FICHE DE RENSEIGNEMENTS*
*La fiche de renseignement doit être retournée au percepteur au maximum 48 heures après la date de dépôt. ** Pour justifier de l'habitation principale
DEMANDE DE VISA TOURISME (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
❒ FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DUMENT REMPLI (avec la date prévue de sortie) ET ❒ Certificat des impôts (original modèle 1007+1220). ❒ Originaux des ...
Code Général des Impôts (CGI)
01/01/2023 ... Maroc a conclu une convention tendant à éviter la double imposition ... 1007 Article 4 de la loi de finances n° 110-13 pour l'année ...
BULLETIN OFFICIEL
04/10/2001 Décret n° 2-99-1007 du ler rejeb 1422 (19 septembre 2001) . complétant ... Vu la demande de la société « Crédit du Maroc Leasing » — en date ...
Attribution et retrait de laccès des banques au Système BADR
- En cas de besoin de changement de profil le demandeur devra procéder de la même manière en utilisant le formulaire de l'annexe 1
BULLETIN OFFICIEL
21/10/2021 formulaire de radiation selon les mêmes modalités prévues à l'article ... société « Eni Maroc B.V » tel qu'il a été modifié ;. Vu l'arrêté du ...
Guide Pratique des clients et usagers de la Trésorerie Générale du
01/09/2015 Je souhaite obtenir un certificat d'imposition ou de non-imposition P1007? Vous devez contacter votre perception de rattachement et fournir les ...
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Décision du directeur des mines n° 1007-81 du. 15 chaabane 1401 (18 juin 1981) Elles sont établies sur un formulaire prévu à cet effet et tenu à la ...
Présentation
28/07/2016 ... 1007 Rabat Maroc. Contact. Au Conseil de l'Europe: M. Manuel de ... Qu'est-ce qu'un « formulaire commun » devrait contenir ? Discussions ...
Arrêté n°780.12 fixant la nomenclature des pièces justificatives
électronique dispense l'intéressé de la production de l'extrait d'acte de naissance et ce en vertu de la loi n° 35-06 du 6/12/1007 instituant cette carte.
Leadership et entrepreneuriat féminin
15?/10?/2018 15 octobre - 15 novembre 2018 - Conjoncture N° 1007 - 3 ... Femmes Chefs d'Entreprises du Maroc (AFEM) réalise un remarquable travail de ...
Checklist-Tanger.pdf
FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DUMENT REMPLI (avec la date prévue de sortie) ET SIGNE EN 2 Certificat des impôts (original modèle 1007+1220).
Votre dossier doit être présenté dans lordre exact de la liste VISA
? Formulaire de demande de visa (dûment rempli daté et signé). ? Photo récente (- 6 mois) en couleur sur fond clair 3
AUTORISATION PARENTALE DE SORTIE DU TERRITOIRE
A QUITTER LE TERRITOIRE MAROCAIN EN DESTINATION DE …………………………….. FAIT A ………………………………………………….. (date) le ……………………………………… Signature du père.
Identification du demandeur Objet de la demande Pièces à joindre
Le formulaire de la demande servi daté et signé. ROYAUME DU MAROC ... soit de leur constitution
Institué par larticle 5 de la loi de finances n° 43-06 pour lannée
dont le droit d'imposition est attribué au Maroc en vertu des 1007 Article 7 de la loi de finances n° 80-18 pour l'année budgétaire 2019.
FICHE DE RENSEIGNEMENTS*
*La fiche de renseignement doit être retournée au percepteur au maximum 48 heures après la date de dépôt. ** Pour justifier de l'habitation principale
Checklist-Tanger.pdf
FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DUMENT REMPLI (avec la date prévue de sortie) ET SIGNE EN 2 Certificat des impôts (original modèle 1007+1220).
Attribution et retrait des codes daccès des banques au Système BADR
Par le biais de ce formulaire l'Administration des Douanes et Impôts 1007. MOROCCO MALL. 780. CASABLANCA. 007. AWB. 1008. MOUSSA BNOU NOUSSAIR.
Code général des Impôts 2020
ou exclues du champ d'application de l'impôt et ayant au Maroc leur siège 1007 Article 7 de la loi de finances n° 48-09 pour l'année budgétaire 2010.
