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J O U R N É E D ' I N F O R M A T I O N

GROUPE DE RECHERCHE RHÔNE-ALPES

SUR LES INFRASTRUCTURES ET L"EAUgraiedaveZieuX-a4_2007.indd 117/07/07 16:58:31

Journée organisée avec le soutien de :

xAgence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse xRégion Rhône Alpes xDIREN Rhône Alpes xDépartement de la Drôme xDépartement de l'Ardèche xAssociation des maires du département de la Drôme xAssociation des maires du département de l'Ardèche xCommunauté de Communes du Bassin d'Annonay

JOURNEE

D'INFORMATION

DRÔME - ARDÈCHE

SOMMAIRE

Avant-propos

Programme de la journée

Textes des interventions

OUVERTURE

La gestion de l'eau : quels enjeux et quelles questions pour les décideurs ? Louis-Claude GAGNAIRE, Président du Syndicat des Trois Rivières

EXPOSES DE CADRAGE

Les enjeux de la vision par bassin versant :

Philippe DUPONT, Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse 21

Eaux pluviales à la ville et à la campagne

Eric VALLA, CERTU

35

Approche réglementaire :

Opportunités et outils pour bien gérer les eaux pluviales

Jérôme PEJOT, DDAF de l'Ardèche

Thierry CHAPEL, DDE de la Drôme

75

Approche technique :

Les outils disponibles pour bien connaître et gérer les eaux pluviales

Bernard CHOCAT, INSA de Lyon, LGCIE

109

RETOURS D'EXPERIENCES

BEAUVALLON (26) :

Une gestion communale des eaux pluviales : PLU et aménagements publics

Marie-José FAURE, Maire de Beauvallon

Michèle FREMAUX, CAUE de la Drôme

139

AUBENAS (07) :

Une gestion intégrée des eaux pluviales à l'échelle du bassin versant : outils de planification et mise en place de techniques alternatives

Gilbert LECAS, Ville d'Aubenas

157

LA COTIERE - BEYNOST (01) :

Gestion des eaux pluviales : Prévention des inondations, articulation des solutions.

L'assainissement pluvial à Beynost (Ain)

Jean-Luc VERJAT, Burgeap

207
Comment intégrer les eaux pluviales dès l'amont d'un projet ?

Michel BENARD, Infraservice

237

Annexes

Références juridiques

257

Références bibliographiques

283

L'essentiel du CERTU

285

Organisateurs

301

AVANT PROPOS

Qu'il s'agisse de la gestion des rivières, de l'alimentation en eau potable ou du contrôle du

ruissellement, dans les espaces agricoles et urbanisés, le bassin versant s'avère être l'échelle

incontournable.

Cela signifie que toute commune doit travailler en étroite collaboration avec ses voisines, afin tout

d'abord d'identifier les enjeux de la gestion de l'eau sur ce territoire, puis de rechercher des solutions, que celles-ci soient locales ou à l'échelle intercommunale. Il est donc indispensable d'intégrer cette dimension d'un point de vue technique mais aussi politique, en particulier pour la gestion des eaux pluviales sur les petits bassins versants. Les enjeux de la gestion des eaux pluviales sont importants pour le développement des

collectivités : possibilité d'urbanisations futures, évolution du système d'assainissement - eaux

usées et eaux pluviales - et maîtrise des coûts associés, limitation des risques d'inondation et

d'érosion, préservation de la qualité des milieux naturels environnants.

Pour faire face à cette problématique, les décideurs disposent de plusieurs outils, qui sont d'ordre

réglementaire, administratif et technique. Il est nécessaire de connaître ces outils, d'identifier la

bonne échelle de réflexion et de choisir les outils effectivement adaptés à chaque situation.

PROGRAMME

Louis-Claude GAGNAIRE - Président du

Syndicat des Trois Rivières

Exposés de cadrage

Philippe DUPONT

Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse

10H20 Eaux pluviales à la ville et à la

campagne

Eric VALLA, CERTU

10H50 Pause

11H15 Approche réglementaire :

Opportunités et outils pour bien

gérer les eaux pluviales

Jérôme PEJOT, DDAF de l'Ardèche

Thierry CHAPEL, DDE de la Drôme -

11H45 Approche technique

Les outils disponibles pour bien

connaître et gérer les eaux pluviales

Bernard CHOCAT, INSA de Lyon, LGCIE

12H15 Déjeuner

Retours d'expériences

Marie-José FAURE, Maire de Beauvallon

Michèle FREMAUX, CAUE de la Drôme

14H50 AUBENAS (07)

Une gestion intégrée des eaux pluviales à l'échelle du bassin versant : outils de planification et mise en place de techniques alternatives

Gilbert LECAS, Ville d'Aubenas

15H25 LA COTIERE - BEYNOST (01)

Gestion des eaux pluviales :

Prévention des inondations, articulation

des solutions.

