LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR LOBTENTION DUNE
La demande de carte professionnelle sécurisée de conducteur de taxi à remplir par le demandeur. 2. 1 photocopie d'une pièce d'identité recto-verso en cours de
Liste des documents à fournir pour lobtention dune carte
26 avr. 2016 LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'OBTENTION D'UNE CARTE. PROFESSIONNELLE DE VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR. 25/4/2016. L'exercice de ...
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR LOBTENTION DUNE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'OBTENTION D'UNE CARTE Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme à remplir par le.
Documents à déposer sur le site Démarches simplifiées
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'OBTENTION. D'UNE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE VEHICULE. DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR. Documents à déposer sur
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR LOBTENTION DUNE
17 janv. 2020 LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION D'UNE CARTE PROFESSIONNELLE DE. CONDUCTEUR DE VOITURE DE TRANSPORT. 1) Demande de carte ...
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
Document établi le : 12 mai 2021. DGEF/DIMM. LISTE DE PIÈCES JUSTIFICATIVES POUR LA DELIVRANCE D'UN TITRE DE SEJOUR. CR.1. Cartes de résident subordonnées à
Documents à déposer sur le site Démarches simplifiées
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'OBTENTION. D'UNE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI. Documents à déposer sur le site Démarches simplifiées.
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR
Ces documents de voyage permettent seulement à des enfants étrangers de revenir Fournir la carte de séjour de l'un des parents.
(Liste des pièces à fournir - demandes de titre de séjour.d…)
ne figurant pas sur cette liste pourront vous être demandées Photocopie de la carte d'identité ou du passeport ou certificat de nationalité française du ...
Liste des pièces à fournir Carte de résident.pdf
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR. CARTE DE RÉSIDENT À défaut de passeport ma carte nationale d'identité ou ma carte consulaire accompagnée d'une attestation ...
Direction de la Citoyenneté
Bureau de la réglementation générale et des électionsE-mail : pref-reglementation@cher.gouv.fr
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'OBTENTION
D'UNE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
Documents à déposer sur le site Démarches simplifiées Veillez à la bonne lisibilité des documents téléchargés.1. Pour une 1ère demande de carte professionnelle de taxi
les attestations de réussite à l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de
taxi ou à l'examen d'accès aux professions de conducteur de taxi et de conducteur de voiture de
transport avec chauffeur carte nationale d'identité recto-verso ou passeport en cours de validité permis de conduire de catégorie B recto-verso un justificatif de domicile au nom du demandeur datant de moins de 3 mois ;Si vous résidez chez un particulier, joindre les copies des 3 documents suivants: carte d'identité de
la personne qui vous héberge, attestation de l'hébergeant certifiant qu'elle vous héberge depuis plus
de 3 mois et un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois au nom de l'hébergeant photo d'identité récente certificat médical (cerfa n° 14880*02) délivré depuis moins de deux ans par un médecin agréé
par la Préfecture du Cher attestation du certificat de compétence de citoyen de sécurité civile Prévention et secours
civiques de niveau 1 attestation médicale délivrée par la Préfecture2. Pour une demande de renouvellement de carte professionnelle de taxi (suite à formation
continue ou mobilité) carte nationale d'identité recto-verso ou du passeport en cours de validitéPlace Marcel Plaisant - CS 60022
18020 BOURGES CEDEX
Tél : 02 48 67 18 18mise à jour du 02/12/21
www.cher.gouv.fr permis de conduire de catégorie B recto-verso un justificatif de domicile au nom du demandeur datant de moins de 3 mois ;Si vous résidez chez un particulier, joindre les copies des 3 documents suivants: carte d'identité de
la personne qui vous héberge, attestation de l'hébergeant certifiant qu'elle vous héberge depuis plus
de 3 mois et un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois au nom de l'hébergeant photo d'identité récente certificat médical (cerfa n° 14880*02) délivré depuis moins de deux ans par un médecin agréé
par la Préfecture du Cher ou l'attestation préfectorale d'aptitude à la conduite délivrée depuis moins
de deux ans attestation de formation continue taxi ou de mobilité (formation dispensée par un centre agrée par
le Préfet) carte professionnelle de taxi (la carte originale devra être transmise à la préfecture dès réception
de la nouvelle carte pour destruction) attestation médicale délivrée par la Préfecture3. Pour une demande de duplicata de carte professionnelle de taxi
carte nationale d'identité recto-verso ou du passeport en cours de validité permis de conduire de catégorie B recto-verso un justificatif de domicile au nom du demandeur datant de moins de 3 mois ;Si vous résidez chez un particulier, joindre les copies des 3 documents suivants: carte d'identité de
la personne qui vous héberge, attestation de l'hébergeant certifiant qu'elle vous héberge depuis plus
de 3 mois et un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois au nom de l'hébergeant photo d'identité récente certificat médical (cerfa n° 14880*02) délivré depuis moins de deux ans par un médecin agréé
par la Préfecture du Cher ou l'attestation préfectorale d'aptitude à la conduite délivrée depuis moins
de deux ans attestation médicale délivrée par la Préfecture déclaration de vol de la carte ou une attestation sur l'honneur en cas de perte Dans les 3 cas, après instruction de votre dossier par nos services, il est enregistré sur l'application informatique dédiée. Vous serez ensuite informé de l'évolution de votre dossier via votre adresse e-mail (problème de format de signature, qualité de la photo, paiement de la carte ...)Place Marcel Plaisant - CS 60022
18020 BOURGES CEDEX
Tél : 02 48 67 18 18mise à jour du 02/12/21
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