[PDF] FICHE DE RENSEIGNEMENTS*
*La fiche de renseignement doit être retournée au percepteur au maximum 48 heures après la date de dépôt ** Pour justifier de l'habitation principale
Formulaires de déclaration Taxe professionnelle Maroc
Formulaires de déclaration Taxe professionnelle Maroc Télécharger les formulaires de déclaration en pdf - Taxe professionnelle Maroc
[PDF] Demande-attest-non-imposition-AAP009F-15Ipdf
Une copie de la CNI pour les marocains résidant au Maroc ou à l'étranger ou une copie de Demande d'attestation de non imposition à la taxe d'habitation
Formulaires Fiscaux Chbani & Associes Audit
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16 jan 2020 · Nous vous informons que votre quittance est disponible sous format pdf et que vous pouvez utiliser le portail de la TGR
ADII ATTRIBUTION ET RETRAIT DE L'ACCES DES
BANQUES AU SYSTEME BADR
Identification : ADII/022/06
Indice de révision : 06
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21. OBJET
Le présent document définit la procédure d'octroi et de suppression des cod es d'accès au système BADR des agents représentant les banques pour la validation des cautions bancaires et mixtes au titre des opérations souscrites sous régimes économiques en douane.2. DOMAINE D'APPLICATION
Cette procédure s'applique à tous les utilisateurs du système BADR relevant des banques.3. DESCRIPTION DE LA PROCEDURE
3.1. Octroi de l'accès à BADR
Pour accéder au système BADR, un demandeur d'une banque doit déposer auprès des services de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects un dossier composé des pièces suivantes : - Une demande d'accès (cf. modèle joint en annexe 1) en y renseignant obligatoirement les éléments suivants en lettres majuscules et parfaitement lisibles :· Les nom et prénom
· Le numéro de la carte d'identité nationale· L'adresse de messagerie
· Le(s) code(s) agence(s) qu'il est amené à gérer en termes de validation et/ou de consultation des déclarations souscrites sous caution bancaire ou mixte. La liste des codes des agences bancaires est présentée en annexe 3.La codification
utilisée par l'Administration des douanes est celle de Bank Al-Maghrib. · La case 'L'OCTROI' du formulaire en question doit être cochée. Au cas où la banque opte pour un échange en mode EDI, les informations relatives au demandeurpeuvent être fournies sous un format générique. Il s'agit du nom, prénom, adresse de messagerie
et numéro de la carte d'identité nationale (sous format XY999999 avec XY des caractères
alphabétiques qui représentent les premières lettres du nom de la banque).La demande dans ce cas sera datée, signée et cachetée uniquement par le fondé du pouvoir.
- Une photocopie de la CIN du demandeur de l'accès. A ne pas fournir si la banque opte pour un échange en mode EDI.Remarques importantes
ADII ATTRIBUTION ET RETRAIT DE L'ACCES DES
BANQUES AU SYSTEME BADR
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3 - Le système BADR offre aux banquiers deux profils au choix : · " VALIDATION CAUTION BANCAIRE » qui permet la validation des cautions bancaires et mixtes des déclarations souscrites pour les agences gérées par le banquier. Ce 1er profil inclut les consultations offertes par le 2ème.· " CONSULTATION DECLARATION » qui perme
t la consultation de la liste des déclarations souscrites sous une caution bancaire ou mixte pour les agences gérées par le banquier. - En cas de besoin de changement de profil, le demandeur devra procéder de la même manière en utilisant le formulaire de l'annexe 1, option OCTROI. Le profil précisé sur ce formulaire remplace et annule les demandes précédentes. - La demande d'accès doit comporter la date, la signature et le cachet d u demandeur del'accès dans le cas où il en disposerait ainsi que la date, la signature et le cachet du fondé
de pouvoir. La signature de ce dernier vaut autorisation d'accès du demandeur au profil précisé. - En plus de la présente procédure qui décrit les modalités de demande d'un accès au système BADR, le demandeur devra acquérir un certificat d'authentification numérique auprès de Barid Al-Maghrib. Toute l'information utile est disponible sur son site Internet à l'adresse http://www.postenumerique.ma/wps/portal/barideSign. Le dossier de demande d'accès au système BADR ainsi constitué està déposer auprès des
Directions Régionales des Douanes (Service de la Logistique et du Système d'Information) qui le transmettent au Service de la Production Informatique ou directement auprès de ce dernier à l'Administration Centrale-Rabat. Le site institutionnel de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects indique les adresses postales de l'ensemble des structures régionales des douanes à l'adresse http://www.douane.gov.ma/web/guest/contacts#http://www/contact/directionGen erale.jsf, lien Le dossier en question peut être scanné et envoyé directement par mail au Service de la Production Informatique à l'adresse acces.badr@douane.gov.ma.En cas de besoin d'information concernant les modalités de préparation et de dépôt d
