[PDF] PROJET DORDRE DU JOUR 30 sept. 2021 DU CIUSSS

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D"ADMINISTRATION

DU CIUSSS DE L"ESTRIE - CHUS

PERSONNES CONVOQUÉES : Membres du conseil d'administration DATE : Jeudi 30 septembre 2021, de 16 h à 18 h 10

LIEU : Par vidéoconférence Zoom

PROJET D"ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la séance et constatation des présences

2. Lecture et adoption de l'ordre du jour

3. Période de questions du public

4. Lecture, approbation et suivis du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 26 août 2021 par vidéoconférence

Zoom

5. Informations du président du conseil d'administration et du président-directeur général

6. Points pour échanges (discussion et/ou décision) AGIR POUR ET AVEC L'USAGER, LES PROCHES ET LA COMMUNAUTÉ

6.1 Bâtir pour et avec le personnel, les médecins, gestionnaires, partenaires, bénévoles et la communauté

6.1.1 Avis et recommandations - Comité exécutif du conseil multidisciplinaire

6.1.2 Rapport sur l'application du protocole de mise sous garde en établissement de santé et de services sociaux des

personnes dangereuses pour elles-mêmes ou pour autrui en raison de leur état mental

6.2 Assurer la qualité des soins et services

6.2.1 Démarche qualité 2021-2022 et bref rapport 2020-2021

6.2.2 Rapport annuel du comité prestation sécuritaire des soins et des services aux usagers (CPSSSU)

6.3 Garantir l'accessibilité aux soins et services

6.3.1 Procréation médicale assistée

6.4 Utiliser judicieusement les ressources

6.5 Intégrer la mission universitaire

7. Informations des comités et instances du conseil d'administration et du président-directeur général

7.1 Comité de gouvernance et d'éthique du 7 septembre 2021

7.2 Comité de vérification et de suivi budgétaire du 16 septembre 2021

7.3 Comité de vigilance et de la qualité du 22 septembre 2021

8.Agenda de consentement AGIR POUR ET AVEC L"USAGER, LES PROCHES ET LA COMMUNAUTÉ

8.1Bâtir pour et avec le personnel, les médecins, gestionnaires, partenaires, bénévoles et la communauté

8.1.1 Exécutif du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens du CIUSSS de l"Estrie - CHUS

8.1.1.1 Effectifs des médecins, dentistes et pharmaciens du CIUSSS de l"Estrie - CHUS

8.1.2 Nomination d"un médecin examinateur

8.1.3 Nomination d"un chef de service ou de département

8.1.4 Règlement de régie interne du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens - Révision

8.2Assurer la qualité des soins et services

8.2.1 Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de prestation sécuritaire des soins et des services aux usagers

8.2.2 Modifications au code d"éthique du CIUSSS de l"Estrie - CHUS

8.2.3 Politique sur le cheminement des usagers en lien avec la fluidité des soins et services

8.2.4 Politique d"immunisation des travailleurs du CIUSSS de l"Estrie - CHUS

8.3Garantir l"accessibilité aux soins et services

8.4Utiliser judicieusement les ressources

8.4.1 Contrats de sages-femmes

8.4.2 Politique de l"audit interne

8.4.3 Nouveau bail pour espaces d"entreposage pour location à Sherbrooke

8.5Intégrer la mission universitaire

8.5.1 Comité d"éthique de la recherche - Renouvellement d"un membre

8.5.2 Centre de recherche sur le vieillissement - Nomination de chercheurs

8.5.3 Centre de recherche du CHUS - Nomination de chercheurs

9.Divers

9.1 Campagne de financement Centraide

9.2 Lits soins palliatifs - Installations Val-des-Sources

10.Huis clos

10.1 Rapport annuel 2020-2021 sur l"application de la procédure d"examen des plaintes et l"amélioration de la qualité des

services

10.2 Rapport annuel de gestion 2020-2021

10.3 Cadres supérieurs

10.4 Plan d'organisation du CIUSSS de l'Estrie - CHUS

11.Clôture de la séance

Date : 2021-09-23

Période du 27 août au 30 septembre 2021

RAPPORT D"ACTIVITÉS

Président du conseil d"administration et président-directeur général

Communications externes

Communiqués et actualités

 Le 1

er

septembre 2021| Différentes façons d"obtenir du soutien pour avoir en votre possession votre passeport vaccinal lorsque

requis.

