Catalogue de prestations de DB Cargo AG
Applicable au 1er janvier 2022. Traduction de l'allemand: la version allemande fait foi. Page 2. DB Cargo –. Orienté client respectueux de l'environnement
Directives relatives aux documents certifiés conformes et aux
1 juil. 2012 Ces directives ont été traduites de la version allemande. En cas de divergence le texte allemand fait foi. Directives relatives aux ...
Untitled
Supplément: Le texte ci-dessus en langue française est une traduction du document original en allemand. La version en langue allemande fait foi en cas de
Informations sur les traductions et les traducteurs Tout acte
traducteur au Maroc ou en Allemagne. La traduction constitue uniquement un moyen pour faciliter la compréhension de l'acte original et ne fait pas foi.
Règlement dentreprise
1 janv. 2016 c'est uniquement le texte allemand qui fait foi. Document: ... La présente traduction est tirée du texte original en langue allemande.
Conditions générales de vente RAICO Bautechnik GmbH
contrat pour lequel l'allemand est la langue de négociation la traduction a seulement valeur d'infor- mation. Seule la version allemande fait foi pour le
Note sur la facilité de refinancement BNS-COVID-19 (FRC)
17 juil. 2020 Ce texte est la traduction française de la version originale allemande. Seul le texte allemand original fait foi et est juridiquement ...
Note sur les titres admis par la BNS dans ses pensions
1 févr. 2020 Ce texte est la traduction française de la version originale allemande. Seul le texte allemand original fait foi et est juridiquement ...
Bons de la BNS - Conditions démission
29 juil. 2022 Page 1/6. Ce texte est la traduction française de la version originale allemande. Seul le texte allemand original fait foi et est.
Convention relative à la structure tarifaire RBP IV/1
1 janv. 2016 Traduction de la version allemande qui fait foi
[PDF] Trafic, véhicules et réseaux routiers
[PDF] Transaction Logements
[PDF] Transactions Services
[PDF] TRANSFORMATION ET EXTENSION DE L EVE LIGNON
[PDF] Transformation IT de l entreprise COMMENT L EDISCOVERY CHANGE LA GESTION DES DONNÉES
[PDF] Transmission des taux de conversion, pour le 2 e trimestre 2012, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
[PDF] Transport à la demande Mille Pattes. Règlement d exploitation
[PDF] TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
[PDF] TRAVAIL, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE
[PDF] Travailler en Finlande
[PDF] TRAVAUX DE REFECTION DE COUVERTURES, DE FAUX PLAFOND ET D ISOLATION THERMIQUE
[PDF] Travaux pratiques. avec. WordPress. 2 e édition. Karine Warbesson
[PDF] TREMPLIN DE LA CREATION SAISON 2015
[PDF] Trente questions et réponses sur... la politique préventive en matière d alcool et de drogues dans l entreprise