1.2. Délibération n°2018-02
23 févr. 2018 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITÉ DE TOURS. Séance du S mars 2018. DÉLIBÉRATION n°2018-02. Le conseil d'administration s'est réuni le ...
5.1. Délibération n°2017-68
16 oct. 2017 Jusqu'à 4 étudiants par an dans les programmes d'échange classiques ... à l'étudiant d'échange un cadre de travail et d'études adapté.
3.1. Délibération n°2017-51
15 sept. 2017 modification des termes de la convention qui lie l'université de Tours à Pôle emploi pour le financement de places en formation pour.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2 juin 2017 Délibération n° 2017-05-29- 4-2: Nouvelles modalités de recours aux contrats d'enseignement et d'enseignement et de recherche à l'Université ...
Tables du RAA de 2009 au 19 02 2021
2 avr. 2021 délibération (ex : 2018-01-22-4-1) ou une date (ex : mars 2017) ... Délibération n° 2010-03-15-5-1 : Programme annuel 2010 de prévention des ...
5.5. Délibération n°2017-60
Charte approuvée par le Conseil d'Administration de l'Université de Tours le 25/09/2017. Audit interne : « activité indépendante et objective qui donne à
3.1. Délibération n°2017-73
2 nov. 2017 Approbation du budget rectificatif n°2 de l'exercice 2017. ... budget de retrait en dépenses comme en recettes en autorisations annuelles.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
3 mars 2016 Délibération n° 2016-02-29-4-1 : Calendrier universitaire Licence ... programme annuel 2016 de prévention des risques professionnels.
4.1. Délibération 2017-04
4. Pièce jointe: - Cadre de travail des personnels. Fait à Tours le &2 MARS 2017 ésident
3.1. Délibération n°2017-81
31 déc. 2018 En effet les données rassemblées dans cette annexe sont intégrées au budget principal
UNIVERSITÉFRANÇOIS
RABELAIS
TOUASEXERCICE
2017CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DEL'UNIVERSITÉ
FRANCOIS-RABELAIS
DE TOURSSéance
du 18 décembre 2017DÉLIBÉRATION
n°2017-81 Le conseil d'administration s'est réuni le 18 décembre 2017en séance plénière, sur convocation du
Président
de l'Éniversité, adressée le jeudi07décembre2017.
Vu le Code de l'éducation, Vu les statuts de l'université, Vu l'avis de la commission des moyens du8décembre2017,
Point de l'ordre du jour: 3.1.Budget
initial 2018.Exposé
de la décision: Le conseil d'administration doit approuver le budget initial 2018.Proposition
de décision soumise au conseilApprobation
du budget initial 2018(pi.).
Après
en avoir délibéré, le conseil d'administration approuve la présente décision, comme suitNombre
de membres constituant le conseil 37Quorum
19Nombre
de membres participant la délibération 31Abstentions
O Votes exprimés 31Pour: 28
Contre
3 jPièces
jointesCompte
rendu de la commission des moyens du 8 décembre 2017,note de présentation du budget initial 2018;
tableaux règlementaires budgétaires et DPG plan d'actions achat. Fait
Tours,
le 2 0 DEC. 2017Le
Président,
classée au registredes délibérations du conseilDélibération
publiée surie site internetde l'université le: 2 0 DEC. 2017d'administration, consultable au secrétariat de la direction des affaires juridiques
Transmise
au recteur le: 2 0 DEC. 20171 1 COMMISSION DES MOYENS DU VENDREDI 08 DECEMBRE 2017
PRESENTS : Mesdames et Messieurs: Christine GEORGELIN, Alexis CHOMMELOUX, Sandrine DALLET-CHOISY, François-Olivier TOUATI, Christine POIRIER, Monica ZAPATA,
Emmanuel NERON, Patrick LAFFEZ, Clovis TAUBER, Yves RAINGEAUD, Théodora BEJAU-ANGOULVANT, Bruno BOISSAVIT, Fabrice NORMAND.
PRESENTS A TITRE CONSULTATIF : Mesdames et Messieurs : Éric-Alain ZOUKOUA, Vice tPrésident chargé des finances, NICOLE BODET-CASSEREAU, Agent comptable, Philippe
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