 Le 7 septembre 2021 | Le personnel hospitalier au cœur d"une recherche sur la COVID-19 - Mieux comprendre les facteurs de risque et les pratiques de protection des travailleurs en milieu hospitalier durant la pandémie. Au Canada, 24 travailleurs de la

santé sont décédés de la COVID-19. Cette triste réalité pousse le Dr Louis Valiquette, professeur-chercheur à l'Université de

Sherbrooke et au Centre de recherche du CHUS et son équipe à amorcer une toute nouvelle étude clinique pour mieux comprendre

les enjeux de la pandémie sur la santé des travailleurs en milieu hospitalier.

 Le 7 septembre 2021 | Conformément aux orientations ministérielles, les cliniques désignées d"évaluation de Sherbrooke et de

Bromont ont tenu leurs dernières activités le 3 septembre dernier. Les usagers prés

entant des symptômes de la COVID-19 et nécessitant des soins mineurs pourront prendre rendez-vous dans leur clinique médicale.

 Le 7 septembre 2021 | Achalandage dans les centres désignés de dépistage - Le CIUSSS de l"Estrie - CHUS rappelle à la

population que les personnes qui souhaitent passer un test de dépistage sans rendez-vous peuvent contribuer à réduire le temps

d'attente en enregistrant à l'avance leurs informations sur la plate-forme cv19quebec.caet en avisant la personne à l"accueil que leur

fiche d'enregistrement pour un dépistage sans rendez-vous a été remplie.

 Le 9 septembre 2021 | C"est avec enthousiasme que le CIUSSS de l"Estrie - CHUS et l"Université de Sherbrooke procèdent à la nomination du M. Baptiste Godrie, professeur-chercheur, comme directeur scientifique de l'Institut universitaire de première ligne

en santé et services sociaux (IUPLSSS). Il entrera en poste le 1 er janvier 2022 pour un mandat de 4 ans, succédant ainsi à M. Paul Morin, professeur-chercheur, qui assurait la direction depuis 2015.

 Le 13 septembre 2021 | C'est aujourd'hui qu'a eu lieu la pelletée de terre officielle sur le chemin Southière à Magog, lançant ainsi

la construction de la maison des aînés et alternative (MDA-A) de Magog.

 Le 13 septembre 2021 | À partir d"aujourd"hui, le CIUSSS de l"Estrie - CHUS offre le dépistage du cancer du poumon aux personnes

jugées à risque. Il s'agit d'un projet pilote du MSSS auquel participent huit établissements de la province. Les personnes peuvent être référées par leur médecin, leur pharmacien ou encore une infirmière praticienne spécialisée. Les gens peuvent aussi s'inscrire

eux-mêmes au projet de dépistage, qu'ils aient ou non un médecin de famille, s'ils se reconnaissent parmi les critères.

 Le 15 septembre 2021 | Fin des travaux à Val-du-Lac - Le 3 septembre dernier, les adolescents de l"unité La Croisée du Centre

de réadaptation et d'hébergement pour jeunes en difficulté Val-du-Lac, sont retournés dans leur pavillon Morin tout frais rénové

et réaménagé. Ils étaient logés temporairement au pavillon Bureau depuis novembre 2019. Cela met fin à la série de travaux dans

trois des pavillons de ce point de service (Deslauriers, Marion et Morin), qui visaient à améliorer les milieux de vie des enfants hébergés. Débutés en juin 2019, les investissements ont totalisé plus de $.

 Le 16 septembre 2021 | Ajustement des services entre le 17 et le 21 septembre 2021 - L"ensemble des candidates à l"exercice

de la profession d'infirmières et infirmières auxiliaires complèteront l'examen de leur ordre professionnel respectif cette fin de

semaine. Comme chaque année, le CIUSSS de l'Estrie - CHUS doit aménager les horaires des équipes pour permettre à cette

relève d'obtenir leur droit de pratique.

 Le 20 septembre 2021 | Pour la 10

e

année consécutive, la campagne de sensibilisation " Attachez-le à la vie » est menée, du 20 septembre au 15 octobre 2021, pour favoriser l'utilisation adéquate du siège d'auto pour enfant. Avec des

statistiques de la Société de l'assurance automobile du Québec qui démontrent qu'un siège d'auto sur deux (50 %) serait

mal installé, il est important que toutes les personnes responsables de transporter des enfants dans un véhicule procèdent

à une vérification des sièges d'auto. Cette vérification ne prendra que quelques minutes et pourrait sauver la vie d'un enfant.

