B RÈGLEMENT (CE) No 1/2005 DU CONSEIL du 22 décembre
2019-12-14 Le présent règlement s'applique au transport d'animaux vertébrés ... porcine issus de différentes exploitations d'origine;.
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ DE LA VOIE
2021-12-15 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DE LA VOIE . ... doit pouvoir être fournie sur demande à Transports Canada. ... milles à l'heure).
Manuel de la Convention
son Règlement révisé par le Conseil d'exploitation postale en 2017 et les ou la modification d'adresse des envois de la poste aux lettres à la demande.
Manuel de la Convention
Règlement. Article. 1. 2. 3. 4. 5. Taxe de commission. Voir «Taxe pour la remise d'un envoi franc de taxes et de droits». Taxe de demande de réexpédition.
OFFICIEL
1982-11-17 (15 janvier 1982) portant rejet d'une demande de renouvellement Wun permis d'exploitation et annu- lation de ce permis ..ccccceseveveee.
RÈGLEMENT (CE) No 1/2005 DU CONSEIL du 22 décembre 2004
2005-01-25 L'autorité compétente ou l'organisme désigné par l'État membre délivre sur demande
Manuel de la Convention
son Règlement révisé par le Conseil d'exploitation postale en 2017 et les ou la modification d'adresse des envois de la poste aux lettres à la demande.
DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D
Afin d'assurer l'exploitation des matériaux et le réaménagement final du site je sollicite une durée d'autorisation de 30 ans. La demande concerne la
TP 185F
l'objet d'une demande de transport ou être transportés par des renseignements pertinents tel un renvoi au Règlement de l'aviation canadien (RAC).
CONSTITUTION DU DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION
2010-07-15 Le certificat d'aptitude professionnelle pour le transport d'animaux vivants ( CAPTAV). Le Règlement (CE) 1/2005 impose la présence d'un ...
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n'a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent
toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles
qui ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent
être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce documentB RÈGLEMENT (CE) N
o1/2005 DU CONSEIL
du 22 décembre 2004relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les
directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n o1255/97
(JO L 3 du 5.1.2005, p. 1)Modifié par:
Journal officiel
n o page date M1 Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du15 mars 2017
L 95 1 7.4.2017
Rectifié par:
C1 Rectificatif, JO L 336 du 20.12.2011, p. 86 (1/2005) C2 Rectificatif, JO L 137 du 24.5.2017, p. 40 (2017/625)02005R0001 - FR - 14.12.2019 - 001.001 quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40
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