esdemandes d'accès à BADR, la cellule d'assistance est à la disposition des utilisateurs pendant
les horaires légaux de travail : - Numéro de téléphone : 0537 57 93 93 - Adresse de messagerie : assistance-informatique@douane.gov.maSi la demande est recevable :
Le Service de la Production Informatique attribue le droit d'accès au profil demandé. Un code d'identification individuel est affecté au demandeur. Ce code correspond au numéro de la CIN de ce dernier.ADII ATTRIBUTION ET RETRAIT DE L'ACCES DES
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4La combinaison de ce code
d'identification avec le mot de passe confidentiel constitue le code d'accès individuel qui permet de se connecter à BADR.Le demandeur
obtient son mot de passe confidentiel directement sur son adresse demessagerie spécifiée sur sa demande d'accès. Il y a lieu de signaler à ce propos que la boîte de
messagerie correspondant à ladite adresse mail doit être strictement personnelle. Le demandeur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour pouvoir y accéder en toutediscrétion afin d'éviter que le mot de passe de connexion à BADR ne lui soit subtilisé par une
tierce personne. A la première connexion, le système l'invite à changer son mot de passe. Pour plus de sécurité et afin de protéger les utilisateurs contre le vol de mots de passe, ces derniers sont tenus de les changer aussi souvent que possible (au moins une fois par mois) en utilisant la fonctionnalité " Changer le mot de passe ». Il est à noter que le mot de passe est strictement confidentiel.Il est destiné à l'usage personnel
et exclusif de son détenteur dont il engage la responsabilité.Si la demande est rejetée :
Le Service de la Production Informatique précise au demandeur par messagerie le motif du rejet ou éventuellement les compléments à apporter.3.2. Suppression de l'accès à BADR
La suppression de l'accès au système BADR peut-être à l'initiative : · De l'intéressé (suite à une mutation par exemple) : l 'utilisateur doit servir impérativement la demande en annexe 1 en cochant la case " LA SUPPRESSION » et en précisant le motif de suppression. · De la hiérarchie : le supérieur hiérarchique doit, dans ce cas, servir la demande en annexe1 en cochant la case " LA SUPPRESSION » avec précision des motifs de cette décision. Il
doit immédiatement prendre l'attache du Service de la Production Informatique. La demande dans ce cas sera datée, signée et cachetée par sa hiérarchie. La suppression de l'accès en mode EDI doit être initiée par la banque. Le demandeur doit servir impérativement la demande en annexe 1 en cochant la case " LA SUPPRESSION » et en précisant le motif de suppression.Dans ce cas, la demande sera datée, signée et cachetée uniquement par le fondé du pouvoir.
La demande est à déposer selon les mêmes canaux décrits dans le paragraphe 3.1.ADII ATTRIBUTION ET RETRAIT DE L'ACCES DES
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53.3. Insertion de l'adresse de messagerie d'une agence bancaire sur BADR
Pour les besoins de réception des notifications relatives à l'attribution des certificats de décharge provenant du système BADR à destination d'une agence bancaire, une demande d'insertion de l'adresse de messagerie de cette agence doit être renseignée par la banque (cf. modèle joint en annexe 2). Celle-ci doit comporter la date, la signature et le cachet du fondé de pouvoir. La demande est à déposer selon les mêmes canaux décrits dans le paragraphe 3.1.4. ANNEXES
Annexe 1 : Fiche de demande/suppression d'accès au système BADR. Annexe 2 : Demande d'insertion de l'adresse de messagerie d'une agence bancaire sur le système BADR.Annexe 3 : Liste des codes des agences bancaires.
Entête banque
Annexe 1
DEMANDE AUX FINX DE
(1) :L'OCTROI
LA SUPPRESSION Motifs :
de l'accès à BADR en : Mode interactif Mode EDIPROFIL(S)
(2) : VALIDATION CAUTION BANCAIRE - CONSULTATION DECLARATION NOM(3) : ...............................................................................................
PRENOM
(3) : ...............................................................................................
NUMERO CNI
(3) : ...............................................................................................
ADRESSE DE MESSAGERIE
(3) :...............................................................................................CODE(S) AGENCE(S)
(4) :................................................................................................
1) Mettre une croix dans la case choisie et préciser les motifs dans le cas d'une demande de suppression.
2) A renseigner dans le cas d'une demande d'accès en mode interactif. Barrer l'un des deux profils. Ne garder que celui demandé
par le banquier.3) Dans le cas d'une demande d'octroi en mode interactif, saisir les nom, prénom, numéro CNI et adresse de messagerie du
demandeur de la banque.Dans le cas d'une demande d'octroi en mode EDI, renseigner les informations génériques en précisant le numéro CNI sous le
format XY999999 avec XY des caractères alphabétiques qui représentent les premières lettres du nom de la banque.