 Le 21 septembre 2021 | Dès ce mercredi 22 septembre, le CIUSSS de l"Estrie - CHUS procédera à la distribution de coupons

pour le dépistage sans rendez-vous aux CDD de Granby et de Bromont.

 Le 22 septembre 2021 | Bilan annuel des directeurs de la protection de la jeunesse/directeurs provinciaux - C"est sous la thématique "×Les enfants, notre priorité!×» que ce 18

e bilan vous présente des DPJ déterminés à améliorer ce qui doit l"être

et met en lumière leur engagement renouvelé, solide et immuable pour lutter contre la maltraitance des enfants.

Voir le site santeestrie.qc.ca pour lire les communiqués au lien suivant : https://www.santeestrie.qc.ca/nouvelles/actualites

RAPPORT D'ACTIVITÉS — SUITE

Président du conseil d'administration et président-directeur général

Communications internes

 Poursuite des gembas

 Le 3 septembre 2021 | Rencontre spéciale avec les représentants des Fondations

 Le 9 septembre 2021 | Webinaire avec les gestionnaires pour l"état de situation de la COVID-19

 Les 15, 21 et 30 septembre 2021 | Séances d"information aux gestionnaires sur le télétravail et la télésanté

 Le 16 septembre 2021 |Webinaire spécial avec les gestionnaires sur la vaccination obligatoire

 Le 24 septembre 2021 | Forum des cadres supérieurs sur la performance  Du 28 au 30 septembre 2021 | Élections du conseil multidisciplinaire  Le 31 août 2021 : Campagne majeure de la Fondation du CHUS

 La VIEtrine express : Cinq parutions. Pour consultation : https://www.santeestrie.qc.ca/medias-publications/vietrine-express/

 Le Journal La VIEtrine : Pour consultation des versions précédentes : https://www.santeestrie.qc.ca/medias-publications/journal-la-vietrine/

 L"Infolettre : Pour consultation des versions précédentes : https://www.santeestrie.qc.ca/medias-publications/infolettre/

 Le Bulletin de la Direction de santé publique : Pour consultation des versions précédentes :

Représentation du président du conseil d'administration et des hors cadres dans les RLS

 Le 1

er septembre 2021 | Tournoi de golf Cascades-IBM avec la participation de M. Jacques Fortier;

 Le 8 septembre 2021 | Allocution et participation de Mme Karine Duchaineau à la séance de travail pour identifier des priorités

de la coordination opérationnelle locale de l'hôpital de Granby;

 Le 13 septembre 2021 | Rencontre du CIUSSS de l"Estrie - CHUS avec les députés, directeurs de circonscription et préfets sur la

situation de la main-d'œuvre avec la participation de M. Jacques Fortier et des quatre hors cadres;

 Le 13 septembre 2021 | Pelletée de terre de M. Giles Bélanger, député d"Orford, pour la MDA-A de Magog avec la participation de

M. Jacques Fortier et de Mme Robin Marie Coleman;

 Le 14 septembre 2021 | Dans le cadre de travaux du MSSS, tenue d"une visite virtuelle et en présentiel du MSSS par l"équipe

Soutien, Transformation, Accès, Terrain (STAT) pour l'urgence de Granby avec la participation du Dr Stéphane Tremblay, de

Mme Karine Duchaineau et de M. Donald Haineault. Le but de cette visite est d'améliorer la fluidité du service. Un plan d'action

spécifique sera ensuite déposé;

 Le 16 septembre 2021 | Allocution du Dr Stéphane Tremblay pour les gestionnaires du microprogramme de 2

e cycle interne lors de la journée de la reprise des activités;

 Le 16 septembre 2021 | Soirée de la chemise blanche au profit de la Fondation du CHUS avec la participation de

M. Jacques Fortier;

 Le 21 septembre 2021 | Rencontre de réflexion sur le rétablissement dans le RLS de Coaticook avec les partenaires de la MRC

de Coaticook et la participation de M. Donald Haineault et de l'Observatoire estrien du développement des communautés;

 Le 28 septembre 2021 | L"Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec en tournée des présidents du

CIUSSS de l'Estrie - CHUS avec les instances avec la participation du Dr Stéphane Tremblay.

