Tableau des principales déductions 2018 Barèmes sommaires de l
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1 jan. 2021 Suppression de l'exonération sans droit à déduction des métaux de récupération. ... 2021 s'articulent autour des principaux axes suivants :.
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1 jan. 2016 SOMMAIRE. TEXTES GENERAUX. Loi de finances pour l'année budgétaire 2016. Dahir n° 1-15-150 du 7 rabii I 1437(19 décembre 2015).
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3 oct. 2002 Article premier : (complété par la loi n°59-13 du 25 août 2016) ... En cas de résiliation l'assureur doit
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SOMMAIRE. I- PENSION DE RETRAITE. 1. Services pris en considération dans le calcul 31/08/2016 l'âge de départ à la retraite est augmenté graduellement ...
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1 jan. 2017 Tableaux facilitant le calcul de l'impôt de l'année 2017 ... Déduction pour investissements nouveaux (article 128ter L .I .R .) .
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Le Conseil de l'Europe tient à reconnaître avec gratitude les contributions faites par. – le Groupe de Projet Apprentissage des langues et citoyenneté
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Guide du Pensionné
Régime des Pensions
Civiles
CAISSE
MAROCAINE DES
RETRAITES
2 3 {haa!Lw9 4I. LA PENSION DE RETRAITE
1. Services pris en considération dans le calcul de la pension
2. Conditions de bénéfice de la pension par motif de radiations des cadres
51 Si l'intéressé cesse sa fonction d'ambassadeur entre l'âge de 63 ans et 65 ans, la date de mise à la retraite est la date fin
de sa mission. 63. Le salaire de référence
4. Annuités liquidables
5. Calcul du montant de la pension
76. Pension minimale et plafond
▪ 0" ¥®£7. Date de jouissance de la pension de retraite
88. Situation de cumul
9. Circuit du dossier de retraite :
10. Révision de la pension
91. Conditions de bénéfice du remboursement des retenues
2. Circuit du dossier de remboursement des retenues
n'est opposée aux enfants qui sont incapables de travailler suite à une infirmité.L'allocation familiale est allouée à concurrence de 6 enfants sans considération de leur rang. Les
taux mensuels de cette allocation ğsont fixés à compter du 1er juillet 2008 comme suit : ğ200 dirhams par enfant, jusqu"à concurrence de trois enfants ; • 36 dirhams par enfant, au titre des autres enfants. 10 )6ȁ 0%.3)/. $Ȍ).6!,)$)4% 116ȁ ,%3 $2/)43 $%3 !9!.43ȃ#!53%
déchu de ses droits. 12 13 14quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35[PDF] fiche d 'identification - sous-direction de l 'encadrement des
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