[PDF] République de Guinée : diagnostic et préparation dune stratégie

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Résumé exécutif

3. De ce fait, elle est un point important de la politique nationale de développement actuel. En effet,

le Plan National de Développement Economique et Social 2016-2020 (PNDES 2016-2020) a pour réduction significative de la pauvreté et une montée concomitante de la classe moyenne pour soutenir durablement le processus de croissance.

(Universal Financial Access 2020) qui prévoit un accès financier universel à l'horizon 2020.

5. Les récentes données issues de GLOBAL FINDEX sur la situation de l'inclusion financière en Guinée

avec une évolution de la proportion de la population adulte possédant un compte passant de 7 pourcent en 2014 à 23,5 pourcent en 2017.

disparités entre le milieu urbain et le milieu rural, les écarts entre les riches et les personnes

exclus détiennent effectivement des capacités numériques et financières nécessaires pour

bénéficier des avantages de la finance numérique.

7. En septembre 2016, la Banque mondiale (BM), avec le soutien de la Banque Centrale de la

République de Guinée (BCRG) a animé à Conakry un atelier de sensibilisation et de lancement de

sur les bonnes pratiques internationales et la structure de gouvernance à mettre en place en

8. Une première mission de la Banque mondiale, composée de Mme Nathalie Assouline (Consultante

Senior) et suivie depuis Washington par M. Marco Traversa (Analyste du Secteur Financier) a

séjourné à Conakry durant la période du 12 au 21 décembre 2016. Le but de la mission était de

travailler avec le Comité de Pilotage de la SNIF, la BCRG, et les autres parties prenantes pour

Assouline a eu un échange avec le Comité de Pilotage pour présenter les observations

préliminaires.

9. Une seconde mission de la Banque mondiale, composée de Mme Nathalie Assouline (Consultante

Senior) et de Mme Sarah Zekri (chef de projet First), a séjourné à Conakry durant la période du 19

au 23 mars 2018 pour actualiser les précédents travaux et reprendre attache avec la BCRG pour la

poursuite des travaux après une suspension de plusieurs mois liée à des remaniements internes

au sein du Groupe Banque Mondiale.

10. La précédente stratégie était orientée sur un secteur de la microfinance assaini, restructuré et

couvre un champ plus large, avec une attention sur la finance digitale soutenue par un système de

paiement bien développé, de bonnes infrastructures physiques, des réglementations appropriées

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financier aux populations vulnérables et exclues. A ce titre, le document a bénéficié des

contributions de M. Youssouf Traoré (Consultant, Spécialiste Finance Digitale) et Mme Maimouna Gueye (Spécialiste senior en inclusion financiere et finance digitale, Banque Mondiale). | 4

Acronymes

BCRG Banque Centrale de la République de Guinée

BM Banque mondiale

CGAP Consultative Group to Assist the Poor

CRG Crédit Rural de Guinée

DAB DSB

Distributeur Automatique de Billets

Direction de la Supervision des Banques

DGSIF Direction Générale de Supervision des Institutions Financières

DSIMF Direction de la supervision des IMF

EME Etablissement de monnaie électronique

GAB Guichet Automatique des Billets

GNF Guinean New Franc

IF Institution Financière

IMF Institution de Microfinance

KYC Connaissance du client (" Know Your Customer »)

M Million

Mds ME

Milliard

Monnaie Electronique

OCDE PAR Organisation pour la Coopération et le Développement Économique

Portefeuille à Risque

PME Petites et Moyennes Entreprises

IFC Société Financière Internationale

TEG Taux effectif global

TPE Très Petites Entreprises

UE Union Européenne

UMOA Union Monétaire Ouest-Africaine

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Sommaire

................................................................................................................................................................................ 1

RESUME EXECUTIF ........................................................................................................................................... 2

ACRONYMES ....................................................................................................................................................... 4

SOMMAIRE .......................................................................................................................................................... 5

1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION ........................................................................................................... 6

A. SITUATION ET PERSPECTIVES SOCIO-ECONOMIQUES DE LA GUINEE ............................................................. 6

B. CONTRIBUTION DU SECTEUR FINANCIER AU DEVELOPPEMENT DE LA GUINEE ........................................... 6

2. ǯINCLUSION FINANCIERE EN GUINEE ..................................................... 9

A. DEFINITION DE LǯINCLUSION FINANCIERE ......................................................................................................... 9

A.1 Banque mondiale ...................................................................................................................................................... 9

A.2 Banque africaine de développement ............................................................................................................... 9

B. DIAGNOSTIC DU CADRE LEGAL ET DE LA SUPERVISION .................................................................................... 9

B.1 Diagnostic du cadre légal ..................................................................................................................................... 9