Nominations

 Monsieur Baptiste Godrie nommé directeur scientifique de l"IUPLSSS dont l"entrée en fonction se fera le 1

er janvier 2022;

 Madame Gaëlle Simon nommée au poste de directrice adjointe par intérim du volet cancérologie à la Direction des soins infirmiers.

Bons coups

 Reportage de la télésanté sur les ondes de Noovo (https://www.noovo.ca/emissions/noovoͲleͲfilͲestrieͲlesͲreportages/laͲtelemedecineͲinnoverͲ

 Déploiement, sur l'ensemble de nos RLS, d"une intervention de réalité virtuelle à distance afin d'amener les personnes avec

diagnostic de trouble psychotique à mieux reconnaître les émotions faciales et à modifier des biais cognitifs en utilisant des avatars

dynamiques. Ceci vise à diminuer les symptômes d'anxiété sociale pouvant être vécus;

 Visite équipe STAT du MSSS à l"urgence de Granby et échanges avec près de 50 personnes. La visite a été appréciée par le

MSSS. Nous aurons un rapport d"amélioration qui sera déposé au président-directeur général au cours des prochaines semaines.

 Déploiement d"un projet de démonstration permettra de détecter les cancers pulmonaires à un stade plus précoce.

2021-09-22 - 14 h

MAJ 2020-06-30

FICHE DE PRÉSENTATION D'UN DOSSIER

Instance : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Date : 30 septembre 2021 Point à l'ordre du jour : 6.1.1 Temps requis : 10 min.

Sujet du dossier

Avis et recommandations du conseil multidisciplinaire (CM) sur la planification de la main-d'œuvre pour les professions rarissimes et surspécialisées au CIUSSS de l'Estrie

— CHUS

Responsables Marie-Andrée Périgny, présidente du CM Dossier présenté par Marie-Andrée Périgny, présidente du CM Objectif ܈ Décision ܈ Recommandation ܆ Consultation ܆ Information ܆

Mise en contexte (contexte et enjeux)

En juin 2020, le comité exécutif du conseil multidisciplinaire (CECM) a été informé d'un enjeu lié au recrutement des

perfusionnistes. Après discussion, analyse et d'un point de vue transversal, en référence à d'autres professions de mêmes

types, le CM convient que l'établissement aurait avantage pour l eurs professionnels et leurs usagers, à tenir compte, dans sa

planification annuelle de la main-d'œuvre et tout au long de l'année, de la particularité des titres d'emploi surspécialisés,

rarissimes ou à poste unique. Une cueillette de données réalisée à l'automne 2020 auprès de la directrice adjointe à la Direction des ressources humaines,

des communications et des affaires juridiques (DRHCAJ), nous a d'abord permis de comprendre l'exercice de planification de

la main-d'œuvre existante de l'établissement. Deux stratégies sont utilisées : la création d'un schéma intégrateur (intégrant

l'attraction et la rétention de titres d'emplois préalablement ciblés ou en pénurie) et la gestion intégrée de la main-d'œuvre

(optimisation de l'efficacité dans la planifi cation des besoins éventuels).

Toutefois, nous nous sommes questionnés quant aux modalités utilisées face aux enjeux de recrutement pour les professions

à faibles nombres, qualifiées de rarissimes ou de surspécialisées. Par exemple, les professions de per

fusionnistes, de physiciens ou de biochimistes cliniques : ne pourraient-elles pas bénéficier d'une modalité distincte permettant à

l'établissement d'être plus agile en réponse aux besoins nommés par ces équipes terrain et à la réalité particulière de ces

secteurs pour prévenir un bris de service ou une surcharge de travail dans des secteurs spécifiques où le nombre de postes

est nettement moins significatifௗ? Où peu d'étudiants de dernière année sont diplômés annuellementௗ? Où il existe que très

peu de ressources offertes sur le marché du travail et dont un impact sur la qualité et l'accessibilité des soins et services des

usagers est prévisibleௗ? Impacts sur les usagers, les proches et la population (indiquer également les RLS et les points de services concernés)

L'impact immédiat et prévisible d'un seul départ d'un de ces employés sur la qualité et l'accessibilité des soins et services

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[PDF] Si vous connectez votre ou vos imprimantes au réseau, veuillez lire le présent document. IMPORTANT

[PDF] Signature d une charte pour améliorer l accès au crédit des EIRL avec la Fédération Bancaire Française - Bercy > mardi 31 mai 2011.

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