L'assainissement pluvial à Beynost (Ain)

Jean-Luc VERJAT, Burgeap

16H00 Comment intégrer les eaux

pluviales dès l'amont d'un projet ?

Michel BENARD, Infraservice

Conclusion

Alex PETIT, Vice-Président de la Communauté

de Communes du Bassin d'Annonay

17H00 Fin de la journée

TEXTES DES

La gestion de l'eau :

Quels enjeux et quelles

questions pour les décideurs ?

Louis-Claude GAGNAIRE,

Syndicat des Trois Rivières

LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

LA GESTION DE L'EAU A L'ECHELLE

DES BASSINS VERSANTS

Louis-Claude GAGNAIRE

Président du Syndicat des Trois Rivières

GROUPE DE RECHERCHE RHÔNE-ALPES

SUR LES INFRASTRUCTURES ET L'EAU

LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007 LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007 • Bassin versant de 425 km 2 • Environ 158 km de cours d'eau • 28 communes LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Le contrat de rivière Cance-Deûme-Torrenson

• Gestion quantitative et qualitative de la ressource en eau. • Protection des biens et des personnes vis-à-vis des risques hydrauliques. • Gestion cohérente de la ripisylve en fonction des enjeux présents. • Préservation et gestion des milieux sensibles du bassin versant. • Restauration des cours d'eau pour le développement d'un peuplement piscicole cohérent. • Sensibilisation aux milieux aquatiques et rapprochement des habitants et des usagers de l'eau. LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Le bassin versant

Territoire le plus adapté pour la gestion de l'eau sur de nombreuses thématiques : • La qualité de l'eau • Les risques d'inondation • L'entretien des rivières • Les eaux pluviales

RELATION AMONT / AVAL !!!

LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Exemples locaux :

LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Bassin versant de la Déôme/Deûme :

• La partie couverte du Riotet à Bourg-Argental LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007 • La partie couverte de la Deûme à Annonay LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Dans le cadre du contrat de rivière,

opérations ponctuelles et ciblées : • Études complémentaires étude hydraulique, modèle physique réduit...). • Aménagement d'un piège à corps flottants. • Plan de restauration et d'entretien de la végétation à l'échelle du bassin versant en fonction des enjeux présents. • Mise en oeuvre d'un plan d'alerte et de secours. LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

D'autres opérations en lien +/_ direct

avec le contrat de rivière : • Élaboration et mise en place des Plans de Préventions des Risques d'Inondations (PPRI DDE). • Préservation des zones d'expansion de crues en amont des zones à enjeux (PLU). • Mise en oeuvre de bassin de stockage en cas d'imperméabilisation des sols (Police de l'Eau). • Politique particulière de certaines collectivités pour la gestion des eaux pluviales (champ d'épandage à l'échelle de la parcelle pour les constructions neuves). LA GESTION DE L'EAU A l'ECHELLE DES BASSINS VERSANTS :

QUE FAIT-ON DES EAUX PLUVIALES ?

JOURNEE D'INFORMATION DEPARTEMENTALE DROME ARDECHEDAVEZIEUX (07) - 18 septembre 2007

Mais besoin de développer des actions

pour : La mise en place d'une politique harmonisée et cohérente sur la gestion des eaux de pluie à l'échelle d'un bassin et en amont des zones à enjeux, notamment en rapport avec :

L'aménagement du territoire

(urbanisation, gestion des espaces naturels, agriculture...). La prise en compte de la problématique eaux pluviales dans les aménagements des collectivités (réseaux, bassins de stockage, fossés...).

La sensibilisation et la promotion d'actions

auprès des particuliers (champs d'épandage, puits d'infiltration...).

Les enjeux de la vision par

bassin versant : la place des eaux pluviales.

Philippe DUPONT,

Agence de l'Eau

Rhône Méditerranée & Corse

Les enjeux de la vision par

bassins versants :

La place des eaux pluviales.

1. Ce cycle de l'eau simple et complexe à la fois

Dès l'école primaire, le cycle de l'eau fait partie de ces savoirs élémentaires qui peuvent

paraître très simples... ...alors même qu'ils sont porteurs d'une certaine complexité. Pour preuve, le nombre de travaux de recherche encore en cours aujourd'hui sur ce sujet. Bien sûr, il y a des certitudes bien ancrées dans nos esprits mais il y a aussi des choses l'on essaye de mieux comprendre et de mieux décrire : - les rivières coulent d'amont en aval, alimentées par les pluies qui ruissellent depuis le haut des collines et des montagnes...mais qui a vraiment conscience qu'en été de nombreux cours d'eau ne doivent leur survie qu'aux eaux souterraines qui les réalimentent ? La compréhension de ce mécanismequotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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