[PDF] Le pet?t méz?éro?s 22 sept. 2014 le 20

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Le p m

Numéro

01Septembre • Octobre • Novembre 2014Rentréescolaire 2014

Vie municipale

2 M me

Maria do Ceu DE SOUSA TEIXEIRA,

veuve AZEVEDO PEREIRA Fernando, le 5/01

M. Jack TROCHET, le 18/01

M. Guy ALLARD, le 24/01

M me

Denise LAROCHE, veuve OKAL Jean, le 12/03

M me

Denise PAPINEAU, veuve SIMON André, le 13/04

M. Jean HORTU, le 3/05

M. Eric VILLECHANOUX, le 13/05

M. Rezki AMRI, le 17/06

M me

Germaine NEZ, veuve GENESTRE André, le 29/06

M. Ernest LE MOING, le 26/06

M. Fernand BERTIN, le 12/08• Chérine ABOUZEID, née le 11/01• Eeden AULAGNER, née le 7/04• Maïna AOURAG, née le 10/04• Timéo ANTOINE SÉCHI, né le 24/06

Thomas AUDOUX, né le 23/07

Anthonin BERTHELOT, né le 10/06

Maël BERTHELOT, né le 10/06

Antoine CHARRIER, né le 28/03

Gabriel DONGAR, né le 25/05

Jonah DE ALMEIDA, né le 2/06

Souhaïl EL ASRI, né le 5/05

Ziyed EL HOUARI, née le 5/07

Miya FUNADA, née le 14/01

Léo FERNANDEZ DOMENC, né le 11/03

Arthur FROMENT, né le 7/07

Noa GRANGIER, né le 24/03

Chloé GUIGONNET, née le 2/07

Nino GARDELLA, né le 2/07

Arthur GIRARD REYDET, né le 31/07

Kamélya IMOULA, née le 7/05

Esteban LOPEZ RIGAL, né le 29/04

Kaylon MENNECHET, né le 30/01

Nolan MASSART, né le 21/02

Manon MOIREAU, née le 23/04

Naëlle MAJRI, née le 25/04

Lenny MILON DA SILVA, né le 11/05

William MESSAGER, né le 21/05

Soline MARTIN, née le 29/07

Sirine OMARI, née le 19/06

Emma ROUBERTY, née le 3/03

Lucas REIS FERNANDES, né le 11/06

Marin SASSO, né le 5/04

Tidiane SISSOKO, né le 15/06

Léa SIMON, née le 30/07

Tinsley SAFAR, née le 3/08

Emma THOMAS, née le 3/02

Mathis VUCHER, né le 1

er /07

Directeur de publication :

Jean-François FASTRE

Conception et réalisation :

Olivier Bellet

Comité de rédaction :

Jean-François FASTRE, Philippe LECRIVAIN, Nelly GAULT, Nathalie LEGUAY, Fabien DE BIASI, Isabelle LANGLAIS, Sophie DOBRIC

Imprimerie et Publicité :

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MEZIERES MAGAZINE :

Informations et Communication - Place GRIMBLOT - 78970 MEZIERES SUR SEINE

Tél :

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• Fax :

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magazine@mezieres78.fr - www.mezieres78.com Madeleine CONDÉ avec Michel GEIRINHAS, le 14/03

Nabila KOBBA avec Djamal DOUFENE, le 12/04

Houria ZERROUKI avec Mohamed ABAAYRISS, le 19/04

Anne-Laure LAUGEOIS avec Aurélien ROUJET, le 26/04 Marie COURTIES avec Sébastien COURTAIN, le 26/04

Céline BOULEAU avec Bruno BOURDIN, le 3/05

Flora LECOMTE avec Loïc JALABERT, le 17/05

Stella YUNG avec Jean-Jacques PINEAU, le 17/05

Carine MIGNOT avec Christophe RAYNAUD, le 17/05

Valérie MARTIN GONZALEZ avec Julien STEFF, le 24/05 Christine ALMEIDA avec Fabrice CLÉMENT, le 22/07 Emilie BARTHÉLEMY avec Henri-Paul DESMARETS, le 23/08 Emmanuelle WOZNIAK avec Jérémy BODART, le 30/08• Zoé MUSSARD, le 17/05

État civil

Naissances

Mariages

Baptême

Décès

Vie municipale

3

Madame, Monsieur,

Après la parution voici quelques semaines du premier numéro de " Mézières

INFO »

consacré à la réforme des rythmes scolaires, voici aujourd'hui le premier exemplaire du nouveau journal municipal,

LE PETIT MÉZIÉROIS,

désormais semestriel, réalisé grâce au travail effectué par le comité de rédaction issu de la nouvelle équipe. Celui-ci en a rééquilibré le contenu entre reportages sur les a ctivités et manifestations de toutes natures qui se sont succédées ces derniers mois dans notre commune , informations sur la vie municipale, dossiers thématiques et focus, ainsi que quelques rubriqu es plus distrayantes. Ces deux outils de communication, de périodicités de parution diff

érentes, seront complétés à

terme par le site internet de la commune actuellement en cours d'actu alisation et de rénovation et la mise en place d'une newsletter. Dans ce numéro vous trouverez notamment un compte rendu de la réunion publique qui a eu lieu le 20 septembre 2014 dernier sur la restitution de l'audit sur les fi nances publiques communales, audit que je m'étais engagé à faire réaliser pour procéder à un é tat des lieux et adapter notre politique budgétaire future.