B.2 Diagnostic du cadre de supervision ...............................................................................................................11

C. DIAGNOSTIC DE LA DEMANDE DE SERVICES FINANCIERS .............................................................................. 11

D. DIAGNOSTIC DE LǯOFFRE DE SERVICES FINANCIERS ....................................................................................... 14

D.1 Banques ......................................................................................................................................................................15

D.2 Institutions de microfinance .............................................................................................................................16

D.4 Moyens de paiement et établissements de monnaie électronique ...................................................18

E. PROBLEMATIQUE DE L'INCLUSON FINANCIERE EN GUINEE ...................................................... 21

E.2 Le crédit ......................................................................................................................................................................24

E.3 Les paiements ...........................................................................................................................................................28

E.5 La protection du consommateur .....................................................................................................................30

3. LA STRATEGIE NATIONAǯCIERE - PROPOSITIONS ....................... 34

A. LES BASES DE LA VISION STRATEGIQUE POUR LǯINCLUSION FINANCIERE ................................................... 34

B. OBJECTIFS .............................................................................................................................................................. 34

C. LES PRINCIPAUX AXES STRATEGIQUES PROPOSES ........................................................................................... 35

D. PLAN DǯACTION DE LA STRATEGIE NATIONALE DǯINCLUSION FINANCIERE DE LA REPUBLIQUE DE

GUINEE ............................................................................................................................................................................... 1

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1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION

A. Situation et perspectives socio-économiques de la Guinée inexploitées, ainsi que d'or et de diamants. En outre, la Guinée a un sol fertile, des précipitations abondantes offrant ainsi un grand L'épidémie d'Ebola a ralenti l'activité économique en 2014-2015, mais le pays connaît actuellement une reprise. La croissance du PIB a atteint 7,1 pourcent en 2016 contre 4,5 en 2015 en raison de l'intensification des activités d'extraction minière, de la production d'électricité et du commerce. Selon le FMI,

(PNDES) et un renforcement des investissements dans le secteur minier, énergétique et agricole. La

de soutenir la croissance économique. Elle a baissé le taux des réserves obligatoires de 18 pourcent à

16 pourcent en mars 2017, et laissé inchangé son taux directeur à 12,5 pourcent.

En 2018, la croissance économique devrait se situer à 7,9 pourcent. Cette évolution serait soutenue

des finances publiques, les recettes sont projetées à 14,9 pourcent du PIB en hausse de 2 points de

pourcentage par rapport à 2017. Quant aux dépenses, elles se situeraient à 18,9 pourcent du PIB, en

hausse de 2,6 points de pourcentage par rapport à 2017. Le budget dégagerait un solde de base (dons

compris) de -2 pourcent du PIB, soit une amélioration de 0,1 point de pourcentage par rapport à 2017.

B. Contribution du secteur financier au développement de la Guinée

de la rémunération des Bons du Trésor et à la faiblesse des ressources longues. A la fin 2017, dans le

pourcent des ressources du secteur et sont à vue à 90 pourcent (dont comptes à vue 66 pourcent et

24 pourcent en dépôt épargne à vue). Les dépôts proviennent principalement des résidents privés, les

particuliers à 54 pourcent, les sociétés privées à 34 pourcent et les entrepreneurs individuels à 9

milliards pour les crédits aux particuliers (27%). Source BCRG, DSB, rapport 2016.

2 BCRG, rapport annuel DSB 2017

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724 milliards de francs, représentant un peu plus de 30 pourcent du PIB. Plus de la moitié de ce

a donc été manifeste au cours de la période. Le taux de transformation des dépôts en crédit

(crédits/dépôts) est également médiocre. Il représente 57 pourcent en 2017, comparé à 82 pourcent

privé reflète une nette domination du crédit à court terme et la prépondérance du financement du

financer les investissements productifs, générateurs de croissance économique, ne représentent ainsi

en hausse6 et un résultat net des banques en croissance de 3 pourcent liée à relance économique post-

Ebola (avec +10 pourcent du Produit Net Bancaire (PNB), +18 pourcent du produit net clientèle et +56

pourcent du produit net de trésorerie et interbancaire). Cependant, la qualité du portefeuille bancaire

2017

Nombre de banques 16

Nombre de filiales 170

Nombre de DAB 160

Nombre de DAB pour 100,000 adultes 2.3

Total bilan (actifs) 17 724 Mds GNF (US$1.9 Mds) (2016) Encours de crédits 7,473 Mds GNF (US$829 million)

Croissance annuelle des prêts (%) 6.4 pourcent

Dépôts 13,077 Mds GNF (US$1.4 Mds)

Croissance annuelle des dépôts (%) 1.0 pourcent

Nombre de clients 606,488

Source : Rapport annuel BCRG (2017), FMI Financial Access Survey

3 Source : FMI

4 Source : Rapport annuel BCRG 2017

2018.

