GUIDE DE LÉTUDIANT(E) EN SITUATION DE HANDICAP
le rectorat de l'Académie de Nancy-Metz l'Université de Lorraine et le Service d'Intégration Scolaire et Universitaire (SISU)
MUTATIONS 2022
09-Nov-2021 CRETEIL DIJON GRENOBLE LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIER NANCY-METZ NANTES NICE ORLEANS-TOU ... priorité de mutation pour le handicap.
Université de Lorraine
le rectorat de l'Académie de Nancy-Metz l'Université de Lorraine et le Service d'Intégration Scolaire et Universitaire (SISU)
dans lacadémie de Nancy-Metz
03 Accompagner les élèves et lutter contre le décrochage scolaire et l'absentéisme. 35. 04 Accueillir l'ensemble des enfants en situation de handicap.
DE LA RÉPUBLIQUE LÉCOLE DANS LACADÉMIE DE NANCY-METZ
À la rentrée scolaire 2020 ces moyens supplémentaires ont d'ores et déjà permis d'accompagner plus d'élèves en situation de handicap
Untitled
12-Apr-2021 Recteur de l'académie de Nancy-Metz. Chancelier des universités à. Monsieur le Président de l'université de Lorraine.
GUIDE DES MUTATIONS 2022
26-Apr-2022 3.3 – Situation de handicap situation médicale grave . ... Le mouvement intra-académique des psychologues de l'éducation nationale et des ...
Dossier EPS et handicap deficience auditive
Académie de Nancy-Metz. GTP « EPS adaptée » 2009. Page 1. DEFICIENCE AUDITIVE. DEFINITION. La surdité est une déficience physiologique qui détériore plus ou
DE LACADÉMIE DE NANCY-METZ
Le bilan social académique (BSA) rassemble dans un document d'élèves en situation de handicap (AESH). ... Tableau 58bis : Le handicap.
SYNTHESE DE LA LOI DU 11 FEVRIER 2005
11-Feb-2005 La loi handicap met en œuvre le principe du droit à compensation du handicap en établissement comme à domicile.
BSA19S
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20201 avant- PrOPOsRappel des nouveautés du BSA (version 2019)
Les nouveaux groupes
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20202Les nouveaux indicateurs
Les sources de données
Le contexte démographique 2020
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20203Les chiffres clés du Bsa
Bonne lecture.
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20204 chapitre 1 : La démographie des personnels p91 - Emplois, effectifs et évolution
p10Tableau 1 : Effectifs par fonction p10
Figure 1 : Répartition des personnels par fonction en 2020 p11 Figure 2 : Évolution des effectifs par fonction - base 100 en 2012 p11 Tableau 2 : Effectifs par filière de fonction p12 Figure 3 : Evolution des effectifs enseignant du public - base 100 en 2012 p132 - Territoire et évolution
p14Tableau 3 : Effectifs par département p14
Figure 4 : Répartition des personnels par département en 2020 p15 Figure 5 : Évolution des effectifs élèves et des ETP Enseignants en Meurthe-et-Moselle - base 100 en 2012 p15
Figure 6 : Évolution des effectifs élèves et des ETP Enseignants en Meuse - base100 en 2012 p16
Figure 7 : Évolution des effectifs élèves et des ETP Enseignants en Moselle - base100 en 2012 p16
Figure 8 : Évolution des effectifs élèves et des ETP Enseignants en Vosges- base100 en 2012 p16
3 - Socio-démographie 2020 et évolution
p17 Tableau 4 : Données socio-démographiques 2020 par corps p17 Tableau 5 : Données socio-démographiques 2020 par fonction p19 Figure 9 : Évolution du temps partiel dans le public p20 Figure 10 : Évolution des non titulaires dans le public p20 Figure 11 : Évolution de la part des femmes dans le public p21 Figure 12 : Évolution des plus de 50 ans dans le public p21 Figure 13 : Pyramides des âges des enseignants du 1 er degré public p22 Figure 14 : Pyramides des âges des enseignants du 2 nd degré public p22Figure 15 : Pyramides des âges des AESH p22
Figure 16 : Pyramides des âges des AED p22
Figure 17 : Pyramides des âges des Psy-EN p23
Figure 18 : Pyramides des âges des CPE p23
Figure 19 : Pyramides des âges des ATSS p23
Figure 20 : Pyramides des âges Direction p23
Figure 21 : Pyramides des âges Inspection p24
chapitre 2 :Les modalités d'exercice
p251 - Les lieux d'exercice
p26Tableau 6 : Lieu d'exercice par fonction p26
Figure 22 : Répartition des personnels du public selon le lieu d'exercice p27 Figure 23 : Répartition des corps enseignants du 2 nd degré public selon le lieu d'exercice p27Tableau 7 : Lieu d'exercice par corps p28
Figure 24 : Socio-démographie du public selon le lieu d'exercice p292 - Modalité de service et temps partiel
p30Tableau 8 : Modalité de service p30
Figure 9 : Évolution du temps partiel dans le public p31Tableau 9 : Modalités de temps partiel p31