Après une période initiale d'analyse et d'observation du fonctionnement des services municipaux

nous allons engager maintenant une réorganisation de ceux-ci en ré affectant de manière

fonctionnelle la totalité des locaux de la mairie, en optimisant les activités de l'ensemble des

services, et surtout en remplaçant le matériel actuel obsolète par des outils plus modernes, donc plus performants Dématérialisation des pièces comptables, gestion administrative modernisée, informatisation du CCAS par l'acquisition d'un logiciel dédié, encaissement des pr estations liées aux activités scolaires

et périscolaires par internet, le développement de l'e-administration permettra à terme d'optimiser

en interne le fonctionnement des services municipaux tout en apportant aux Mézièrois une amélioration quantitative et qualitative des services offerts. Bien d'autres dossiers vont être abordés en cette rentrée et je vous tiendrai bien entendu informés de leur avancement. Je ne voudrais pas clore cet éditorial sans souhaiter bon courage à tous nos enfants qui ont repris le chemin de l'école, ainsi qu'à leurs parents.

Le Maire,

Jean-François FASTRE

ÉDITORIAL

SOMMAIRE

Vie municipale

Économie

Vie quotidienne

Loisirs

Droit d'expression

État civil

Éditorial

Vie municipale

Actualités

Avancement des projetsAudit financier

Dossier RAM

Dossier CCASCulture et loisirs

Les idées recettes

Expression politiquep. 2p. 3

p. 6-8 p. 9 p. 10-11p. 12-13 p. 14-15p. 16-21 p. 22 p. 23p. 4-5

Économie

4 L'audit financier de Mézières-sur-Seine a été présenté aux habitants par le cabinet Ressources Consulting, sous la responsabilité de M elle

HUET, le 20 septembre 2014.

Nous avons pu constater avec plaisir que de nombreux Mézièrois et Mézièroises (140 personnes environ) portaient un grand intérêt sur les finances communales et qu'il y avait un réel besoin d'informations et de transparence sur la situa tion budgétaire de notre commune. M elle

HUET était accom

pagnée de M. FASTRE, le Maire, M. LECRIVAIN, Adjoint aux finances et de M. BRICHE, Directeur Général des Services,

pour répondre aux nombreuses questions.Cet audit de début de mandat avait un double rôle : informer les élus et les Mézièrois de la situation financière de la c

om-mune et identifier les enjeux prospectifs. Il permettra d'établir une stratégie future et d'apprécier les marges de manoeuvre disponibles pour la réalisation dudit programme de l'équipe municipale, et de planification, afin de préparer l'échéanci

er de réalisation du programme électoral sur la durée du man-dat, compte tenu de la conjoncture économique morose et des moyens financiers de la collectivité.

Cet audit financier est un outil de planification stratégique. Il permet aux élus de prendre connaissance de la réalité de la situation financière "héritée", mais aussi de mieux mesurer les marges de manoeuvre et contraintes futures du budget communal. L'audit financier s'est divisé en deux parties rétrospec- tive et prospective : 1 Tout d'abord, le diagnostic financier rétrospectif des budgets de notre commune qui a permis de prendre connaissance de l'historique de la situation financière, mais également de répondre aux questions suivantes : A Comment les équilibres ont-ils été maintenus ou pourquoi la situation financière s'est-elle dégradée ? B Comment ont évolué les charges et recettes de fonction- nement courant ? C Comment ont été financés les investissements sur le man-dat précédent ? D Quel est la capacité d'autofinancement de la commune et sa trésorerie ?

Un audit financier indispensable

Augmentation de

l'annuité de la dette

Augmentation

des besoins de financement pour les investissements

Augmentation

des encours d'emprunt Moins d'épargne

La tendance à la baisse de l'épargne nette

du remboursement du capital d'emprunt depuis 2001 a entrainé la commune de

Mézières-sur-Seine dans un cercle vicieux :

5

Économie

E •

Quel est l'endettement de la commune?

