sujet de thèse conduit à la réalisation, dans le délai prévu, d'un travail à la fois original et

formateur. Le choix du sujet de thèse, formalisé au moment de l'inscription, repose sur l'accord entre la

doctorante ou le doctorant et la directrice ou le directeur de thèse et, le cas échéant, la co-directrice ou le

co-directeur. La directrice ou le directeur de thèse, sollicité-e en raison d'une maîtrise reconnue du

champ de recherche concerné, doit, dans le contexte scientifique, aider la doctorante ou le doctorant à

dégager le caractère novateur de sujet et s'assurer de son actualité.

La directrice ou le directeur de thèse doit définir et rassembler les moyens à mettre en oeuvre

pour permettre la réalisation du travail dans les délais impartis. À cet effet, la doctorante ou le doctorant

est intégré-e dans son unité de recherche et a ai nsi accès, dans le cadre des moyens affectés, aux

activités et équipements (informatiques, documentation, séminaires, conférences) de celle-ci. Elle ou il

peut présenter son travail dans des réunions scientifiques, qu'il s'agisse de séminaires doctoraux ou de

réunions plus larges. Enfin, la doctorante ou le doctorant accueilli-e dans une unité de recherche est tenu-e de respecter les règles relatives à la vie collective pa rtagées par ses membres et la déontologie scientifique.

Par ailleurs, la doctorante ou le doctorant ne saurait pallier les insuffisances de l'encadrement technique

de l'unité de recherche et se voir confier des tâches extérieures à l'avancement de sa thèse.

De façon exceptionnelle, la doctorante ou le doctorant peut demander, à l'école doctorale de

rattachement, de changer de directrice ou de directeur et/ou de sujet. Cette possibilité ne peut s'exercer

qu'une seule fois et seulement au cours des deux premières années de la thèse. En cas de changement de

directrice ou de directeur, la direction de l'école doctorale rend son avis après échange avec l'ensemble

des personnes concernées (ancienne directrice ou ancien directeur ; directrice ou directeur pressenti-e).

Ces changements ainsi que l'abandon définitif de la thèse, doivent impérativement être signalés sur la base de données du site Step.

Ces changements peuvent également être demandés par la directrice ou le directeur de thèse.

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La directrice ou le directeur de thèse s'engage à consacrer à la doctorante ou au doctorant une

part significative de son temps. Ce suivi s'exercera notamment au travers de rencontres régulières.

La doctorante ou le doctorant s'engage, de son côté, sur un temps et un rythme de travail. Elle

ou il a, vis-à-vis de sa directrice ou de son directeur de thèse, un devoir d'information quant à l'avancement de sa thèse et aux difficultés rencontrées.

Elle ou il doit faire preuve d'initiative dans la

conduite de sa recherche.

La doctorante ou le doctorant s'engage à remettre à sa directrice ou à son directeur autant de

notes d'étape qu'en requiert son sujet et à présenter ses travaux dans les séminaires de l'unité de

recherche. La directrice ou le directeur de thèse s'engage à suivre régulièrement la progression du travail et à débattre des orientations nouvelles qu'elle ou il pourra it prendre au vu des résultats déjà acquis. Elle ou il a le devoir d'informer la doctorante ou le docto rant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail peut susciter.

La doctorante ou le doctorant est également accompagné par un comité de suivi individuel mis en place

par l'école doctorale.

Conformément à la règlementation en vigueur, la composition du jury et la date de soutenance

de la thèse sont proposées par la directrice ou le directeur de thèse à l'approbation du chef

d'établissement après avis de l'école doctorale de rattachement.

Conformément à l'esprit des études doctorales et à l'intérêt de la doctorante ou du doctorant, le

travail de préparation d'une thèse est limité dans le temps et doit respecter les échéances prévues.