6 Fonds propres de de 2 299 milliards en raison de la hausse du capital des banques liées à la décision N°D/2013/050/CAM

de mars 2013 portant fixation du capital minimum des établissements de crédit de la catégorie banque à 100 milliards GNF

| 8 Tableau 2 : Indicateurs de performance du secteur bancaire guinéen (en pourcentage)

2015 2016 2017 Q2 2018

Capital

Capital réglementaire aux actifs pondérés en fonction des risques

16.5 17.9 16.8 17.0

Qualité des actifs

Pourcentage de croissance des crédits 9.4 11.8 6.4 n/a

Taux de sinistralité 6.1 9.4 10.7 8.7

Prêts non productifs nets des provisions du

capital

9.4 14.7 11.3 13.5

Profitabilité

Ratio marge d'intérêt / revenu brut 20.1 38.9 41.8 38.4

Ratio de rendement des actifs 2.4 2.2 2.1 2.1

Ratio de rendement des capitaux propres 21.7 18.8 16.7 17.3

Liquidité

Liquid Assets to Short Term Liabilities 25.6 28.9 26.8 30.6 Taux de transformation des dépôts en crédits 55.7 54.2 57.1 n/a Ratio de couverture de liquidité 42.2 45.8 43.12 50.1

Source : FMI

dominantes (entre 85 et 90 pourcent en 2016) ont tendance à se réduire (39 pourcent des dépôts et

37 pourcent des crédits en 2016) avec la progression des Sociétés Anonymes (SA) de microfinance.

de la petite entreprise en milieu urbain. La plupart des IMF sont en situation difficile, y compris parmi les plus importantes du secteur. Les

chiffres les plus récents (2016) des fonds propres (FP) consolidés du secteur montrent une faible

amélioration de 11 pourcent (de 36 mds GNF à 40 Mds GNF)7, 3 IMF ont des FP négatifs (- 10 Mds GNF

environ) et 8 IMF des résultats nets négatifs8. La qualité du portefeuille de crédit du secteur, quoique

Ebola9 et aux radiations qui ont suivi, le PAR 30j se situe à 4,3 pourcent en 2016 contre 8,31 pourcent

en 2015 et 11 pourcent en 2014.

7 Hors, FP des 2 nouvelles SA (26,5 Mds GNF)

indicateurs fournis. Certaines données sont manquantes ou incomplètes, comme le total bilan par exemple.

6,9 milliards tandis que les crédits restructurés se chiffrent à GNF 2,6 milliards. » Etude effectuée par la BCRG, et publiée en

septembre 2015

10 Dont 5 commercialisent exclusivement des produits non vie (IARDT) (UGAR-ACTIVA, SONAG, IIC, MUTRAGUI, SOGAM), une

uniquement des produits vie (Activa ʹvie) et 4 autres IARDT et vie (NSIA-Assurances, SAHAM, SUNU, SAAR). Trois Cies

appartiennent à des nationaux (MUTRAGUI, SONAG, SOGAM) et les autres appartiennent à des groupes (UGAR ACTIVA,

SOUNOU, SAHAN, NSIA, IIC).

| 9

constituent le marché guinéen se partagent plus de 70 pourcent du marché en 2017 avec un chiffre

pourcent) et renoue avec la croissance à partir de 2015 (+10 pourcent) et + 16 pourcent en 2016 + 13

pourcent en 2017, après la période Ebola de 2013-2014. Les produits vie occupent une part encore

depuis 2011 que les produits Incendies Accidents Risques Divers et Transport (IARDT).

Les services financiers via la téléphonie ou mobile banking se développent et se diversifient à un

approches différentes les unes des autres, avec cependant des domaines communs se rapportant à

A.1 Banque mondiale

à une gamme de produits et des services financiers utiles et adaptés à leurs besoins (transactions,

paiements, épargne, crédit et assurance), proposés par des prestataires fiables et responsables.

A.2 Banque africaine de développement

particulière en faveur des segments de la population historiquement exclus ou mal desservis par le

secteur financier formel.

des entités réglementées) par des franges de la population généralement exclues du (ou mal servies

par le) système financier formel. B. Diagnostic du cadre légal et de la supervision

B.1 Diagnostic du cadre légal

réserves de change de la Nation, effectue les opérations avec le Fonds Monétaire International en

le paysage bancaire Guinéen compte 16 Banques qui entretiennent un réseau de 170 agences et 159

| 10 distributeurs automatiques de billets pour plus de 606 488 clients et 2 245 agents et cadres, soit 8

Sur le plan règlementaire du secteur bancaire, plusieurs Décisions du Comité des Agréments et

de 18 Décisions et 3 Instructions qui se décomposent comme suit : i) Douze (12) décisions portant sur

(03) instructions relatives à la notification.