4) Préciser la liste des codes agences (voir l'annexe 3) en spécifiant le code de la localité et le code de la banque correspondants
selon le format suivant (CODE LOCALITE/CODE BANQUE/CODE AGENCE). S'il s'agit de toutes les agences de la banque
en question, préciser la mention TOUTES AGENCES CONFONDUES.5) A renseigner uniquement dans le cas d'une demande d'octroi en mode interactif. Le demandeur ne disposant pas de cachet
professionnel doit précéder sa signature de ses nom et prénom.6) Le fondé de pouvoir est celui qui dispose du pouvoir de signature au nom de la banque.
Par le biais de ce formulaire, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects collecte vos données personnelles en vue de la GESTION
DES BANQUIERS ACCEDANT AU SI BADR. Ce traitement se fait sous l'autorisation numéro A-GA-117/2019 délivrée par la Commission
Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) en date du 19/04/2021. Vous pouvez vous adresser à
acces.badr@douane.gov.ma pour exercer vos droits d'accès, de rectification et d'opposition conformément aux dispositions de la loi 09-08.
DATE, CACHET
ET SIGNATURE DU DEMANDEUR
(5)DATE, CACHET
ET SIGNATURE DU FONDE DE POUVOIR
(6)Entête banque
Annexe 3
DEMANDE D'INSERTION DE L'ADRESSE DE MESSAGERIE
D'UNE AGENCE BANCAIRE SUR LE SYSTEME BADR
LIBELLE AGENCE : ..................................................................................................................
CODE AGENCE (1) : ....................................................................................................................
ADRESSE DE MESSAGERIE AGENCE : ...................................................................................
1) Préciser le code de l'agence selon le format (CODE LOCALITE/CODE BANQUE/CODE AGENCE).
2) Le fondé de pouvoir est celui qui dispose du pouvoir de signature au nom de la banque.
DATE, CACHET
ET SIGNATURE DU FONDE DE POUVOIR (2)
Annexe 4
Annexe 3 : LISTE DES CODES DES AGENCES BANCAIRES
CODE LOCALITE LIBELLE LOCALITE CODE BANQUE NOM BANQUE CODE AGENCE LIBELLE AGENCE010 AGADIR 001 B.A.M 0008 B.A.M - AGADIR
050 AL HOCEIMA 001 B.A.M 0012 B.A.M - AL HOCEIMA
090 BENI MELLAL 001 B.A.M 0016 B.A.M - BENI-MELLAL
780 CASABLANCA 001 B.A.M 0025 B.A.M - CASABLANCA
430 LAAYOUNE 001 B.A.M 0028 B.A.M - LAAYOUNE
170 EL JADIDA 001 B.A.M 0030 B.A.M - EL JADIDA
270 FES 001 B.A.M 0035 B.A.M - FES
330 KENITRA 001 B.A.M 0045 B.A.M - KENITRA
735 LARACHE 001 B.A.M 0055 B.A.M - LARACHE
450 MARRAKECH 001 B.A.M 0060 B.A.M - MARRAKECH
480 MEKNES 001 B.A.M 0063 B.A.M - MEKNES
500 NADOR 001 B.A.M 0066 B.A.M - NADOR
550 OUARZAZATE 001 B.A.M 0070 B.A.M - OUARZAZATE
570 OUJDA 001 B.A.M 0073 B.A.M - OUJDA
810 RABAT 001 B.A.M 0078 B.A.M - RABAT
590 SAFI 001 B.A.M 0080 B.A.M - SAFI
610 SETTAT 001 B.A.M 0083 B.A.M - SETTAT
640 TANGER 001 B.A.M 0086 B.A.M - TANGER
690 TAZA 001 B.A.M 0090 B.A.M - TAZA
720 TETOUAN 001 B.A.M 0096 B.A.M - TETOUAN
780 CASABLANCA 002 ARAB BANK 0010 Agence Principal
810 RABAT 002 ARAB BANK 0020 Rabat A .B .A
810 RABAT 002 ARAB BANK 0021 Agdal