CONCLUSION DE L'ANALYSE RETROSPECTIVE

La situation financière de la commune après avoir connu une forte dégradation en début de période s'est améliorée au cours de la période 2009/2013. Les dépenses de fonctionnement peu maitrisées jusqu'en 2010 (dépenses de personnel, charges à carac- tère général) + 632 000 € en 6 ans, ont été compensées par une hausse des impôts locaux (taxe habitation, taxe foncière) : + 443 000 € en 6 ans Les dépenses d'investissement qui auraient pu être décalées dans le temps : Réfection du Chemin des Sources en 2010 coût : 1 090 000 euros TTC Aménagement des abords de la salle des fêtes coût : 500 000 euros TTC Les dépenses d'investissement dont la conception était insatisfaisante :

Terrain de football très peu utilisé

coût : 84 000 euros TTC La gestion de la reconstruction de la salle des fêtes qui s'est étalée dans le temps (coût supplémentaire de 100 000 euros par an pour la location de la salle des fêtes provisoire)

Les contrats (départemental et régional) conclus par l'ancienne municipalité jusqu'en 2016 qui imposent

des investissements obligatoires sous peine de perdre les subventions déjà versées : Réhabilitation de l'école primaire de La Villeneuve coût estimé : 500 000 euros TTC

Terrain de football

coût estimé : 150 000 euros TTC Ces surcoûts ou ces investissements qui auraient pu être décalés dans le temps ou évités, auraient permis selon M elle HUET de dégager un autofinancement plus conséquent et permis de moins emprunter. Ces décisions de gestion prises par le passé explique une partie des difficultés de notre collectivité pour les années futures et auront pour conséquence un amoindrissement des investissements.

2 •

D'autre part, une analyse financière prospective a été présentée en s'appuyant sur plusieurs simulations :

A •

Vérifier la solvabilité financière de Mézières-Sur-Seine

B •

Vérifier les marges de manoeuvre futures et la capacité d'investissement

C •

Prendre connaissance de l'évolution financière "prévisionnelle" du budget communal

D •

Prendre en compte l'impact de l'environnement économique national (Dotations de l'État en forte baisse

jusqu'en 2017 baisse estimée de 250 000 euros entre

2013 et 2017) et local (Intercommunalité, ...),

E •

Prendre en compte l'impact des réformes de l'état (réforme des rythmes scolaires coût estimé : 100 000 euros par an, amende loi SRU coût estimé : 60 000 euros par an...)

F •

Établir l'échéancier budgétaire du mandat : programmer les réalisations et les projets sur la durée du mandat. Cet audit financier qui vous a été présenté par le cabinet Ressources consulting n'est pas seulement un diagnostic de la situation passée mais surtout un moyen de définir la stra tégie financière à mettre en oeuvre pour atteindre les objec- tifs fixés. Il sert également à informer les élus et habitants de Mézières-Sur-Seine de la situation budgétaire de notre com mune. Nous vous invitons à consulter la présentation de l'audit finan cier en mairie pour plus de détails.

Vie municipaleCONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014

I) REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - REPORT DE LA DATE D'EFFET Monsieur le Maire rappelle que le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 concerne l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires. Par délibération du 27 février 2013, le Conseil Municipal demandait le report de la date d'application de la réforme sur la commune. Le Directeur Académique des Services de l'Éducation Nationale (DASEN) a répondu positivement le 21 mars 2014 au projet éducatif de la commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE de solliciter une dérogation pour reporter à la rentrée scolaire 2015-16 la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires, et de charger Monsieur le Maire d'en informer le directeur académique des services de l'éducation nationale.

Vote à la majorité

POUR : 20, CONTRE : 6 : (MM. MORICEAU Bertrand ; DEPIENNE Guy ; FONTAINE Franck ; M mes LANGLAIS Isabelle ; PLACET Sylvie ; SPICKER Claire) II) DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A LA SEM

TERRITOIRES DU VAL DE SEINE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'un contrat de concession a été signé entre la commune et la Société d'Économie Mixte (SEM) Territoires du Val de Seine en 1991 afin de permettre l'aménagement de la ZAC du Pélican. Considérant que les représentants des collectivités territoriales, membres du Conseil d'Administration, ne doivent pas être personnellement propriétaires d'actions, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉSIGNE à l'unanimité M. Jean-François FASTRE pour représenter la commune au sein du Conseil d'Administration de la SEM Territoires du Val de Seine.

Vote à l'unanimité

III) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS A L'ADADSA Monsieur le Maire rappelle que la commune est membre de droit de l'Association pour un Développement Agricole Durable en Seine Aval (ADADSA) car son périmètre est couvert par le programme LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Économie Rurale) Seine Aval (doté d'une enveloppe de plus de 1 M€ de Fonds européen de développement rural (FEADER) pour la période de programmation 2007-2013 étendue jusqu'en 2015).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l'unanimité de désigner

pour représenter la commune à l'ADADSA : - M. Bertrand MORICEAU (titulaire) - M. Jean-Pierre LABEDAN (suppléant)

Vote à l'unanimité

IV) DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE

PARLEMENTAIRE

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la réserve parlementaire est un ensemble de subventions proposées par les parlementaires visant à participer au financement de projets d'investissement de proximité des collectivités locales. L'affectation de cette subvention n'est pas arrêtée définitivement : l'étude de marché sur l'acquisition d'un panneau lumineux d'information n'étant pasquotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

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[PDF] Suite à votre demande, nous vous faisons parvenir un dossier d inscription pour la formation «P.S.E. 1 Premiers Secours en Equipe de niveau 1».

[PDF] Suivi des engagements et des attentes (SENAT)