DEMANDE DE CARTE DE DEROGATION «PRESTATAIRE DE
Le bénéficiaire est donc soumis aux tarifs (horodateur et/ou redevance) du stationnement ou à l'usage du disque de stationnement. Contact. PARKING.BRUSSELS.
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA
Ganshoren. DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT. POUR LA COMMUNE DE GANSHOREN. « PROFESSIONNELS ». (Egalement disponible sur http://parking.brussels/fr).
DEMANDE DE CARTE DE DEROGATION «SOINS MEDICAUX
Le bénéficiaire est donc soumis aux tarifs (horodateur et/ou redevance) du stationnement ou à l'usage du disque de stationnement. Contact. PARKING.BRUSSELS.
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT. POUR LA COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN. « PROFESSIONNELS ». (Egalement disponible sur http://parking.brussels/fr).
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR. LA COMMUNE D'IXELLES. « PARTICULIERS ». (Egalement disponible sur www.parking.brussels/fr). Données du demandeur.
DEMANDE DE CARTE DE DEROGATION POUR LA COMMUNE DE
(Egalement disponible sur www.parking.brussels/fr) L'Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte de dérogation si le ...
DEMANDE DE CARTE DE DEROGATION POUR LA COMMUNE DE
(Également disponible sur www.parking.brussels/fr) L'Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte de dérogation si le ...
DEMANDE DE CARTE DE DEROGATION POUR LA COMMUNE DE
(Également disponible sur www.parking.brussels/fr) L'Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte de dérogation si le ...
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA
14 mars 2018 DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT. POUR LA COMMUNE DE JETTE. « PROFESSIONNELS ». (Egalement disponible sur http://parking.brussels/fr).
DEMANDE DE CARTE DE DÉROGATION POUR LA COMMUNE DE
(Également disponible sur www.parking.brussels/fr) L'Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte de dérogation si le ...
Vers. 20190401
DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR
LA COMMUNE D'IXELLES
" PARTICULIERS » (Egalement disponible sur www.parking.brussels/fr)Données du demandeur
Nom - Prénom : ............................................................................................ N° national : .............................................................................
Adresse : ...................................................................................................... Téléphone/GSM : .....................................................................
Commune : ................................................................................................... Mail : ......................................................... @...........................
Données du véhicule
Immatriculation : ...........................................................................................
Marque : ....................................................................................................... Modèle : ...................................................................................
Véhicule immatriculé au nom de : .................................................................
Type de carte souhaité et durée de validitéPar ménage : ܆
侊Riverain en attente d'inscription au registre de population ou propriétaire d'une plaque d'immatriculation étrangère :
Par ménage : 侊 1er véhicule :
侊 2e véhicule :Durée de la carte : 3 mois. Prolongation jusquun an si la domiciliation est acceptée ou si lmmatriculation belge est obtenue.
Cette carte de dérogation est octroyée aux : -Personnes domiciliées sur le territoire et ayant un besoin ponctuel de stationnement ; -Personnes ayant une résidence secondaire sur le territoire. La carte est valable pour le véhicule renseigné ci-dessus uniquement. n pou r63 jours (une demande par an maximum).
Il ne sera délivré plus de deux cartes de dérogation riverain par ménage. Le nombre de cartes de dérogation se comprend par ménage et inclut
les cartes de dérogation riverain et riverain temporaire. ڧ5par carte d'une journquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35
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