Sur le plan règlementaire du secteur des assurances, un nouveau code des Assurances a été

promulgué pour renforcer la sécurité du marché et se conformer davantage aux standards

internationaux. Aussi, il existe le Fonds de garantie automobile et la carte brune CEDEAO. bancaire traditionnel (article 2 §1 de la Loi sur la Microfinance).

En 2017, la République de Guinée a adopté une nouvelle loi sur les Institutions Financières

Inclusives11. Cette loi modernise la réglementation sur la microfinance, dote les Etablissements de

dont (22) en activité12. Cette nouvelle loi place la microfinance et les services financiers numériques

juridique permettant : la structuration et professionnalisation du secteur de la microfinance, l'émission et distribution de monnaie électronique, la fourniture de services financiers par la poste.

établissements de monnaie électronique ont ainsi été agréés et sont en activité (Orange Money, mars

201614, MTN Money, novembre 2016 et Paycard, septembre 2016). La nouvelle loi sur les Institutions

financières inclusives prévoit des dispositions pour les agents et distributeurs de monnaie électronique

et pour la microfinance. Elle doit être complétée par des Instructions dont certaines sont parues en

prudentielles dont le placement des liquidités). Le mode de supervision des EME devrait également

11 La nouvelle loi a été développée grâce à une aide technique du Groupe Banque Mondiale et financée par FIRST Initiative

12 Catégorie 1 : Structures mutualistes ou coopératives (elles sont au nombre de 10), Catégorie 2 : Sociétés Anonymes (elles

sont au nombre de 10), Catégorie 3 : Associations et ONG (elles sont au nombre de 05).

13 En mars 2015, le Comité des Agréments a adopté la Décision portant émission de monnaie électronique et établissements

de monnaie électronique (EME), suivie par la Décision portant fixation du capital social minimum des EME (juin 2015) à 2

milliards GNF (qui pourrait être porté à 4 Mds prochainement).

14 Pour rappel, la société " Orange Guinée SA », à travers son partenaire BICIGUI, a obtenu en 2013 une autorisation de la

BCRG pour mettre en place un service de monnaie électronique appelé " Orange Money ». | 11

BCRG dans le cadre des agréments accordés et donneront une plus grande stabilité juridique incitative

B.2 Diagnostic du cadre de supervision

nécessitent encore des compléments, en particulier en matière de protection des consommateurs de

de ses missions.

financiers des banques15. La loi bancaire a été révisée en 2013 pour donner des moyens renforcés aux

de résolution de crises. Le capital minimum des banques a également été porté de 50 à 100 milliards

de garantie des dépôts ont été élaborés en 2018. Cette loi pourrait utilement être complétée par des

En vertu des dispositions de la loi L/2015/018/AN relative à la règlementation générale des

Gouvernementales et des acteurs des secteurs régulés, des informations pertinentes relatives

régulièrement les évolutions enregistrées dans le secteur des Télécommunications en Guinée. Cet

Observatoire est alimenté par des informations collectées auprès des opérateurs titulaires de licence

également le respect par les opérateurs des prescriptions résultant des dispositions législatives et

réglementaires qui leur sont applicables ainsi que des engagements afférents aux licences et

C. Diagnostic de la demande de services financiers

comparaison, par exemple, du Sénégal où 42,3 pourcent de la population adulte déclare détenir au

moins un compte en 2017 (Graphiques 1 et 2).

15 Projet Surveillance des établissements bancaires (SUREC)

| 12 Graphique 2 : Evolution du pourcentage de détenteur de comptes dans une IF (% adultes>15 ans),

Findex, 2017

Source : Findex 2017

Cette progression importante dans la détention de comptes en Guinée est surtout liée à la monnaie

électronique (+12 points environ, contre + 8 points pour les comptes bancaires et microfinance) dont

moindre mesure en Afrique Subsaharienne (ASS) où la pénétration de la monnaie électronique est plus

23.2
13.4 5.8 15.3 3.7 34.2
22.9
15.4 15.6 7.0 42.6
34.9
42.3
19.8 23.5

0.05.010.015.020.025.030.035.040.045.0

ASS (hors pays rev.élevé)

Pays faible revenu

Sénégal

Sierra Léone

Guinée

201720142011

| 13

Source : Findex 2017

On note que les jeunes (15-24 ans) ont plus de comptes de monnaie électronique que les plus âgés (+

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