640 TANGER 002 ARAB BANK 0030 Tanger
480 MEKNES 002 ARAB BANK 0041 MEKNES
450 MARRAKECH 002 ARAB BANK 0050 Marrakech
010 AGADIR 002 ARAB BANK 0060 AGADIR
780 CASABLANCA 003 CAIXA 0022 CAIXA Casablanca
640 TANGER 003 CAIXA 0048 Mohamed V
010 AGADIR 003 CAIXA 0097 Agence Agadir CAIXA
010 AGADIR 003 CAIXA 0100 CAIXA BANK
810 RABAT 005 U.M.B 0000 Rabat
720 TETOUAN 005 U.M.B 0000 Tetouan
050 AL HOCEIMA 005 U.M.B 0000 AL Hoceima
640 TANGER 005 U.M.B 0000 Tanger
500 NADOR 005 U.M.B 0000 Nador
780 CASABLANCA 005 U.M.B 0000 Casablanca
810 RABAT 007 AWB 0000 SECCURSAL
780 CASABLANCA 007 AWB 0000 Succursale Lahrizi
780 CASABLANCA 007 AWB 0001 Liberté
780 CASABLANCA 007 AWB 0002 Pellé
780 CASABLANCA 007 AWB 0004 Roudani
780 CASABLANCA 007 AWB 0005 Baladia
780 CASABLANCA 007 AWB 0006 Cité Djemaâ
400 KHOURIBGA 007 AWB 0007 KHOURIBGA MOUJAHIDINE
780 CASABLANCA 007 AWB 0007 Grande Ceinture
780 CASABLANCA 007 AWB 0008 Ibn Tachfine
780 CASABLANCA 007 AWB 0010 Dakar
Annexe 4
780 CASABLANCA 007 AWB 0011 Mohamed V
780 CASABLANCA 007 AWB 0012 Sahraoui
780 CASABLANCA 007 AWB 0014 Médiouna
780 CASABLANCA 007 AWB 0015 Diréction Générale
787 MOHAMMEDIA 007 AWB 0017 Mohammedia
787 MOHAMMEDIA 007 AWB 0018 Mohammédia EL ALIA
780 CASABLANCA 007 AWB 0019 Moulay Ismail
330 KENITRA 007 AWB 0020 Kénitra
336MECHRA BEL
KSIRI007 AWB 0021 Mechraa Bel Ksiri
330 KENITRA 007 AWB 0022 Kénitra Khabbazate
349 SIDI SLIMANE 007 AWB 0023 Sidi Slimane
731 KSAR EL KEBIR 007 AWB 0026 KSAR EL KEBIR
780 CASABLANCA 007 AWB 0027 AGENCE PARANFA CASA
780 CASABLANCA 007 AWB 0028 Succursale My Youssef
780 CASABLANCA 007 AWB 0029 Beauséjour
450 MARRAKECH 007 AWB 0030 Gueliz
450 MARRAKECH 007 AWB 0031 Moulay Ismail
450 MARRAKECH 007 AWB 0032 Bab Ftouh
320 GUELMIM 007 AWB 0033 Guelmim
190EL KELAA DES
SRARHNA
007 AWB 0034 Kelaa Sraghna
010 AGADIR 007 AWB 0035 Agadir
021 INEZGANE 007 AWB 0036 INEZGANE
750 TIZNIT 007 AWB 0037 TIZNIT EXPANSION
010 AGADIR 007 AWB 0038 Bureau Agadir
015 MASSA 007 AWB 0039 Bureau Massa
480 MEKNES 007 AWB 0040 Succursale Meknes
480 MEKNES 007 AWB 0041 Sekkakine
346 SIDI KACEM 007 AWB 0042 Sidi Kacem
270 FES 007 AWB 0043 Ain Kadous
360 KHEMISSET 007 AWB 0044 Khémisset
374 TIFLET 007 AWB 0045 Tiflet
450 MARRAKECH 007 AWB 0046 Bab Doukkala
780 CASABLANCA 007 AWB 0048 C .I.L
450 MARRAKECH 007 AWB 0049 Hay Hassani
270 FES 007 AWB 0050 Fès Expansion
270 FES 007 AWB 0051 Bureau Diouane
270 FES 007 AWB 0053 Boukhsissat
270 FES 007 AWB 0055 Boujloud
270 FES 007 AWB 0056 Siège
690 TAZA 007 AWB 0057 TAZA
696 AKNOUL 007 AWB 0058 Bureau AKNOUL
703 GUERCIF 007 AWB 0059 Bureau Guercif
570 OUJDA 007 AWB 0060 Oujda
575 BERKANE 007 AWB 0061 Succursale Berkane
570 OUJDA 007 AWB 0062 Oujda Rue de Marrakech
576 AHFIR 007 AWB 0063 AHFIR
057 IMZOUREN 007 AWB 0064 Bureau Imzouren
500 NADOR 007 AWB 0065 Nador
050 AL HOCEIMA 007 AWB 0067 AL Hoceima
524 MIDAR 007 AWB 0068 Midar
515 AL AAROUI 007 AWB 0069 Monte Aruit
Annexe 4
810 RABAT 007 AWB 0070 RABAT BEN ABDELLAH
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