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20205 chapitre 3 : chapitre 4 : chapitre 5 : chapitre 6 : Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20206 chapitre 7 : chapitre 8 : chapitre 9 : chapitre 10 : chapitre 11 : Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20207 chapitre 12 : chapitre 13 : chapitre 14 : Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20208La santé des personnels
p115 synthèse du rapport d"activité de la médecine de prévention 2019-2020 p116La santé et la sécurité au travail p120
tableau 69 : Les activités du conseiller de Prévention académique année 2019-2020 p123 tableau 70 : activités du conseiller de Prévention Départemental 54 et 88 année2019-2020
p125 tableau 71 : activités du technicien de prévention du service sst 2019-2020 p126 tableau 72 : activités du technicien de prévention du service sst 2019-2020 p127 Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 20209CHAPITRE 1
La démographie des personnels
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
Le Système SAS
10Tableau 1 : Effectifs par fontion
Près de 30 000 enseignants
dans l"académie au 1 er décembre 2020, l"acadé- mie recense 29 908 enseignants. ils représentent presque trois quarts de l"ensemble des person nels de l"académie nancy-Metz (73,8%) (tableau 189% des enseignants exercent
leur fonction dans le public et11% dans le privé. 43% d"entre
eux exercent dans le 1 er degré et57% dans le second.
Un peu plus d'un quart des per-
sonnels non enseignantsLa catégorie des personnels atss
- regroupant les personnels admi-nistratifs, sociaux et de santé ain- si que les personnels techniques de recherche et de formation - comptabilise 2 845 agents au 1 er décembre 2020, soit 7,0% de l"en semble des personnels de l"aca démie nancy-Metz (tableau 1)Les personnels d"encadrement
- rassemblant les personnels de direction d"établissement, les personnels d"inspection et d"en cadrement supérieur - est la plus petite des catégories avec seule- ment 749 agents. elle représente1,8% de la population acadé-
mique. enfin, le groupe vie scolaire , rassemble 17,4% des personnels. il s"agit de la catégorie la plus hétérogène. elle est compo- sée d"une part, des personnels d"éducation parmi lesquels les conseillers principaux d"édu- cation et les psychologues de l"education nationale (qui rem placent, depuis le 1 er septembre2017, les psychologues scolaires
et conseillers d"orientation-psy- chologues) - et d"autre part, des personnels d"assistance éduca tive parmi lesquels les assistants d"éducation (aeD) et les accom pagnants d"élèves en situation de handicap (aesH). cf. nouveaux groupes en avant-propos.recteurs et vice-recteurs et conseillers, les secrétaires généraux et leurs adjoints, les directeurs
académiques des services de l"éducation nationale (Dasen) et leurs adjoints, les administrateurs
(civils, éducation nationale et enseignement supérieur).3 une sous-estimation a été relevée par le ministère de la remontée d"effectifs des aesH en
2014 et 2015
1 2Note de lecture :
au 1 er décembre 2020, 761 enseignants sont affectés dans le 1 er degré privé. ils représentent 1,9% de l"ensemble des 40 550 personnels de l"académie nancy-Metz. ils étaient 735 en 2012.*encadrement = Direction, inspection et encadrement supérieur.Source : Bilan social académique (Bsa), au 1
er décembre de chaque année Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
20112019
1 0 3 ,50% 9 2 ,10%98,00%100,00% 9 5 ,30%108,10%163,90% 8 5 2 0 1
220132014201520162017201820192020Enseignants 1er degré du privé
Enseignants 2nd degré du privé
ATSSEncadrement
Enseignants 1er degré du public
Enseignants 2nd degré du public
Vie scolaire
1SA929?
10 991A09290S
1SA929
9 91A09290S9
01191SA929?
10 991A09292
S1SA929
991A09292
S S19 S01 9201912019
Des cui-avs en aesH
Ce groupe de vie scolaire connait
une forte hausse de ses effectifs (+63,1% depuis 2012) (figure 2) en raison de la transformation pro- gressive sur 5 ans des ContratsUniques d'Insertion (CUI) de
droit privé des auxiliaires de vie scolaire (AVS) en contrat publics d'AESH.Ainsi l'augmentation ces 5 der-
nières années (tableau 2) relèveà la fois d'une volonté politique
de déprécarisation des person nels en contrats aidés assurant des fonctions d'AVS (hors champBSA), mais également d'un re-
crutement accru de personnels accompagnants pour une école inclusive.201 : Bilan Social Académique (BSA), au 1er décembre de chaque année.