La préparation du doctorat au sein de l'école doctorale s'effectue, en règle générale, en trois ans en

équivalent temps plein consacré à la recherche. Dans les autres cas, la préparation du doctorat peut être

au plus de six ans. Des prolongations de la durée de préparation peuvent être accordées, à titre

dérogatoire, au sein des établissements en application des textes en vigueur. Les dérogations ne sauraient en aucun cas modifier s ubstantiellement la nature et l'intensité du travail de recherche tel qu'ils ont été définis initialement d'un commun accord.

La préparation de la thèse implique un renouvellement annuel de l'inscription de la doctorante ou du

doctorant dans son établissement. Ce renouvellement s'effectue sur proposition de la direction de l'école

doctorale. L'absence de renouvellement ou de demande de suspension met à fin à la préparation de la

thèse.

La doctorante ou le doctorant a la qualité pleine et entière d'auteur-e de la thèse. Elle ou il a

droit au respect de cette qualité et des différents droits afférents, y compris avant la publication de la

thèse. Sauf disposition légale ou réglementaire contraire, l'utilisation de la thèse par des tiers, par voie

de reproduction ou de représentation, nécessite son autorisation préalable. Toute citation de la thèse par

des tiers doit respecter les conditions posées par la loi, concernant l'indication du nom et de la qualité

d'auteur-e de la doctorante ou du doctorant. Cette qualité peut être partagée avec d'éventuel-le-s co-

auteur-e-s, sous réserve que le principe de cette si gnature collective ait été soumis pour avis au collège doctoral et approuvé par la commission recherche de l'établissement de soutenance. La doctorante ou le doctorant s'engage à réaliser sa thèse dans le respect des droits de propriété

intellectuelle appartenant à des tiers. L'incorporation, à la thèse, d'éléments protégés par reproduction

ou citation, qu'il s'agisse de textes, images, vidéos, sons ou tout autre objet faisant l'objet d'un droit de

propriété intellectuelle, devra se faire conformément à la législation en vigueur. La doctorante ou le

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doctorant s'engage à demander, auprès des titulaires de droits, les autorisations nécessaires pour la

diffusion d'éléments protégés incorporés à sa thèse.

La directrice ou le directeur de thèse de thèse veille au respect de ces obligations et le jury de

thèse apprécie l'absence de violation de droits de propriété intellectuelle lors de la soutenance.

L'établissement de soutenance peut mettre à disposition de la directrice ou le directeur de thèse et/ou

de

la doctorante ou du doctorant des outils permettant la vérification du respect des droits de propriété

intellectuelle, notamment des logiciels anti-plagiat.

La doctorante ou le doctorant s'engage à respecter les obligations liées au dépôt de la thèse,

selon les modalités définies par son établissement de soutenance. La directrice ou le directeur de thèse de thèse veille au respect de ces obligations.

L'établissement de soutenance est responsable du dépôt, du signalement, de la diffusion et de

l'archivage de la thèse soutenue. Conformément à la réglementation en vigueur, la doctorante ou le doctorant ne peut pas

s'opposer à ce que l'établissement de soutenance mette en place un accès à la thèse en son sein, sous

réserve de clauses de confidentialité. Elle ou il ne peut pas non plus s'opposer à ce que sa thèse fasse

l'objet d'un signalement, selon les modalités définies par la règlementation en vigueur. La diffusion en

ligne de la thèse peut avoir lieu, avec l'accord de la doctorante ou le doctorant et dans le respect des

restrictions éventuelles liées à la confiden tialité et au respect des droits de tiers.

La qualité et l'impact de la thèse peuvent se mesurer à travers les publications ou les brevets et

rapports industriels qui seront tirés du travail, qu'il s'agisse de la thèse elle-même ou d'articles réalisés

pendant ou après la préparation du manuscrit.

La publication des résultats du travail de thèse doit respecter les droits de la doctorante ou du

doctorant qui doit notamment apparaître parmi les co-auteur-e-s des communications, publications,

brevets ou rapports industriels présentant pour la première fois des résultats issus de ses travaux de

thèse. Lorsque la thèse s'effectue en partenariat avec une ou des organisations tierces, publiques ou

privées, l'établissement de soutenance veille à proposer, à la doctorante ou au doctorant, un modèle de

convention encadrant les réserves de confidentialité pouvant être demandées par l'organisation

partenaire et garantissant à la doctorante ou au doctorant la possibilité d'exploiter sa thèse et les résultats

de son travail de recherche.