12019Les effectifs de )la catégorie vie sc)olaire ont augmenté) de 63,1% entre 2012) et 2020. 1 0 3 ,50% 9 2 ,10%98,00%100,00% 9 5 ,30%108,10%163,90% 8 5 2 0 1
220132014201520162017201820192020
Enseignants 1er degré du privé
Enseignants 2nd degré du privé
ATSSEncadrement
Enseignants 1er degré du public
Enseignants 2nd degré du public
Vie scolaire
1SA929?
10 991A09290S
1SA929
9 91A09290S9
01191SA929?
10 991A09292
S1SA929
991A09292
S S19 S0192019 Bilan Social Académique (BSA), au 1
er décembre 2020.12019 Au 1
er décembre 2020, 1,9% de l"ensemble des personnels de l"académie Nancy-Metz sont des enseignants du 1 er degré privé. 3Une sous-estimation a été relevée
par le ministère de la remontée d"effectifs des AE)SH en 2014 et 2015)11Figure 1 : Répartition des personnels par fonction en 2020
Figure 2 : Evolution des effectifs par fonction - base 100 en 2012 note de lecture : Au 1 er décembre 2020, 1,9% de l'ensemble des personnels de l'académie Nancy-Metz sont des enseignants du 1 er degré privé.source : Bilan Social Académique (BSA), au 1 er décembre de chaque année source :Bilan Social Académique (BSA), au 1
er décembre de chaque année Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
Le Système SAS
Personnels médico-sociaux
note de lecture : Au 1 er décembre 2020, 735 enseignants sont affectés dans le 1 er degré privé et exercent la fonc-tion d'enseignement devant élève. Ils représentent 1,8% de l'ensemble des 40 550 personnels de l'académie Nan
cy-Metz. Ils étaient 713 en 2012.*Encadrement supérieur : Recteurs et vice-recteurs et conseillers, les secrétaires généraux et leurs adjoints, les
directeurs académiques des services de l'Education Nationale (DASEN) et leurs adjoints, les administrateurs (civils,
Education Nationale et Enseignement Supérieur).** Une sous-estimation a été relevée par le ministère de la remontée d'effectifs des AVS-AESH en 2014 et 2015source : Bilan Social Académique (BSA), au 1
er décembre de chaque année Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
100,0%
98,0%99,1%
97,0%
98,9%
93,5%
95,3%
92,5%94,5%96,5%98,5%100,5%
102,5%
201220132014201520162017201820192020
Effectifs Enseignant du 1er degré publicETP Enseignant du 1er degré public ETP Enseignant du 2nd degré publicNombre d'élèves du 2nd degré public Nombre d'élèves du 1er degré publicEffectifs Enseignant du 2nd degré public 13Le nombre d"élèves scolarisés dans le 1
er degré public a baissé de 6,5% entre 2012 et 2020.Bilan social académique (Bsa), au 1 er décembre de chaque année. Base scolarité, constat octobre de chaque année. Figure 3 : Évolution des effectifs enseignant du public - base 100 en 2012Une baisse en trompe l'il
des effectifs enseignants dans le 1 er degré public.Dans le 1
er degré public, le nombre d"enseignants a diminué de 243 sur la période 2012-2020, soit une baisse de 2% des effec- tifs (tableau 2). cette baisse est plus mesurée quand on raisonne en équivalent temps plein (etP) (-111 etP pour une baisse de 0,9%).De plus, cette baisse d"etP ac-
compagne - dans une plus faible proportion - la baisse du nombre d"élèves scolarisés dans le public au sein de l"académie entre 2012 et 2020 (-13 500 élèves pour une baisse de -6,5%). ainsi, le ratio enseignants / élèves du 1 er degré (P/e) apparait plus élevé qu"il y a7 ans.
Un constat plus neutre dans
le 2 nd degré public.Le constat est inverse dans le
second degré mais apparait plus modérée. La baisse des moyens enseignants (- 3 % par rapport à2012) est plus forte que celle du
nombre d"élèves (-1,1%). et l"évolu- tion du taux d"encadrement dif- fère selon les départements. Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
14Tableau 3 : Effectifs par département
note de lecture : Au 1 er décembre 2020, 267 enseignants sont affectés dans le 1 er degré privé en Meurthe-et-Moselle. Ils représentent 0,7% de l'ensemble des 40 550 personnels de l'académie Nancy-Metz. Ils étaient 244 en
2012.*encadrement = Direction, inspection et encadrement supérieur.source : source : Bilan Social Académique (BSA), au 1
er décembre de chaque année.Le Système SAS
Bilan social du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - 2019 - 2020La DéMOGraPHie Des PersOnneLs
BSA201S9S09B?SS2
BSA201S9S09B?SSA
BSAS2 BSASA B?SS2 B?SSA S2 SA 2A ?0?S
0AS2S
2A S2 ?0?S
0A
S2 S 2A S 2A ?0?S
0A
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