En cas de conflit entre la doctorante ou le doctorant et la directrice ou le directeur de thèse ou de

l'unité de recherche, chacun des signataires de cette ch arte peut faire appel à la médiation du comité de suivi individuel mis en place par l'école doctorale. En cas d'échec de la médiation locale, la doctorante ou le doctorant ou l'un des autres

signataires de cette charte demande au chef d'établissement d'inscription de saisir le collège doctoral de

l'Université Paris Nanterre, qui peut désigner une médiatrice ou un médiateur extérieur-e à

l'établissement. En cas d'échec un recours est possible auprès du chef d'établissement d'inscription. La médiation n'est en aucun cas assimilée à une mesure d'ordre administratif.

Page 5/5 -

Date : /___/___/______/ Signature

Date : /___/___/______/ Signature

Date : /___/___/______/ Signature

Date : /___/___/______/ Signature

Page1/5

Documentn°4

et

Mme/M.(doctorantͼe):

DiplômeetSpécialité

1

Unité

deRecherche(intitulé,numéro):

Sujetdelathèse:

Contratdoctoral(MENESR,ENS,Labex...)

ConventionCIFRE

Financementparunorganismederecherche

Financementparuneassociationoufondation

Contratderecherche

CréditsANR

MicroentrepreneurͲe

Autresituation(àpréciser)

1

Page2/5

Tempspartiel:%

(rechercheetformation)

Autressituations:

u te formedeconflit,de

Page3/5

Validationdescrédits:Unefi

che desuivideformationdoctoraleainsiqu'unenoticeexplicativesontmisesàdispositionsurlesite desED.Entrele1 er u pplémentaire,lesdoctorantsdoiventavoir (locaux,matériel,ressources documentaires...): sécuritédel'établissement. ntdangereux(àpréciser):

Autres(àpréciser):

Autres(àpréciser):

Page4/5

àbiensonprojet.

Diffusiondansdescolloques.

Articlesscientifiques.

Productionsartistiques(àpréciser).

Brevets.

Autres(àpréciser).

nombredescoͲauteurͲeͲssel onlesnormesenvigueurdansladiscipline. En reconnaissent l'encadrementetlesuividelathèse, laduréedelathèse, lesprocéd uresdemédiation,

Page5/5

Date:/___/___/______/Signature

Date:/___/___/______/Signature

Date:/___/___/______/Signature

Date:/___/___/______/Signature

Documentn°5

http://step.theses.fr/

FORMULAIRE DE DECLARATION INITIALE

DE LA THESE EN PREPARATION

compléter ce formulaire à l'école doctorale de son établissement. Il ne garantit pas une quelconque protection ou exclusivité sur le sujet traité

Date de première inscription en doctorat

Date d'inscription en doctorat dans l'établissement de soutenance

Etablissement de soutenance :

Ecole doctorale

Nom de naissance

:Nom d'usage :

Prénom :

Date de naissance () :

Adresse postale :

Adresse électronique personnelle

Adresse électronique institutionnelle

Directeur de thèse

Documentn°5

Codirecteur de thèse

Titre de la thèse en préparation

Domaine de la thèse en préparation

Documentn°6

Nom/Prénom

Directrice ou directeur de thèse (Nom/prénom)

Nom et n° de l'Unité de Recherche d'accueil

Nom de l'établissement

Pays Directrice ou directeur de thèse (nom/prénom)

Nom de l'Unité de Recherche d'accueil

Je soussigné-e, Nom et prénom, Directeur-trice de thèse, certifie que la cotutelle de thèse, concernant

Mme/M. Nom et prénom du/de la candidat(e) est bien en cours d'élaboration.

Les droits universitaires 2017-2018 seront acquittés auprès de l'université de nom de l'université)

Date Signature

quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25

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